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Agents de Ville Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • 457.I - Domaine public
    Fonds : Agents de Ville
    Niveau de description : Série
    Notes :

    Voir aussi 457.A.1.4-6 et 457.J.3

    ark:/30782/vta48e5f3bed388a4fd

    • 457.I.5 - Correspondance
      Fonds : Agents de Ville
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta335371030a100fc5

      • 457.I.5.2 - Correspondance avec la Direction du Département des sports et de la sécurité
        Fonds : Agents de Ville
        Niveau de description : Sous-série
        Evaluation, tris, éliminations :

        Les dossiers des décorations de Noël ont un caractère très répétitifs. Par conséquent, seuls les dossiers volumineux des années en "0" et en "5" ont été conservés.

        ark:/30782/vta905746a45f58382a

        • 457.I.5.2/1 - Correspondance et notes de Direction du département concernant règlementation empiètements, affichage, exonérations
          Fonds : Agents de Ville
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1987-1998
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta3d5b9a00dfd6aaf4