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Conseil municipal Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • 01.G - Conseils d'administration et commissions administratives
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vtab97bd0f462aa9cab

    • 01.G.9 - Commission de la petite enfance
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta55608e6cf4d1a008

      • 01.G.9/1 - Documents relatifs à la nomination, parfois à la démission, des membres de la commission : extrait des registres du Conseil municipal, correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1991-1993
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta81286f855c6e56ee