Notice descriptive
01.A.1 - Procès-verbaux du Conseil municipal
Niveau de description : Sous-série
Présentation du contenu :
Contient également, dès juin 1995, des copies d'extraits des registres du Conseil municipal, des motions, des résolutions, des projets d'arrêté, des conclusions ou recommandations contenues dans les rapports de commissions. Dès janvier 2003, les extraits originaux sont systématiquement joints aux procès-verbaux.
Notes :
La règle consistant à respecter le classement du fonds adopté par le producteur a été respectée. Ainsi, les extraits originaux, classés dans la sous-série 01.B.3 jusqu'en 2002, n'ont pas été séparés des procès-verbaux auxquels ils ont été intégrés dès 2003.
