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PS.03 Conseil administratif
PS.03.AA Actes administratifs
PS.03.AC Actes et conventions
PS.03.AF Affiches
PS.03.AE Arrêtés du Conseil d'Etat
PS.03.B Budgets
PS.03.AS Autorités supérieures
PS.03.C Comptes
PS.03.CL Correspondance expédiée
PS.03.Contributions Contributions
PS.03.Dos Dossiers
PS.03.IA Inventaires archives
PS.03.PV Procès-verbaux des séances de la Mairie et, dès le 2 août 1918, du Conseil administratif
PS.21 Travaux et constructions
PS.21.PV Procès-verbaux de la Commission des travaux
PS.21.RT Répertoire des requêtes en construction
PS.52 Ecoles
PS.52.COM Procès-verbaux des séances de la commission des courses Schaub
PS.52.PV Fête des écoles. Procès-verbaux des commissions et sous-commissions d'organisation
PS.54 Etat civil
PS.54.E Extraits des registres d'Etat civil
PS.152 Comptabilité générale et titres
PS.152.GL Grand Livre
PS.440 Service d'incendie et de secours
PS.440.Dos Dossiers
Présentation des notices
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PS.03 -
Conseil administratif
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Série
ark:/30782/vta3b172eec753df0fe
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PS.03.CL -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Sous-série
ark:/30782/vta8f3aa6184f3d5930
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PS.03.CL.1 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
12 mai 1800-12 avril 1816
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vtafd13b78a5444a2ba
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PS.03.CL.2 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
12 avril 1816-09 août 1818
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vtaa411bf89c066836c
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PS.03.CL.3 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
12 août 1818-04 janvier 1825
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta7b440dd16a4dd631
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PS.03.CL.4 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
04 janvier 1825-03 novembre 1830
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta3eb7e28a5405882b
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PS.03.CL.5 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
14 novembre 1830-01 novembre 1832
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta04132c42ce870239
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PS.03.CL.6 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
02 novembre 1832-30 décembre 1835
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vtafa1f6b5d9f9b8854
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PS.03.CL.7 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
01 janvier 1836-26 octobre 1839
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vtaff3353c2a0bc30da
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PS.03.CL.8 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
20 novembre 1849-08 août 1859
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta586e67b7d7ef584f
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PS.03.CL.9 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
10 août 1859-03 juin 1874
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta6741a6505103f026
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PS.03.CL.10 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
05 juin 1874-11 février 1878
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta5f82f0c8a0444c5a
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PS.03.CL.11 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
13 février 1878-24 avril 1888
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta9bb94e9435c263cd
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PS.03.CL.12 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
13 décembre 1886-20 mars 1889
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta9f8b3250ffa16c7f
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PS.03.CL.13 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
27 mars 1889-12 mars 1891
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vtab807d34fb0016323
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PS.03.CL.14 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
12 mars 1891-21 décembre 1892
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vtac2d781db7318f51c
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PS.03.CL.15 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
21 décembre 1892-07 février 1895
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta0814f1af69e49942
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PS.03.CL.16 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
08 février 1895-04 septembre 1897
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta16d94d2c95ff8b02
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PS.03.CL.17 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
08 septembre 1897-03 novembre 1899
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta339966e0089536ea
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PS.03.CL.18 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
07 novembre 1899-24 mai 1901
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta67f4a8c3dd84d4ae
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PS.03.CL.19 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
25 mai 1901-11 août 1902
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta9848e2710f943992
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PS.03.CL.20 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
11 août 1902-24 juin 1903
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta60210ffc2d1f99fa
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PS.03.CL.21 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
25 juin 1903-21 juin 1904
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta805faba2dfb1c556
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PS.03.CL.22 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
21 juin 1904-12 juillet 1905
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta71e7ff29384ce3af
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PS.03.CL.23 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
12 juillet 1905-01 août 1906
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta809240c042aff088
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PS.03.CL.24 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
01 août 1906-06 juin 1907
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta44c0589a0825f2ea
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PS.03.CL.25 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
06 juin 1907-26 février 1908
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta4c27c9ab649dfdd9
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PS.03.CL.26 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
26 février 1908-23 octobre 1908
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta19a934c415175c95
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PS.03.CL.27 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
23 octobre 1908-07 juillet 1909
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vtae82606a0319c0c50
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PS.03.CL.28 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
07 juillet 1909-23 décembre 1909
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta31e9a31c953e0f6f
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PS.03.CL.29 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
24 décembre 1909-19 août 1910
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta89fa7768eee71a52
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PS.03.CL.30 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
20 août 1910-28 mars 1911
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta5e8cda4f12275fa1
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PS.03.CL.31 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
28 mars 1911-19 octobre 1911
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta87b00bb3a5f242f6
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PS.03.CL.32 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
20 octobre 1911-07 mai 1912
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta28a1da98447f9784
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PS.03.CL.33 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
07 mai 1912-08 novembre 1912
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta8c82395fc610d1e5
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PS.03.CL.34 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
09 novembre 1912-16 mai 1913
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vtae2e70a1ee84bc75f
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PS.03.CL.35 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
16 mai 1913-24 octobre 1913
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta0d901ccd3b9588b5
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PS.03.CL.36 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
24 octobre 1913-30 mars 1914
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta16603a6c79791a7c
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PS.03.CL.37 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
30 mars 1914-07 septembre 1914
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta5982fda8ab1277cd
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PS.03.CL.38 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
07 septembre 1914-18 février 1915
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta5b2d6027127e610f
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PS.03.CL.39 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
19 février 1915-09 juillet 1915
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta6f766187c1165499
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PS.03.CL.40 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
09 juillet 1940-29 octobre 1915
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta2de030e8fe2390b1
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PS.03.CL.41 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
01 novembre 1915-16 février 1916
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta0468ef9b45107b8e
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PS.03.CL.42 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
17 février 1916-26 juin 1916
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta0b8e3ff11494543d
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PS.03.CL.43 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
26 juin 1916-25 novembre 1916
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta41683c5e1950f3a5
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PS.03.CL.44 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
25 novembre 1916-15 mars 1917
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta256a4613279454a2
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PS.03.CL.45 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
16 mars 1917-29 juin 1917
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vtaf7a21f9b1e11376d
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PS.03.CL.46 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
29 juin 1917-27 octobre 1917
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta9f168525ec46c2dc
Lien vers la notice - nouvel onglet
PS.03.CL.47 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
27 octobre 1917-25 février 1918
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta0ccf2d545ad42d57
Lien vers la notice - nouvel onglet
PS.03.CL.48 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
25 février 1918-01 juillet 1918
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta4dc920d0d9ecee37
Lien vers la notice - nouvel onglet
PS.03.CL.49 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
01 juillet 1918-28 novembre 1918
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vtaac2c3bd4d57c34fe
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PS.03.CL.50 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
29 novembre 1918-03 avril 1919
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta077465d2f33dde7a
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PS.03.CL.51 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
03 avril 1919-09 août 1919
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vtaa62a61d840b0af2e
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PS.03.CL.52 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
10 août 1919-14 janvier 1920
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta477a51484dedc9b2
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PS.03.CL.53 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
14 janvier 1920-29 juin 1920
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vtab509385540f2f3ac
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PS.03.CL.54 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
29 juin 1920-21 février 1921
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vtad14c9236ebf1376e
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PS.03.CL.55 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
21 février 1921-29 octobre 1921
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vtaf5c7a524ca2206d3
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PS.03.CL.56 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
29 octobre 1921-20 juillet 1922
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta54425cabe1b0fbab
Lien vers la notice - nouvel onglet
PS.03.CL.57 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
22 juillet 1922-15 mai 1923
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta8f98810c36125672
Lien vers la notice - nouvel onglet
PS.03.CL.58 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
15 mai 1923-16 mai 1924
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta1a492444e61e0fa8
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PS.03.CL.59 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
16 mai 1924-30 juin 1925
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta3c2ae8dda5596f48
Lien vers la notice - nouvel onglet
PS.03.CL.60 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
30 juin 1925-29 septembre 1926
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta0bed755db1e96c54
Lien vers la notice - nouvel onglet
PS.03.CL.61 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
02 octobre 1926-31 janvier 1928
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vtad3079dffe97bbea6
Lien vers la notice - nouvel onglet
PS.03.CL.62 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
31 janvier 1928-02 avril 1929
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vtac04b240c73af4594
Lien vers la notice - nouvel onglet
PS.03.CL.63 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
11 avril 1929-10 décembre 1930
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta25aba8ca5024bab3
Lien vers la notice - nouvel onglet
PS.03.CL.64 -
Correspondance expédiée
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
10 décembre 1930-23 juillet 1931
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta3a538c11f601fa8d
Réalisé avec
Ligeo Archives