Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

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Fonds numérisés

Procès-verbaux des séances du Conseil administratif (1842-1922)

Les procès-verbaux des séances du Conseil administratif pour les années 1842 à 1922 peuvent être consultés ci-dessous. Les années plus récentes sont disponibles en salle de consultation.
Les procès-verbaux étant manuscrits, la recherche plein texte n'y est pas possible. Cependant pour chaque année, on retrouve un index thématique en fin de volume.

Pour plus d'information sur ce fonds d'archives, notamment la liste complète des archives papier, consultez l'inventaire du fonds.

Pour plus d'information sur le Conseil administratif, consultez la notice d'autorité.

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03.PV.1 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

488 vues

Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1842

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.2 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

1267 vues

Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1843

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.3 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

1233 vues

Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1844

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.3.Br - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

200 vues

Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 13 décembre 1844-30 décembre 1844

Importance matérielle et support : 1 registre

Notes :

Brouillon

03.PV.4 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

1226 vues

Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1845

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.5 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

978 vues

Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1846

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.6 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

971 vues

Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1847

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.7 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

1448 vues

Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1848

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.8 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

1248 vues

Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1849

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.9 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

1577 vues

Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1850

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.10 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

1518 vues

Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1851

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.11 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

1358 vues

Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1852

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.12 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

1018 vues

Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1853

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.13 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

876 vues

Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1854

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.14 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

895 vues

Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1855

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.15 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

880 vues

Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1856

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.16 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

842 vues

Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1857

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.17 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

789 vues

Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1858

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.18 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

716 vues

Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1859

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.19 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

663 vues

Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1860

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.20 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

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Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1861

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.21 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

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Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1862

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.22 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

656 vues

Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1863

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.23 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

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Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1864

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.24 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

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Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1865

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.25 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

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Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1866

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.26 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

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Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1867

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.27 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

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Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1868

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.28 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

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Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1869

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.29 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

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Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1870

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.30 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

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Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1871

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.31 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

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Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1872

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.32 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

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Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1873

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.33 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

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Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1874

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.34 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

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Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1875

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.35 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

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Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1876

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.36 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

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Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1877

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.37 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

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Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1878

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.38 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

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Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1879

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.39 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

1423 vues

Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1880

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.40 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

1587 vues

Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1881

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.41 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

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Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1882

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.42 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

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Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1883

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.43 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

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Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1884

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.44 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

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Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1885

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.45 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

714 vues

Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1886

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.46 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

828 vues

Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1887

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.47 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

998 vues

Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1888

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.48 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

934 vues

Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1889

Importance matérielle et support : 1 registre

03.PV.49 - Procès-verbaux des séances du Conseil administratif

956 vues

Niveau de description : Dossier

Dates extrêmes : 1890

Importance matérielle et support : 1 registre

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