PS.01.PV.1 - Procès-verbaux des séances du Conseil municipal  58 vues Fonds : Commune du Petit-Saconnex Niveau de description : Dossier Dates extrêmes : 08 décembre 1800-19 septembre 1813 Importance matérielle et support : 1 registre ark:/30782/vta1cefea91732f747a |
PS.01.PV.2 - Procès-verbaux des séances du Conseil municipal  283 vues Fonds : Commune du Petit-Saconnex Niveau de description : Dossier Dates extrêmes : 19 mars 1814-27 janvier 1839 Importance matérielle et support : 1 registre ark:/30782/vta38a8e45f1d8591df |
PS.01.PV.3 - Procès-verbaux des séances du Conseil municipal  415 vues Fonds : Commune du Petit-Saconnex Niveau de description : Dossier Dates extrêmes : 12 mai 1839-21 mars 1852 Importance matérielle et support : 1 registre ark:/30782/vta8e4fff43fc473373 |
PS.01.PV.4 - Procès-verbaux des séances du Conseil municipal  764 vues Fonds : Commune du Petit-Saconnex Niveau de description : Dossier Dates extrêmes : 18 avril 1852-21 décembre 1873 Importance matérielle et support : 1 registre ark:/30782/vta9f27255131ae3aae |
PS.01.PV.5 - Procès-verbaux des séances du Conseil municipal  759 vues Fonds : Commune du Petit-Saconnex Niveau de description : Dossier Dates extrêmes : 01 mai 1874-17 décembre 1894 Importance matérielle et support : 1 registre ark:/30782/vta6837f8b310b4ee34 |
PS.01.PV.6 - Procès-verbaux des séances du Conseil municipal  651 vues Fonds : Commune du Petit-Saconnex Niveau de description : Dossier Dates extrêmes : 11 mars 1895-18 décembre 1905 Importance matérielle et support : 1 registre ark:/30782/vta59f96f8d1dd3b83a |
PS.01.PV.7 - Procès-verbaux des séances du Conseil municipal  616 vues Fonds : Commune du Petit-Saconnex Niveau de description : Dossier Dates extrêmes : 29 janvier 1906-19 décembre 1912 Importance matérielle et support : 1 registre ark:/30782/vta296ee2142fe9a647 |
PS.01.PV.8 - Procès-verbaux des séances du Conseil municipal  515 vues Fonds : Commune du Petit-Saconnex Niveau de description : Dossier Dates extrêmes : 06 janvier 1913-07 mars 1921 Importance matérielle et support : 1 registre ark:/30782/vta3f4cd34e1698e728 |
PS.01.PV.9 - Procès-verbaux des séances du Conseil municipal (pages détachées d'un autre registre)  519 vues Fonds : Commune du Petit-Saconnex Niveau de description : Dossier Dates extrêmes : 17 mai 1921-27 mars 1931 08 mai 1931-19 juin 1931 Importance matérielle et support : 1 registre ark:/30782/vtad98c09609a634855 |
PS.03.PV.1-1 - Procès-verbaux des séances de la Mairie et, dès le 2 août 1918, du Conseil administratif  45103 Ko Fonds : Commune du Petit-Saconnex Niveau de description : Pièce Dates extrêmes : 07 avril 1915-24 décembre 1917 Importance matérielle et support : 1 fourre ark:/30782/vtaf55a0d9f1b88d390 |
PS.03.PV.1-2 - Procès-verbaux des séances de la Mairie et, dès le 2 août 1918, du Conseil administratif  57207 Ko Fonds : Commune du Petit-Saconnex Niveau de description : Pièce Dates extrêmes : 07 avril 1915-24 décembre 1917 Importance matérielle et support : 1 fourre ark:/30782/vtab768e5d158b6d6f0 |
PS.03.PV.1-3 - Procès-verbaux des séances de la Mairie et, dès le 2 août 1918, du Conseil administratif  50226 Ko Fonds : Commune du Petit-Saconnex Niveau de description : Pièce Dates extrêmes : 07 avril 1915-24 décembre 1917 Importance matérielle et support : 1 fourre ark:/30782/vta6b1b30ec3b9a5030 |
PS.03.PV.1-4 - Procès-verbaux des séances de la Mairie et, dès le 2 août 1918, du Conseil administratif  49351 Ko Fonds : Commune du Petit-Saconnex Niveau de description : Pièce Dates extrêmes : 07 avril 1915-24 décembre 1917 Importance matérielle et support : 1 fourre ark:/30782/vta7dcecd330f991824 |
PS.03.PV.1-5 - Procès-verbaux des séances de la Mairie et, dès le 2 août 1918, du Conseil administratif  37415 Ko Fonds : Commune du Petit-Saconnex Niveau de description : Pièce Dates extrêmes : 07 avril 1915-24 décembre 1917 Importance matérielle et support : 1 fourre ark:/30782/vta6a6e7a7fcff3150d |
ps_03_pv_2-1 - Procès-verbaux des séances de la Mairie et, dès le 2 août 1918, du Conseil administratif  44757 Ko Fonds : Commune du Petit-Saconnex Niveau de description : Pièce Dates extrêmes : 01 janvier 1918-03 juillet 1920 Importance matérielle et support : 1 fourre ark:/30782/vta69a389becb83a16d |
ps_03_pv_2-2 - Procès-verbaux des séances de la Mairie et, dès le 2 août 1918, du Conseil administratif  53731 Ko Fonds : Commune du Petit-Saconnex Niveau de description : Pièce Dates extrêmes : 01 janvier 1918-03 juillet 1920 Importance matérielle et support : 1 fourre ark:/30782/vtad502d09a4ffe88fd |
PS.03.PV.3 - Procès-verbaux des séances de la Mairie et, dès le 2 août 1918, du Conseil administratif  281 vues Fonds : Commune du Petit-Saconnex Niveau de description : Dossier Dates extrêmes : 04 juin 1919-10 octobre 1922 Importance matérielle et support : 1 boîte ark:/30782/vtab07cf472b261e676 |
PS.03.PV.4 - Procès-verbaux des séances de la Mairie et, dès le 2 août 1918, du Conseil administratif  376 vues Fonds : Commune du Petit-Saconnex Niveau de description : Dossier Dates extrêmes : 14 octobre 1922-26 mai 1925 Importance matérielle et support : 1 boîte ark:/30782/vtaac556e455948ac76 |
PS.03.PV.5 - Procès-verbaux des séances de la Mairie et, dès le 2 août 1918, du Conseil administratif  398 vues Fonds : Commune du Petit-Saconnex Niveau de description : Dossier Dates extrêmes : 02 juin 1925 16 juillet 1928 Importance matérielle et support : 1 boîte ark:/30782/vtad5385545837f803b |
PS.03.PV.6-1 - Procès-verbaux des séances de la Mairie et, dès le 2 août 1918, du Conseil administratif  205 vues Fonds : Commune du Petit-Saconnex Niveau de description : Pièce Dates extrêmes : 23 juillet 1928-06 juillet 1931 Importance matérielle et support : 1 fourre ark:/30782/vtad558445465accfe5 |
PS.03.PV.6-2 - Procès-verbaux des séances de la Mairie et, dès le 2 août 1918, du Conseil administratif  197 vues Fonds : Commune du Petit-Saconnex Niveau de description : Pièce Dates extrêmes : 23 juillet 1928-06 juillet 1931 Importance matérielle et support : 1 fourre ark:/30782/vtad61c61d764a434f4 |
PS.03.PV.6-3 - Procès-verbaux des séances de la Mairie et, dès le 2 août 1918, du Conseil administratif  118 vues Fonds : Commune du Petit-Saconnex Niveau de description : Pièce Dates extrêmes : 23 juillet 1928-06 juillet 1931 Importance matérielle et support : 1 fourre ark:/30782/vta797fee75a500c219 |
