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Présidence et direction du Département des finances et de l'administration générale Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • 100.A - Présidence et direction
    Niveau de description : Série
    Dates extrêmes : s.d., 1941-1999
    ark:/30782/vtaa7220062a9f603ec

    • 100.A.2 - Dossiers thématiques
      Niveau de description : Sous-série
      Dates extrêmes : s.d., 1941-1999
      Présentation du contenu :

      Il s'agit de dossiers de travail des magistrats ou de la direction qui contiennent de la correspondance, des rapports et de la documentation comme des plans, des photographies, des coupures de presse.

      Ces dossiers témoignent de travaux dans un domaine ou une problématique particulière et font souvent l'objet d'actes émanant de la Ville ou de contrats et conventions conclus entre la Ville et des sociétés ou institutions.

      ark:/30782/vta999eb5c34edca0de

      • 100.A.2.1 - Palais Wilson
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1982-1995
        Histoire administrative :

        Après un premier incendie 'mineur' des locaux en février 1985, un nouvel incendie se déclare le 2 août 1987, dans le Pavillon du désarmement, le détruisant entièrement et touchant l'aile nord du Palais Wilson. Le Conseil administratif prend des mesures d'urgence et engage des études sur le problème de la future affectation des locaux. En parallèle, la Ville gère les indemnisations des organismes sinistrés.

        Présentation du contenu :

        Les premiers dossiers traités (100.A.2.1/1 à 100.A.2.1/25), contiennent notamment des photographies et des plans.

        Notes :

        Les titres et la structure des dossiers ont été conservés.

        Consulter également le dossier 03.Dos.85586

        ark:/30782/vtac0baf7ebce611532

        • 100.A.2.1/1 - "Avant l'incendie", Correspondance classée dans l'ordre chronologique inverse
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 4 octobre 1982- 12 mars 1985
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtab8921dd0ee71dc0a

        • 100.A.2.1/2 - "Avant l'incendie", Correspondance classée dans l'ordre chronologique inverse
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 15 novembre 1984-10 juin 1987
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtaef5a81f2e92739d4

        • 100.A.2.1/3 - Palais Wilson I : incendie, les faits, les mesures prises
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : septembre 1981, 2 août 1987-9 décembre 1988
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Contient une étude "De l'Hôtel national au Palais Wilson : Historique" datée de septembre 1981 de Bondallaz et Reverdin, architectes SIA.

          ark:/30782/vtaec8262112b3cee98

        • 100.A.2.1/4 - Palais Wilson I : Locaux, relogement des sinistrés
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 24 janvier 1985-3 mars 1988
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtaae962355537aa07b

        • 100.A.2.1/5 - Palais Wilson I : Assurances, sécurité, plans, notes manuscrites
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 12 août 1987-3 octobre 1989
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta1b443bb0156c6340

        • 100.A.2.1/6 - Palais Wilson II : Affectation future, Mandat Vodoz-Haeni-Sutter
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 10 juin 1987-17 février 1989
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta1d715d254bc3360b

        • 100.A.2.1/7 - Palais Wilson II : Conseil administratif/Conseil municipal
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 20 août 1987-29 mars 1989
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtaeb334d41f18a89f3

        • 100.A.2.1/8 - Centre-Président Wilson, février-mai 1989, première partie
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 3 février 1989-25 mai 1989
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta06ce435fef46419e

        • 100.A.2.1/9 - Centre-Président Wilson, février-mai 1989, deuxième partie
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 21 février 1989-31 mai 1989
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtae31f659da954f89e

        • 100.A.2.1/10 - Centre-Président Wilson, juin-juillet 1989, première partie
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 5 juin 1989-31 juillet 1989
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta72b88a57c9845856

        • 100.A.2.1/11 - Centre-Président Wilson, juin-juillet 1989, deuxième partie
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 12 juin 1989-27 juillet 1989
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta7f02127a789d2266

        • 100.A.2.1/12 - Centre-Président Wilson, août-septembre 1989, première partie
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 31 juillet 1989-27 septembre 1989
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta98eb23c91d71c0d9

        • 100.A.2.1/13 - Centre-Président Wilson, août-septembre 1989, deuxième partie
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 9 août 1989-27 septembre 1989
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtad510ca978260000b

        • 100.A.2.1/14 - Centre-Président Wilson, septembre-octobre 1989
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 11 septembre 1989-24 juillet 1991
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta40478d790d251d58

        • 100.A.2.1/15 - Centre-Président Wilson, octobre-décembre 1989
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 31 juillet 1989-14 décembre 1989
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta525019ab1f6619c9

        • 100.A.2.1/16 - Centre-Président Wilson, 1990- , première partie
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 10 janvier 1990-14 septembre 1990
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta05a422dbb7e2443e

        • 100.A.2.1/17 - Centre-Président Wilson, 1990- , deuxième partie
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 8 février 1990-22 novembre 1990
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta8eb5665cffcf39d8

        • 100.A.2.1/18 - Recours de H. de Launay, documentation juridique, première partie.
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 14 mai 1990-15 octobre 1990
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Contient une copie du contrat de droit de superficie du 25 août 1993

          ark:/30782/vta6153082aca0a20b0

        • 100.A.2.1/19 - Recours de H. de Launay, documentation juridique, deuxième partie.
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 21 avril 1989-17 mai 1990
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtaf6bbc5cc23fae1db

        • 100.A.2.1/20 - Correspondance, coupures de presse, plans relatifs aux mesures de sécurité, buvette, cinéma en plein air
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 25 avril 1989-23 avril 1990
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtaabe7a497ab936d3a

        • 100.A.2.1/21 - Droit de superficie, première partie
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 9 juin 1989-9 octobre 1991
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta4ce32deed757ed9e

        • 100.A.2.1/22 - Droit de superficie, deuxième partie
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 28 mars 1989-5 octobre 1989
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtaa9a3ce60d62e1eb7

        • 100.A.2.1/23 - Droit de superficie et votation populaire, troisième partie
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 19 août 1987- 15 janvier 1992
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta71ea1fed8d9103bf

        • 100.A.2.1/24 - Wilson II, 1991-1993, première partie
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 11 septembre 1991-13 juillet 1993
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta299dc90499409839

        • 100.A.2.1/25 - Wilson II, 1991-1993, deuxième partie
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 11 février 1988-27 juillet 1992
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtac01548049cc8d3c9

        • 100.A.2.1/26 - 'Président Wilson - Divers' (1/5) : projets, conclusions de l'incendie et indemnisation des organismes sinistrés
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : s.d., 27 août 1987-15 mars 1989
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Contient de la correspondance, des notes, le rapport de MM. Vodoz, Haeni et Sutter et des documents financiers.

          Evaluation, tris, éliminations :

          Ce dossier et les suivants ont été traités et ajoutés a posteriori. Certains documents faisaient doublons avec des documents déjà présents dans les dossiers précédents. Lorsqu'ils ont pu être identifiés, ils ont été détruits (coupures de presse, copies de notes...). Les intitulés d'origine ont été conservés et inscrits entres guillemets. Des versions intermédiaires d'un rapport ont été éliminées ; seul le rapport final a été conservé.

          ark:/30782/vta6519949fb8778034

        • 100.A.2.1/27 - 'Président Wilson - Divers' (2/5) : suite des projets et de l'indemnisation des organismes sinistrés
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 4 avril 1989-9 septembre 1991
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Contient de la correspondance, des notes, la proposition du Conseil administratif concernant le droit de superficie, des documents financiers et quelques copies de plans.

          ark:/30782/vta4d19fa2e6120ef07

        • 100.A.2.1/28 - 'Président Wilson - Divers' (3/5) : plans
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : juin 1989-août 1991
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta8d9c14af7727b051

        • 100.A.2.1/29 - 'Président Wilson - Divers' (4/5) : plans
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : août 1991-septembre 1991
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta49c2d66649673f69

        • 100.A.2.1/30 - 'Président Wilson - Divers' (5/5) : coupures de presse
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1987, 1989-1991
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta83ceb7f21a79f831

        • 100.A.2.1/31 - 'Président Wilson' - Dossier de Madeleine Rossi : correspondance et pièces essentielles concernant le projet et les démarches en cours
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 10 novembre 1989-7 mai 1991
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Contient notamment un procès-verbal, des listes (correspondance et actes notariés), des copies de projets de minutes notariales et des copies d'accord avec la Ville concernant le droit de superficie. Une partie de la correspondance est numérotée de 1 à 67.

          ark:/30782/vta98871c434b55aadd

        • 100.A.2.1/32 - 'Centre Président Wilson 1991' - Sous-dossiers 1 à 4 : échanges
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1 mai 1991-15 janvier 1992
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Les sous-dossiers 2, 3 et 4 contiennent de la correspondance numérotée de 68 à 120.

          Les dossiers /32 à /34 contiennent le même types de documents : une liste des sous-dossiers au début, puis : de la correspondance et des notes internes, des extraits de séances du Conseil administratif, des tirés à part (motions, votation, résolution, extraits du Mémorial du Conseil municipal), des copies (plans, projets de minutes notariales, contrats de superficie, autorisations de construire, mémoires, recours, arrêt du Tribunal fédéral suisse) et quelques documents financiers et notes de travail.

          ark:/30782/vtaeded5d8346a3c00d

        • 100.A.2.1/33 - 'Centre Président Wilson 1991' - Sous-dossiers 5 à 12 : Assurances, recours et documents de travail
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 10 octobre 1989-11 octobre 1991
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Les sous-dossiers 7 à 11 étaient vides.

          ark:/30782/vta66f856888e5282e3

        • 100.A.2.1/34 - 'Centre Président Wilson 1992' - Sous-dossiers 1 à 12 : échanges, assurances et recours
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 18 septembre 1991-21 août 1992
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Les sous-dossiers contiennent notamment de la correspondance numérotée de 116 à 144.

          Les sous-dossiers 3 et 7 à 11 étaient vides.

          ark:/30782/vta4d5d7f5f238bd65d

        • 100.A.2.1/35 - 'Complexe Wilson, nouveau projet juillet 1992' (1/2)
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1987, 29 juillet 1992-26 janvier 1993
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Ce dossier contient notamment de la correspondance numérotée de 145 à 160.

          Ce dossier et le suivant font partie d'un même ensemble. On y trouve de la correspondance chronologique avec des documents de travail et annexes : notes internes, documents financiers et juridiques (copies d'arrêté du Conseil d'Etat, minutes notariales, autorisations de construire), notes de séances (travaux, Commission des finances, entrevues), documents municipaux (motions, extraits de séances du Conseil administratif, extraits de registres et du Mémorial du Conseil municipal) et enfin quelques plans et coupures de presse.

          ark:/30782/vta7d9489c22c56e0b8

        • 100.A.2.1/36 - 'Complexe Wilson, nouveau projet juillet 1992' (1/2)
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 27 janvier 1993-25 juillet 1995
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta5087feae340689db

      • 100.A.2.2 - Parkings en Ville de Genève
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1974-1991
        Présentation du contenu :

        Contient des documents juridiques relatifs au recours du Comité référendaire - Parking de l'Observatoire - et à celui de la Ville de Genève contre l'arrêt du Tribunal administratif suite au recours du Comité, ainsi que des documents concernant le référendum et la votation populaire de novembre 1981 et de la correspondance.

        Il s'agit bien de documents de travail du Magistrat, et non de documentation liée à une activité d'administrateur dans une société ou une fondation. Voir également la série "Conseils d'administration ; Conseils de fondation".

        ark:/30782/vtaa18f7692b8e4c006

        • 100.A.2.2/1 - "Parkings en général" : correspondance générale ; Pré-l'Evêque, Hôtel du Rhône, Port Noir, rue des Alpes, Plainpalais, Villereuse
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 19 novembre 1974 - 12 avril 1991
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Notes :

          Le titre est celui qui était inscrit sur la boîte d'archives d' origine.

          ark:/30782/vta9cc48a09517961b2

        • 100.A.2.2/2 - Parking de l'Observatoire, première partie
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 10 février 1976 - 4 août 1980
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta825ce9d80fff962f

        • 100.A.2.2/3 - Parking de l'Observatoire, deuxième partie
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 4 août 1980 - 24 février 1982
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta4d2fd6e9f9804819

        • 100.A.2.2/4 - Parking de l'Observatoire, troisième partie
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 16 novembre 1981 - 10 février 1984
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta8646a4514fa11bcb

      • 100.A.2.3 - Dossier "économie genevoise"
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1971-1977
        Evaluation, tris, éliminations :

        Ces documents se trouvaient dans une boîte intitulée "Commission de l'économie genevoise, principaux problèmes". Ils ont été décrits tels qu'ils s'y trouvaient à l'origine.

        ark:/30782/vta6d25a06acaf4ef27

        • 100.A.2.3/1 - Documents de la Commission ad hoc chargée d'élaborer la réponse du Conseil d'Etat à la motion N° 3865-II-A relative à la politique économique du gouvernement ; correspondance ; notes manuscrites de Claude Henninger, attaché à la direction des finances.
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 25 mars 1975-22 mai 1975
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta158b128d2de54b13

        • 100.A.2.3/2 - Documents de la Commission ad hoc chargée d'élaborer la réponse du Conseil d'Etat à la motion N° 3865-II-A relative à la politique économique du gouvernement, réponses au "Questionnaire aux millieux privés de l'économie genevoise destiné à dégager un certain nombre d'éléments qui serviront de base aux entretiens proposés par le Conseil d'Etat" ; notes manuscrites de Claude Henninger.
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 20 août 1971-14 janvier 1975
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta15475304cd7c8860

        • 100.A.2.3/3 - Documents provenant du Service de la Planification à long terme : "Evolution de la Ville de Genève, 1977" ; "Situation au 31 décembre des effectifs scolaires et des classes de l'enseignement primaire de la Ville de Genève" 1973 ; "Prévisions scolaires 1977-1984, enseignement public enfantin et primaire" 1975
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1973-1977
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta2af6c095d675dfb7

      • 100.A.2.4 - Gare routière de Genève
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1982-1991
        Présentation du contenu :

        Contient des documents de la Fondation pour l'aménagement des Grottes relatifs au projet de gare routière à la place Montbrillant.

        Notes :

        Voir également Présidence et direction des affaires culturelles AVG 300 L.3 concernant la période 1954-1979.

        ark:/30782/vta8bdb4452de53f33d

        • 100.A.2.4/1 - Correspondance, rapports et notes concernant le stationnement des autocars, première partie
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 31 décembre 1982-22 décembre 1986
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta6489100969c09e6e

        • 100.A.2.4/2 - Correspondance, rapports et notes concernant le stationnement des autocars, deuxième partie
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 01 avril 1987-7 octobre 1991
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtac7478b0e770e9eb7

      • 100.A.2.5 - Problématiques liées à l'énergie
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1984-1989
        Notes :

        Consulter également AVG 119 Ingénieur conseil

        ark:/30782/vtae39ae9924b4d7698

        • 100.A.2.5/1 - Correspondance relative aux énergies renouvelables. Coupures de presse.
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 12 août 1985-18 octobre 1989
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta27d25a6c4398c76d

        • 100.A.2.5/2 - Correspondance relative à l'organisation de FORENERGY 86.
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1er mars 1984-16 juin 1986
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta1e91d5e2622c3301

        • 100.A.2.5/3 - Correspondance relative à l'organisation de FORENERGY 86. Coupures de presse.
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 2 juillet 1986-20 janvier 1987
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtacf7f38900c2531d9

        • 100.A.2.5/4 - Correspondance relative à l'organisation de FORENERGY 88.
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 9 juin 1987-25 janvier 1989
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta335fe7d64feb3f37

        • 100.A.2.5/5 - Association FORENERGY : satuts, procès-verbaux, correspondance.
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 30 juillet 1987-20 janvier 1988
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta99a0a4974c985a4c

      • 100.A.2.6 - Maison des Congrès
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1956-1966
        ark:/30782/vtae0aaabee335c7606

        • 100.A.2.6/1 - Correspondance et documentation.
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 18 juillet 1956-21 juin 1966
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtafb1319d7cd8dae63

        • 100.A.2.6/2 - Concours : règlement et organisation ; procès-verbal d'une séance interservices sur l'administration et l'exploitation de la Maison des Congrès.
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 12 septembre 1956-11 octobre 1961
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtaf689014eb4cdc664

      • 100.A.2.7 - Hôtel Métropole
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : s.d., 1941-1999
        Histoire administrative :

        Construit par la Société anonyme de l'Hôtel Métropole en 1854, le bâtiment est exploité par plusieurs sociétés, avant que la Société de l'industrie des hôtels ne l'acquière en 1896. Construit à l'origine pour le tourisme de la noblesse et de l'aristocratie, l'Hôtel se dote, en 1922 d'une nouvelle clientèle de diplomates et d'hommes politique (suite notamment à la création de la Société des Nations). Jusqu'en 1941 l'Hôtel est mal entretenu. Le 18 novembre 1941, le Conseil administratif propose l'achat et l'exploitation de l'Hôtel par la Ville de Genève. Le 28 novembre 1941, le Conseil municipal adopte la proposition d'achat et d'exploitation de l'Hôtel par la Ville de Genève faite par le Conseil administratif. Le bâtiment est acheté le 29 décembre 1941 à la Société de l'Industrie des Hôtels. La Croix Rouge y est alors installée. En 1946, l'Hôtel retrouve sa vocation hôtelière. Un crédit pour travaux et aménagements provisoire est voté en avril 1947 par le Conseil municipal, et l'Hôtel est ouvert à l'exploitation en juin 1947. Monsieur Pierre Bergerat, alors secrétaire des Services financiers, est chargé de tout mettre en oeuvre pour pouvoir organiser des conférences internationales. Ainsi, en 1954 et 1955, l'Hôtel reçoit des délégations étrangères qui participent à de nombreuses conférences. En novembre 1956, l'Hôtel engage un couple de directeurs M. et Mme Paul Flury. En mars 1962, la Société des Hôteliers accepte l'Hôtel comme membre, au même titre qu'un hôtel privé. Le directeur M. Flury décède le 2 janvier 1966, il est alors remplacé le 15 février de la même année par M. André Hauri. Jusqu'à la fin des années soixante, de nombreux travaux et aménagements du bâtiments vont être réalisés. En 1968, les exigences du Service de sécurité du Département des travaux publics sont de plus en plus sévères sur l'état du bâtiment : il préconise la démolition de la toiture et de l'intérieur, et le dégarnissage des façades. La réalisation et le coût de ces mesures étant trop important, la municipalité ordonne l'étude d'un projet de construction moderne, entraînant la démolition et la reconstruction du bâtiment...

        De 1973 à 1974, la Ville tente d'obtenir une autorisation de démolition et de reconstruction du bâtiment. En 1975, le Conseil administratif décide la construction d'un immeuble moderne (choix ratifié par le Conseil municipal en septembre 1976). Cependant, une grande partie de l'opinion publique s'oppose à cette démolition et préfère la rénovation du bâtiment. La décision de démolition, qui a fait l'objet d'un référendum populaire, est sanctionnée le 13 février 1977 par un vote négatif des électeurs de la Ville de Genève. Le 20 septembre 1977, le Conseil administratif propose une restauration du bâtiment, qui est approuvée par le Conseil municipal le 31 janvier 1978. L'Hôtel ferme ses portes et les travaux de rénovation débutent en mars 1978, pour se terminer en novembre 1982. L'exploitation de l'Hôtel commence le 15 novembre 1982, et l'Hôtel est inauguré officiellement le 22 novembre de la même année.

        Les informations historiques proviennent des documents de cette série.

        Présentation du contenu :

        La première partie de cette série est consacrée au fonctionnement de l'Hôtel, principalement depuis son achat par la Ville de Genève jusqu'à la fin des années 1960. Elle porte sur la gestion des activités (accueil de conférenciers, tarifs des locations de salles et de chambres...), sur la gestion du personnel (engagements, plaintes), et sur la gestion des locaux (transformations et aménagements). On y trouve aussi les premiers problèmes posés par la vétusté du bâtiment... Cette partie comporte principalement de la correspondance jusqu'à la fin des années soixante.

        Les dossiers de la seconde partie témoignent des projets développés par la Ville et par les Finances pour la transformation du bâtiment, principalement dans les années 1970, mais aussi au début des années 1980. Ils reflètent les collaborations engagées par la Ville : participation à des séances de travail, échanges avec des ingénieurs et architectes... On y trouve essentiellement de la correspondance, des documents de séances et rapports, et des plans. On trouve aussi quelques contrats, photographies et coupures de presse. Ces documents permettent de connaître les projets proposés, les réactions à ces projets, et les décisions finalement prises.

        Parallèlement à toutes ces activités, l'Hôtel Métropole bénéficie d'une gestion particulière. Ainsi, la dernière partie porte sur les comptes et la gestion de l'Hôtel. On y trouve des rapports d'exercices et des comptes d'exploitation, parfois accompagnés de commentaires. Ces documents témoignent précisément des dépenses, des bénéfices et des pertes de l'Hôtel. De plus, on trouve des rapports de contrôle et de révision des comptes, des directives sur le processus de gestion et des documents de séances du Conseil de gestion. Ces dossiers permettent de comprendre l'évolution de la gestion et l'importance accordée par la Ville de Genève à son contrôle. On trouve enfin des documents du Conseiller administratif Pierre Muller. La correspondance et les documents de travail de ces dossiers, apportent des informations précises sur les projets successifs de partenariats pour la gestion de l'Hôtel.

        Evaluation, tris, éliminations :

        Des dossiers de candidatures non retenues pour le poste de Directeur à l'Hôtel Métropole ont été éliminés : correspondance, avec curriculum vitae, copies des diplômes et certificats, photographies (1966, 1979-1981).

        ark:/30782/vta0af4290f6116f641

        • 100.A.2.7.1 - Usage, fonctionnement et activités de l'Hôtel jusqu'aux années soixante
          Niveau de description : Sous-série
          Dates extrêmes : s.d., 1941-1968
          ark:/30782/vtae2e25272be6cbe77

          • 100.A.2.7.1/1 - Hôtel Métropole
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1941-1946?
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Achat du bâtiment par la Ville (projet de convention, correspondance, extraits du Mémorial des séances du Conseil municipal, notes, projets d'arrêtés, coupures de presse, déclaration, rapports du Conseil administratif).

            ark:/30782/vta68754d510d9130da

          • 100.A.2.7.1/2 - Hôtel Métropole
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1946?
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Exploitation, travaux, et mise à disposition du bâtiment (notes, rapport d'expertise, correspondance, extraits de séances du Conseil administratif, procès-verbaux, devis descriptif, extraits du Mémorial des séances du Conseil municipal, comptes rendus, articles de presse).

            ark:/30782/vtab0ccf00a7d212263

          • 100.A.2.7.1/3 - Hôtel Métropole
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1947-1950
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Fonctionnement, gestion, activités et travaux de l'Hôtel (correspondance).

            ark:/30782/vta34e4c95e41d4e4df

          • 100.A.2.7.1/4 - Hôtel Métropole : Documents officiels
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1947
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Vente du bâtiment, exploitation, aménagements, mobilier et fourniture.

            Contient : tableau de correspondance, résumés (frais, mobilier), comptes rendus du Conseil administratif (déclaration, séances), correspondance, notes, arrêté du Conseil municipal, listes de dépenses, compte rendu de déclaration, contrat, inventaires de mobilier, tableau récapitulatif des mémoires (comptes).

            ark:/30782/vta93cbe3aca57737f8

          • 100.A.2.7.1/5 - Hôtel Métropole : Correspondance et divers
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1947
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Correspondance alphabétique, principalement adressée au Service des Loyers et Redevances et au Magistrat délégué aux finances. Elle est parfois accompagnée de notes, d'inventaires, de devis demandés, de bons, de prospectus...

            Concerne l'exploitation du bâtiment et les offres pour l'aménagement tels que travaux, mobilier et fournitures.

            Notes :

            Lettres A-E.

            ark:/30782/vta684d16ea0bbbf836

          • 100.A.2.7.1/6 - Hôtel Métropole : Correspondance et divers
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1947
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Correspondance alphabétique, principalement adressée au Service des Loyers et Redevances et au Magistrat délégué aux finances. Elle est parfois accompagnée de notes, d'inventaires, de photographies, de devis demandés... Le dossier concerne l'engagement, l'exploitation du bâtiment et les offres pour l'aménagement tels que mobilier et fournitures.

            Notes :

            Lettres F-Q (pas de I et J).

            ark:/30782/vta9e2e479ebd5dc9a4

          • 100.A.2.7.1/7 - Hôtel Métropole : Correspondance et divers
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1947
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Correspondance alphabétique, principalement adressée au Service des Loyers et Redevances et au Magistrat délégué aux finances. Elle est parfois accompagnée d'inventaires, de prospectus de fournisseurs, d'échantillons de tissus...

            Concerne l'exploitation du bâtiment et les offres pour l'aménagement tels que mobilier et fournitures :

            Notes :

            Lettres R-Z (pas de X et Y).

            ark:/30782/vta2a5807c8c137777d

          • 100.A.2.7.1/8 - Hôtel Métropole : Fonctionnement (1)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : s.d., 1942-1954 (surtout 1947)
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Photographies noir et blanc, et plans de l'Hôtel (dossier réalisé par la Société fiduciaire suisse pour l'hôtellerie) ; Convention du Directeur ; documents de personnel (listes de personnel, correspondance, rapport d'enquête, note, article de presse, tableaux de salaires et pourboires).

            ark:/30782/vta3f812daa5c7003b0

          • 100.A.2.7.1/9 - Hôtel Métropole : Fonctionnement (2)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1947-1951 (surtout 1947)
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Chauffage (tableaux des dépenses et correspondance) ; ameublement (inventaire de mobilier, correspondance avec divers fournisseurs, accompagnée de devis, conventions, notes, déclaration, soumission et dessins) ; Entrepreneurs ayant travaillés pour la rénovation (correspondance, listes, déclaration à la presse et articles de presse).

            ark:/30782/vta8aa0d3a69bdeec39

          • 100.A.2.7.1/10 - Hôtel Métropole : Fonctionnement (3)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1947-1953 (surtout 1947)
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Tarifs de location des salons ; chambres (tableaux de prix, plans des chambres) ; contrôle des prix (correspondance, rapports, articles de presse, tarifs, attestations, copie d'un jugement et ordonnance de la Cour pénale de l'économie de guerre...) ; rapports de contrôle (correspondance, notes et rapports par le Contrôle financier).

            ark:/30782/vta17e1e79c773c0ca0

          • 100.A.2.7.1/11 - Hôtel Métropole : Correspondance
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1951-1956
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Correspondance chronologique, puis par ordre alphabétique pour chaque année.

            Correspondance parfois accompagnée de factures, de notes manuscrites et de documentation.

            ark:/30782/vta61fe13abb75d94ba

          • 100.A.2.7.1/12 - Fonctionnement de l'Hôtel jusqu'à la fin des années soixante (1)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1954-1965
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Correspondance concernant les locaux et le mobilier :

            Mobilier et immobilier, entretiens divers (parfois accompagnée de notes manuscrites, 1954-1957) ; installations téléphoniques dans le bâtiment (1959) ; diverses installations dans le bâtiment (1959-1960) ; travaux et affaire sur des diapositives (1957-1961) ; fournisseur Etablissement R. D. Suter et Fils (accompagnée d'échantillons de bois) (1962-1963) ; Les Hoirs d'A. GEHR (1955-1965) ; locaux et tarifs (1963-1966).

            ark:/30782/vta9da1833414b9e54a

          • 100.A.2.7.1/13 - Fonctionnement de l'Hôtel jusqu'à la fin des années soixante (2)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1947-1968
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Correspondance concernant la gestion et les activités de l'Hôtel :

            Prix dans l'hôtellerie genevoise ; vente de l'Hôtel ; activités de l'Hôtel (manifestations organisées comme les réceptions, les conférences, les salons... ; locations des chambres et salles ; ouverture et fermeture de l'Hôtel) ; gestion de la Direction et du personnel (changements, enquêtes) ; polices d'assurances de l'Hôtel ; taux d'occupation, accidents, activités et comptes.

            Parfois, la correspondance est accompagnée de procès-verbaux de séances diverses, de certificat de travail, de notes et de tableaux.

            ark:/30782/vtacc93844195a9ca65

          • 100.A.2.7.1/14 - Offres suite à des demandes de l'Hôtel (1)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1954-1957
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Correspondance, devis proposés et documentation correspondante. Concerne le mobilier, le matériel, le linge, les enseignes lumineuses, les tapis...

            ark:/30782/vtaf271f633f6d863aa

          • 100.A.2.7.1/15 - Offres suite à des demandes de l'Hôtel (2)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1958-1968
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Correspondance, devis proposés et documentation correspondante. Concerne le mobilier, le matériel, le linge, les enseignes lumineuses, les tapis...

            Notes :

            Pas de documents pour les années 1962-1965 et 1967.

            ark:/30782/vtab4e72b3218b2441b

        • 100.A.2.7.2 - Collaborations aux projets de transformation et de démolition/reconstruction de l'Hôtel dans les années soixante-dix et quatre-vingts
          Niveau de description : Sous-série
          Dates extrêmes : s.d., 1946-1984 (surtout années 1970 et début 1980)
          ark:/30782/vta25f9b60e8dae3c48

          • 100.A.2.7.2/1 - Photographies
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : s.d., 1961-1973
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Photographies en couleur et noir et blanc, de M. Edmond Desjacques, du Service immobilier de la Ville de Genève, et autres (absence d'auteur) :

            Différentes vues (réelles et maquettes) de l'Hôtel, de sa verrière, et du quartier ; deux photographies de salons et une photographie de vue sur le lac ; trente photographies (prises de vues effectuées par le Service immobilier de la VG, avant et après les transformations et les travaux de 1961).

            ark:/30782/vta01546587fd2eefb3

          • 100.A.2.7.2/2 - Études diverses
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : s.d., 1966-1974
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Plans ; procès-verbaux de séances de travail (avec projets d'aménagements et premier avant-projet de reconstruction de l'Hôtel) ; rapports M. Hauri André sur la sécurité (avec correspondance, presse, note, rapport) ; Registre foncier (plans du quartier, du bâtiment, détails des étages et des chambres ; notes, correspondance, extraits d'états et de registres divers).

            ark:/30782/vtaac45b9256255138b

          • 100.A.2.7.2/3 - Reconstruction Hôtel Métropole 1958-1975, correspondance (1)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1958-1971
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Demandes diverses : utilisation et exploitation des locaux, gestion du personnel, commandes, tarifications appliquées, projets de travaux et de reconstruction.

            ark:/30782/vta6b9d2c867f9e9ca0

          • 100.A.2.7.2/4 - Reconstruction Hôtel Métropole 1958-1975, correspondance (2)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1972-1975
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Correspondance relative au projet de démolition/reconstruction/transformation du bâtiment, avec notamment des notes, des extraits de décisions, un rapport d'étude de l'EAUG (École d'Architecture de l'Université de Genève).

            ark:/30782/vta01d03606e9633195

          • 100.A.2.7.2/5 - Recours et études concernant les projets de reconstruction et de restauration de l'Hôtel
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : s.d., 1969-1976
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Recours Le Guet et Société d'Art Public contre la démolition de l'Hôtel (rapport, correspondance, extraits de décision du Tribunal administratif, discours) ; occupation de l'Hôtel (statistiques) ; avantages du projet et personnel (listes) ; groupe de travail V6 (convocations, plans) ; plans financiers (estimatifs comparés, évaluation des coûts, comptes de pertes et profits, rendements d'exploitation...) ; correspondance ; étude, expertise et contrat de sociétés et d'ingénieurs divers.

            ark:/30782/vtabd40c8e00844cf26

          • 100.A.2.7.2/6 - Hôtel Métropole - Séances de travail (1)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1972-1976
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Dossiers : Expertise Froidevaux 1972 ; documents architectes 1975 ; séances de travail du Bureau de la reconstruction 1975-1976 (1974-1976) ; Commission ad hoc Métropole 1974-1976 (1973-1976).

            Dossiers contenant : correspondance, convocation, ordres du jour, notes, rapports, comptes rendus.

            ark:/30782/vtab60e637c58e65fd2

          • 100.A.2.7.2/7 - Hôtel Métropole - Séances de travail (2)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1960-1976
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Dossiers : Commission des finances, Commission des travaux.

            Dossiers contenant : correspondance, convocations, notes et documents de travail, rapports, procès-verbaux.

            ark:/30782/vta59efe2f8a17580ac

          • 100.A.2.7.2/8 - Correspondance avec la société d'ingénieurs-conseils BG : Avant-projet des installations techniques (1)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1975
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Divers architectes et ingénieurs-conseils du groupe Bonnard et Gardel : notes, mémoire descriptif et dessins-plans des installations (encombrement des installations).

            ark:/30782/vtaa70c20e3f8f20c6c

          • 100.A.2.7.2/9 - Correspondance avec la société d'ingénieurs-conseils BG : Avant-projet des installations techniques (2)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1975
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Divers architectes et ingénieurs-conseils du groupe Bonnard et Gardel : dessins-plans des installations (ventilation et eau, cuisine et buanderie, courants électriques).

            ark:/30782/vta4da1acde3a8130cc

          • 100.A.2.7.2/10 - Correspondance avec la société d'ingénieurs-conseils BG
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1974-1976
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Contient notamment des plans, un compte rendu de séance, un contrat et une brochure générale.

            ark:/30782/vta30d3667fc1f8d94b

          • 100.A.2.7.2/11 - Documents de divers architectes et ingénieurs
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1972-1976
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Divers architectes; ingénieurs Jorand et Roget ; ingénieur Schweizer.

            Contient : plans, correspondance, notes et contrats.

            ark:/30782/vtac1f945ad223f255a

          • 100.A.2.7.2/12 - Projets de l'architecte Edmond Desjacques (1)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : décembre 1965-4 octobre 1966
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Propositions de transformations dans le cadre du projet de travaux.

            Contient : correspondance et plans.

            ark:/30782/vtade0bb8f13992cf22

          • 100.A.2.7.2/13 - Projets de l'architecte Edmond Desjacques (2)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 5 octobre 1966-9 juillet 1976
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Suite des propositions de transformation, abandon du projet et nouvelles propositions.

            Contient : états et rapport estimatifs de coûts, correspondance, notes, copies de contrat, plans.

            ark:/30782/vtad96b65155cda47f0

          • 100.A.2.7.2/14 - Propositions d'achat du bâtiment (1)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : s.d., 1962-1969
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Propositions de : Hilton ; International Club Hotels (M. Purpus) ; Holiday Inn (M. Bernheim).

            Contient : documentation, correspondance, presse, enquête, procès-verbal de séance, accords, contrats.

            ark:/30782/vta03a167faea1f5b90

          • 100.A.2.7.2/15 - Propositions d'achat du bâtiment (2)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1970-1977
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Propositions de : Hyatt ; Marriott ; Wagons-lits Cook ; Knott Hotels (M. Charmant) ; Charles Bigel ; Volpé ; Trader Vic's ; Vernet ; Novotel ; Ficodev S :A. ; International Hotel Developments (M. Kustow).

            Contient : correspondance, rapports, documentation.

            ark:/30782/vtae29e2020a9d4ce46

          • 100.A.2.7.2/16 - Rapports et correspondance diverse
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1968-1977
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Rapports Contrôle financier ; correspondance diverse (recours, offres, etc.) ; correspondance avec les banques.

            Contient : relevé, rapport, correspondance, notes, extraits d'arrêtés, article de presse.

            ark:/30782/vta2f5e0b97a7be73bd

          • 100.A.2.7.2/17 - Devis estimatif de reconstruction de l'Hôtel (Tome 1)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1975
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Établit par des architectes et ingénieurs

            ark:/30782/vtaa6c7aa10d0cbfd19

          • 100.A.2.7.2/18 - Devis estimatif de reconstruction de l'Hôtel (Tome 2)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1975
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Établit par des architectes et ingénieurs

            ark:/30782/vta11d7098151b6c27a

          • 100.A.2.7.2/19 - Devis descriptif du projet de transformation et de remise en état de l'Hôtel
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1975
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Établit par l'architecte Edmond Desjacques et l'ingénieur civil Pierre Schweizer.

            ark:/30782/vtaeaf033d25545cc20

          • 100.A.2.7.2/20 - Annexe au devis descriptif du projet de transformation et de remise en état de l'Hôtel
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1977
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Établit par l'architecte Edmond Desjacques et l'ingénieur civil Pierre Schweizer.

            ark:/30782/vta9144a6eca912c264

          • 100.A.2.7.2/21 - Hôtel Métropole : Recours gabarit et sécurité
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1969-1977
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Commission (urbanisme, architecture, monuments et sites) 1971-1974 ; Ingénieur de circulation 1971-1975 ; Département Commerce et Industrie (inspection travail) 1973 et 1975 ; Ville / Département des travaux publics (autorisation de construire) 1969-1977.

            Contient : correspondance, notes, copie d'un règlement de 1930, plans, autorisations de construire, presse, demandes de préavis.

            ark:/30782/vta87ae9d7a16386da6

          • 100.A.2.7.2/22 - Projets de l'architecte Edmond Desjacques : plans des projets de transformations
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 24 juin 1977-12 septembre 1977
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtaad5486f86f8296b8

          • 100.A.2.7.2/23 - Société des Hôteliers et Fiduciaire de la Société Suisse des hôteliers S.A. : rapports (expertise, études, calculs, plans financiers), correspondance et relevés
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1946-1977 (surtout 1975-1977)
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtab07c3199f77ceb1d

          • 100.A.2.7.2/24 - Hôtel Métropole : Démolition/reconstruction (1) : études, travaux et décisions
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : s.d., 1974-1977
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Concerne la comparaison entre démolition/reconstruction, et la rénovation...

            Contient : photographies noir et blanc (salons et maquette du bâtiment, sans dates), documentation, résumés divers (historique de l'Hôtel, projets de reconstruction...), plan financier, notes, correspondance, manifeste, dossier de conférences ; motion, arrêtés, rapports et procès-verbaux de séances (de comité, de travail et de commissions).

            ark:/30782/vta02e54d2d97cb64be

          • 100.A.2.7.2/25 - Hôtel Métropole : Démolition/reconstruction (2) : correspondance et notes
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1967-septembre 1977
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Documents accompagnés notamment de rapport, de procès-verbaux, de documentation, de fiches explicatives, de recours et d'arrêtés, de pétitions, d'articles de presse, et d'extraits de séances du Conseil administratif (notamment première proposition de rénovation).

            ark:/30782/vta089a6ab8a51fd15b

          • 100.A.2.7.2/26 - Coupures de presse
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 2 novembre 1968-27 novembre 1975
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Hôtellerie et tourisme en général ; rénovation de l'Hôtel ; pour ou contre les transformations, démolition et reconstruction de l'Hôtel.

            ark:/30782/vta778db86b4dfb812a

          • 100.A.2.7.2/27 - Coupures de presse
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 9 janvier 1976-31 décembre 1976
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Hôtellerie et tourisme en général ; rénovation de l'Hôtel ; pour ou contre les transformations, démolition et reconstruction de l'Hôtel.

            ark:/30782/vta4c2bbc4d113b7d61

          • 100.A.2.7.2/28 - Coupures de presse
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 4 janvier 1977-13 février 1977
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Hôtellerie et tourisme en général ; rénovation de l'Hôtel ; pour ou contre les transformations, démolition et reconstruction de l'Hôtel.

            ark:/30782/vtac94367a47291dec4

          • 100.A.2.7.2/29 - Coupures de presse
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 14 février 1977-11 juin 1978
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Hôtellerie et tourisme en général ; rénovation de l'Hôtel ; pour ou contre les transformations, démolition et reconstruction de l'Hôtel.

            ark:/30782/vtaacbf024bef58e31c

          • 100.A.2.7.2/30 - Rénovation Hôtel Métropole
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1976-1978
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Procès-verbaux de commissions (1977-1978) : séances de la Commission des finances et de la Commission des travaux.

            Correspondance (janvier 1976-juillet 1978) : accompagnée d'extraits et de procès-verbaux de séances, de notes, d'un contrat Ville / Pierre Schweizer du 16 mars 1976.

            ark:/30782/vta6be4b13d85275e46

          • 100.A.2.7.2/31 - Dossiers de contrats avec les architectes
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1967-1978
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Concerne le contrat architecte, le cahier des charges et le Service immobilier (1974) ; les autres contrats avec des architectes (1973-1978).

            Contient : correspondance, procès-verbaux de séances de travail, contrats.

            ark:/30782/vta035b4af4bd4ab2c3

          • 100.A.2.7.2/32 - Travaux et aménagements
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : s.d., 1958-1978
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Concerne les vues diverses de l'Hôtel Métropole ; des installations de panneaux solaires ; l'Hôtel du Rhône ; des maquettes de l'Hôtel ; le Noga Hilton ; la Place Métropole, l'incendie du 7 février 1958 et les assurances.

            Contient : photographies (s.d., 1966-1973 ?), plan (1961), copie d'un acte d'adjudication (1851), correspondance, notes, articles de presse, procès verbal.

            ark:/30782/vtad1f554b98cfafa86

          • 100.A.2.7.2/33 - Gestion du personnel et des activités
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1960-1979
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            -Projet retraite personnel Métropole (1960-1969, 1973) : extrait de décision du Conseil administratif, correspondance, divers projets de règlements.

            -Salaires des employés, et sort du personnel (1972-mars 1977) : listes, notes, correspondance.

            -Poste de nouveau directeur : inscription ouverte, liste des candidats, fiche explicative du statut du nouveau Directeur M. Hauri (1966,1978).

            -Location de surface : correspondance (janvier 1979).

            ark:/30782/vtaed6afb5128c018a2

          • 100.A.2.7.2/34 - Documents de l'architecte Edmond Desjacques (1)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1975-août 1978
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Modification du contrat de mandat et nouveaux projets : correspondance, contrat et plans.

            ark:/30782/vtad3d4024608176abb

          • 100.A.2.7.2/35 - Documents de l'architecte Edmond Desjacques (2)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : septembre 1978-décembre 1978
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Plans annotés :

            -Plans datés du 8 août 1978, du 28 août 1978-31 août 1978 et du 10 août 1978 (annotations : 5 septembre 1978) : plans d'études des étages, terrasse, sous-sol et rez.

            -Plans datés du 12, 15, 18 et 19 décembre 1978 (annotations : 27 décembre 1978) : plans du sous-sol, rez et transversales.

            ark:/30782/vtabd63447be8d47f7b

          • 100.A.2.7.2/36 - Documents de l'architecte Edmond Desjacques (3)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1979?
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Nouveaux projets : plans d'études (rez, étages, sous-sol), datés du 8 août 1978 au 31 août 1978 (annotations : 21 mars 1979).

            ark:/30782/vta39b0a76436e6d6d8

          • 100.A.2.7.2/37 - Documents de l'architecte Edmond Desjacques (4)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1979
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Suite des projets : plans divers (trous murs, canalisations, coupes ; étages, sous-sol, escaliers), datés du 18 mai 1979 au 1er août 1979 (annotations : 6 août 1979 et 7 août 1979).

            ark:/30782/vta94db1b1d26c1f8fd

          • 100.A.2.7.2/38 - Documents de l'architecte Edmond Desjacques (5)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1978-1979
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Suite des projets :

            Correspondance du 14 août 1979, avec plans d'installation des cuisines et légendes des dessins (dessins datés de 1978 et 1979).

            Plans (terrasse) et coupes (transversales et longitudinales), tamponnés au 19 novembre 1979 (datés de 1978 et 1979).

            Correspondance de novembre et décembre 1979, accompagnée de plans (terrasse) et coupes (transversales et longitudinales), datés de 1978 et 1979.

            ark:/30782/vta6ae48e4c4b031984

          • 100.A.2.7.2/39 - Hôtel Métropole - Restaurant quai Général Guisan (1)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1972-1979
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Projet de construction (étude et exécution) et autorisation d'exploitation : procès-verbal de séance, notes, plans et esquisses, correspondance, contrats, photographies des travaux, calendrier, soumission.

            ark:/30782/vta86dc40b88c676533

          • 100.A.2.7.2/40 - Hôtel Métropole - Restaurant quai Général Guisan (2)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1964-1980
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Projets d'ameublement, autorisation d'exploitation et permission de débit d'alcool : procès-verbaux de séances, plans et esquisses, recours, arrêt du Tribunal administratif, articles de presse, ordonnance du Tribunal Fédéral.

            ark:/30782/vta10b9dff16ef0368a

          • 100.A.2.7.2/41 - Hôtel Métropole - Restaurant quai Général Guisan (3)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1973-1980
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Fin des travaux et des projets d'ameublement : correspondance, notes, procès-verbaux de séances, esquisses et plans, convention et cahier des charges, projet de descriptif général du bâtiment.

            ark:/30782/vtaa35feea7f122ea85

          • 100.A.2.7.2/42 - Documents de séances de travail
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : avril 1981-décembre 1981
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Décoration, ameublement et derniers travaux de l'Hôtel : convocation avec ordre du jour, notes et procès-verbaux.

            ark:/30782/vtaee34fb1fe9a77f40

          • 100.A.2.7.2/43 - Inauguration de l'Hôtel Métropole rénové, le 22 novembre 1982
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1957-1983
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Décisions du Conseil administratif, historiques de l'Hôtel (résumés, presse), organisation des invitations (publi-reportage, listes d'invités et modèles de cartons d'invitations, notes de scénario du déroulement de l'événement), articles de presse et notes diverses.

            ark:/30782/vta0b382dc5a417fb87

          • 100.A.2.7.2/44 - Correspondance générale (1)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : octobre 1977-mars 1980
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Rénovation de l'Hôtel (travaux...) ; aménagement et équipement du bâtiment (propositions, études et travaux) ; exploitation (activités, engagements de personnel) ; questions d'ordre financier (crédits, problèmes financiers...).

            Contient : correspondance et notes accompagnées d'extraits de séances du Conseil administratif, de contrat et de cahier des charges du directeur, de rapports et procès-verbaux (séances de travail, études...), de coupures de presse, de fiches explicatives.

            ark:/30782/vta242518ba60a35ab6

          • 100.A.2.7.2/45 - Correspondance générale (2)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : avril 1980-décembre 1981
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Aménagement et équipement du bâtiment (mobilier, décoration...), questions d'ordre financier (contrôle de la gestion, crédits), exploitation (engagements de personnel, locations, conférences et réunions...).

            Contient : correspondance et notes accompagnées d'extraits de séances du Conseil administratif, d'articles de presse, de rapport et de contrat.

            ark:/30782/vta693340bf763f14e3

          • 100.A.2.7.2/46 - Correspondance générale (3)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : janvier 1982-février 1984
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Équipement du bâtiment (gaz, décoration...) ; exploitation (activités, engagement de personnel, projets de contrats, retraite ; ouverture de l'établissement) ; inauguration et début des activités (études, contrôles, finition des travaux) ; questions d'ordre financier (coût de la rénovation, futurs bénéfices, avances, dépassement des crédits, bouclement des comptes) ; documents de M. Pierre Raisin.

            Contient : correspondance et notes accompagnées de fiches explicatives, de contrats, de patentes, d'articles de presse, de copies de contrats, d'organigrammes et listes de personnel, de rapports (séances de travail, activités), de documentation.

            ark:/30782/vta766f012b5513c75f

        • 100.A.2.7.3 - Gestion et comptes de l'Hôtel
          Niveau de description : Sous-série
          Dates extrêmes : s.d., 1957-1999 (surtout années 1980-1990)
          Evaluation, tris, éliminations :

          Un dossier de documents financiers a été détruit : documents de travail de 1983 sur le nouveau processus de gestion (tableaux et schémas provisoires de comptes et de budgets, notes manuscrites en vrac).

          Un dossier « Crédits d'équipement ; Budgets prévisionnels » (1982-1983) a aussi été éliminé. Il contenait des factures, des tableaux récapitulatifs de ces factures, des « relevés des comptes hors-budget » et des bordereaux de versement.

          Des documents financiers annexés aux comptes et aux dossiers des Conseils de gestion ont aussi été éliminés. Il s'agit de récapitulatifs du chiffre d'affaire et des salaires, de décomptes d'exploitation, de statistiques et de comptes et bilans annuels. Ces données financières sont reprises dans les procès-verbaux des séances du conseil de gestion, dans les rapports financiers, ou dans les comptes financiers de la Ville de Genève.

          Deux rapports de contrôle se trouvant déjà dans le fonds du Contrôle financier ont été éliminés (rapports n°13 / 1986 et n°13 / 1987). Les autres ont été conservés. Concernant les rapports de révision, ils ont été conservés, car on ne les retrouve pas dans le fonds du Contrôle financier. Les rapports de contrôle intermédiaires (période de quelque mois) ont été détruis. Seule la version finale de l'exercice à été conservée. Un résumé du rapport de 1969 a été conservé car il n'y avait pas de rapport final d'exercice.

          ark:/30782/vtad809d76a5c0449b2

          • 100.A.2.7.3/1 - Conseil de gestion (1)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1984-1995
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Séances du Conseil. Le dossier contient des ordres du jour, des procès-verbaux et des notes de séance.

            Notes :

            Les ordres du jour ont été conservés, car ils apportaient parfois plus d'informations que dans le procès-verbal. Concernant les séances du 24 mars 1988 et du 24 novembre 1989, seuls les ordres du jour sont présents. De plus, il n'y a pas de documents de séances pour l'année 1992. Pour 1995, des documents de séances se trouvent aussi dans les dossiers de Pierre Muller (voir 100.A.2.7.3/12).

            ark:/30782/vta0df5dce62254dcd5

          • 100.A.2.7.3/2 - Conseil de gestion (2)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1983-1989
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Rapports mensuels d'activités.

            ark:/30782/vta0e9c95a23b9dda7a

          • 100.A.2.7.3/3 - Conseil de gestion (3)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1987-1992
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Rapports financiers annuels et mensuels, pour les années 1986-1991 :

            -Rapports annuels pour 1986-1990. Le rapport 1988 est accompagné de commentaires d'exploitation réalisés par la Fiduciaire Suisse des Hôtelier (pour la période janvier-mai 1988).

            -Rapports mensuels pour 1989-1991.

            ark:/30782/vta35c9a236d7e4367b

          • 100.A.2.7.3/4 - Conseil de gestion (4)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1992-1996
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Rapports financiers annuels et mensuels, pour les années 1992-1995 :

            -Rapports annuels pour 1993 et 1994. Le rapport annuel 1994 est accompagné d'un commentaire détaillé.

            -Rapports mensuels pour 1992, 1993 et 1995. Le rapport de février 1993 est accompagné de deux comptes rendus de réunions.

            ark:/30782/vta7be36be133f1ae25

          • 100.A.2.7.3/5 - Comptes annuels : rapports d'exercices
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1958-1973
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Rapports parfois accompagnés de fiches récapitulatives des années précédentes, ou de commentaires sur l'exercice en question.

            ark:/30782/vtad6dae89f71e1bf18

          • 100.A.2.7.3/6 - Comptes mensuels cumulatifs : comptes d'exploitation
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : novembre 1957-février 1977
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Contient les mois de novembre pour 1957 à 1973, les mois de décembre pour 1974 à 1976, et le mois de février pour 1977.

            Notes :

            N'ont été conservés que les comptes du dernier mois de chaque année. Pour la période 1958 à 1973, les comptes cumulatifs mensuels complètent les rapports d'exercices.

            ark:/30782/vta71c47a8572e1b5b0

          • 100.A.2.7.3/7 - Rapports de contrôle et rapports de révision des comptes
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1962-1995
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Rapports de contrôle réalisés par le Contrôle financier, pour les exercices 1966-1968, 1970 et 1973 (1967-1974). Pour 1969, seul un résumé et commentaire du rapport est présent.

            Rapports de révision réalisés par le Contrôle financier, pour les exercices 1961 et 1965, pour le premier semestre 1969, pour l'exercice 1969 et pour le premier semestre 1970 (1962-1970).

            Rapports de révision réalisés par la Fiduciaire Suisse des Hôteliers, pour les exercices 1993 et 1994 (1994-1995).

            ark:/30782/vta6a5934a73e4da3da

          • 100.A.2.7.3/8 - Nouvelles instructions sur le processus de gestion
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : s.d., 1982-1995
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Instructions faisant suite à un rapport du Contrôle financier (voir 130.B.1.21/10, rapport n°11/1983).

            -Anciennes directives de 1982 : note, extrait de séance du Conseil administratif, plan, annexes.

            -Nouvelles directives de 1983 : note, modèles et schéma de remplissage des "rapports d'activité et financier" (rapport mensuel d'activité, comptes de résultat, bilan, rendements, statistique d'exploitation, tableau de comparaison compte/budget).

            -Directives de 1995 relatives au contrôle de gestion.

            ark:/30782/vta834974fc95db7508

          • 100.A.2.7.3/9 - Correspondance et notes générales
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1983-1989
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Comptes et frais divers ; gestion (personnel, réceptions...).

            La correspondance et les notes sont parfois accompagnées de documents annexes tels que tableaux, copie de projet de demande formée devant le Tribunal, extraits de séance du Conseil administratif, article de presse.

            ark:/30782/vta977cece3a906a3ac

          • 100.A.2.7.3/10 - Correspondance et notes générales
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1990-mai 1993
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Comptes et frais divers, gestion (demandes extérieures, réceptions, personnel, vente de l'Hôtel).

            La correspondance et les notes sont parfois accompagnées de documents annexes tels que rapport d'étude et article de presse.

            ark:/30782/vta91632bed5024f17d

          • 100.A.2.7.3/11 - Correspondance et notes générales
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : juin 1993-1995
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Comptes, gestion (réceptions, sécurité, vente de l'Hôtel).

            La correspondance et les notes sont parfois accompagnées de documents annexes tels que compte rendu d'exposé et tableaux financiers.

            ark:/30782/vta56645ab52c1aad6b

          • 100.A.2.7.3/12 - Correspondance du Conseiller administratif Pierre Muller (1)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 22 janvier 1995-31 octobre 1995
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Documents pour les séances du Conseil de gestion (ordre du jour, directives, rapport, annexes telles que tableaux et graphiques de statistiques et de comptes...) (janvier-octobre 1995).

            Échanges divers : projets de collaborations diverses, décision du Conseil administratif (pour une étude d'évaluation en vue d'une éventuelle vente du bâtiment) (septembre-octobre 1995).

            Échanges avec la Société Hospitality Valuation Services International (HVS International est un conseiller sur les projets pour la promotion et la vente de l'Hôtel) : propositions de service et contrats (septembre-octobre 1995).

            ark:/30782/vta5f7e41b1b473faee

          • 100.A.2.7.3/13 - Correspondance du Conseiller administratif Pierre Muller (2)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 7 décembre 1995
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Échange avec HVS International :

            Correspondance accompagnée de l'étude d'évaluation de la valeur de l'Hôtel (brouillon "Étude économique, évaluation et conseil stratégique" : rapports en versions anglaise et française).

            ark:/30782/vtad3fc8c8f7c94758a

          • 100.A.2.7.3/14 - Correspondance du Conseiller administratif Pierre Muller (3)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 11 janvier 1996-14 août 1996
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Échanges sur l'exploitation et l'acquisition de l'Hôtel :

            -Collaborations avec HVS : offre de service, mandat, études, démarches à entreprendre...

            -Propositions diverses de participation/investissement ; offre d'autres négociateurs pour le mandat ; rapports et données financières fournis par l'Hôtel.

            ark:/30782/vta05143963a6bdfe34

          • 100.A.2.7.3/15 - Correspondance du Conseiller administratif Pierre Muller (4)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 15 août 1996-20 décembre 1996
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Échanges sur l'exploitation et l'acquisition de l'Hôtel : mandat et projets de contrats (Ville de Genève avec la société HVS), propositions de divers acheteurs, décisions de la Ville de Genève, notes.

            ark:/30782/vta5238cef09227e9b7

          • 100.A.2.7.3/16 - Correspondance du Conseiller administratif Pierre Muller (5)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1997-1998
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Échanges sur l'exploitation et l'acquisition de l'Hôtel : décisions de la Ville de Genève, échanges avec HVS International, études sur l'exploitation de l'Hôtel, problèmes de gestion de l'Hôtel (pertes d'exploitation, fonctionnement et personnel), projet de partenariat pour la gestion future de l'Hôtel.

            ark:/30782/vtac46acd9781130539

          • 100.A.2.7.3/17 - Création de "Swissôtel Genève Métropole" - documents du Conseiller administratif Pierre Muller (1)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : juillet 1997-janvier 1998
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Correspondance, projets successifs de contrat de gestion, notes, tableaux (données financières), documentation, extrait de séance du Conseil administratif.

            ark:/30782/vtaefae6eeb6f9764fd

          • 100.A.2.7.3/18 - Création de "Swissôtel Genève Métropole" - documents du Conseiller administratif Pierre Muller (2)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 2 février 1998-9 mars 1998
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Correspondance, notes, tableaux (données financières), projets successifs de contrat de gestion, extrait de séance du Conseil administratif.

            ark:/30782/vtaaf42ef4c9d629631

          • 100.A.2.7.3/19 - Création de "Swissôtel Genève Métropole" - documents du Conseiller administratif Pierre Muller (3)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 10 mars 1998-septembre 1999
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Notes, correspondance, projets successifs de contrat de gestion, extrait de séance du Conseil administratif, communiqué de presse, documents de conférence de presse (liste et programme), "rapport de révision exercice 1998 Swissôtel Genève Métropole" (par "Horwath Fiduciaire and revision SA"), bilan de Swissôtel Genève Métropole (août 1999).

            ark:/30782/vtaab9223f1739497cb

      • 100.A.2.8 - Affaire Mathez
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1970-1979
        Présentation du contenu :

        Il s'agit de documents relatifs à une affaire ayant opposé la Ville de Genève à l'entreprise René Mathez à l'occasion de la construction du groupe scolaire Nant-Montchoisy.

        Evaluation, tris, éliminations :

        Ces documents étaient conservés dans trois boîtes. L'une contenait des documents en lien avec le règlement de l'affaire et l'autre des dossiers suspendus en lien avec l'affaire et le suivi de la construction du groupe scolaire Nant-Montchoisy.

        À l'exception de quelques doubles qui ont été éliminés, le contenu de ces documents a été intégralement conservé.

        Les intitulés de la série 100.A.2.8.2 ont été repris directement des étiquettes des dossiers suspendus.

        Quelques dossiers suspendus étaient vides. Il n'est pas fait mention de ces dossiers dans l'inventaire.

        ark:/30782/vtaf9e561131ec3b4e8

      • 100.A.2.9 - Enquêtes et production de statistiques
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1981-1989
        Présentation du contenu :

        Il s'agit de correspondance et de documents ayant un lien au sens large avec les statistiques (enquêtes, production, demande d'informations...) au niveau des communes, du Canton de Genève et de la Confédération. L'ensemble couvre une période d'une dizaine d'années entre 1981 et 1989.

        Evaluation, tris, éliminations :

        Ces documents étaient conservés dans un classeur. Le contenu des différentes séparations a été introduit tel quel dans les fourres. Les documents ont été intégralement conservés.

        ark:/30782/vta0fcd4e33474c05e3

        • 100.A.2.9/1 - Documents statistiques et contacts avec les communes et villes suisses
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1982-1986
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtae1ea6429774bd214

        • 100.A.2.9/2 - Documents statistiques et contacts avec le Canton de Genève
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1982-1989
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta9d01ebfecc3a11bf

        • 100.A.2.9/3 - Documents en lien avec les demandes de la Confédération
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1982-1989
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtab2ae12599d4db2b6

        • 100.A.2.9/4 - Envois et demandes de statistiques provenant de la Presse
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1986-1987
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta1577523a2dd21d64

        • 100.A.2.9/5 - Documents statistiques et contacts avec d'autres entités (université, étranger...)
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1981-1985
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtaa34bda7126e39337

      • 100.A.2.10 - Immobilier
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1963-1996
        ark:/30782/vta570d2787faf02ac6

        • 100.A.2.10.1 - Propositions avec rapports des services financiers
          Niveau de description : Sous-série
          Dates extrêmes : 1967-1971
          Présentation du contenu :

          Il s'agit de correspondance et rapports en lien avec des achats et cession de parcelles, constructions d'immeubles et autres activités relatives à l'immobilier en général.

          Evaluation, tris, éliminations :

          Ces documents étaient conservés dans deux classeurs. Ils étaient classés par ordre alphabétique en fonction de l'appellation ou de la localisation (rue, lieu) des projets. Cette organisation a été conservée et les documents de chaque séparation ont été transférés dans des fourres correspondantes.

          ark:/30782/vtac1b184643a4dcb3f

          • 100.A.2.10.1/1 - A: Aïres, Alpes, Asters
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1968-1970
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta829e2f678a6ed029

          • 100.A.2.10.1/2 - B: Bartholony, Bel Air, Bbiliothèques, Boulangerie, Bout du monde
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1967-1970
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta4f70d37f27800e8e

          • 100.A.2.10.1/3 - C: Carouge, Cercle, Champel, Chouet, Collecteurs, Corderie, Corraterie, Crêts de Champel
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1969-1970
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta4764da623784c33d

          • 100.A.2.10.1/4 - D: Deux-Chênes, Duboule
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1969-1970
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtac0b93b7eba24392d

          • 100.A.2.10.1/5 - E: Ecole Crêts-de-Champel, Ecole, Entretien
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1968-1970
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtacb83dffc599b3833

          • 100.A.2.10.1/6 - F: Falsa, Feu, Florissant, Frais d'étude, Franchises, Frontenex
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1969-1970
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta70f578c559fae391

          • 100.A.2.10.1/7 - G: Grand-Théâtre, Grottes
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1968-1971
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta50167d85b139db27

          • 100.A.2.10.1/8 - I-J: Industrie, Jonction
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1969-1970
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtad31a6090536e3a9e

          • 100.A.2.10.1/9 - L:La Grange, Liotard, Lombard
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1969-1970
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtaab600dac3ca2c0bd

          • 100.A.2.10.1/10 - M: Mairie, Midi, Mines, Minoteries, Miremont, Molard, Monnier, Mont-Blanc, Musées
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1968-1970
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta5e0ea22429b036b8

          • 100.A.2.10.1/11 - N: Nant Manant
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1970
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtadb5649f0510fdaa7

          • 100.A.2.10.1/12 - P: Pâquis, Parcs, Pataugeoire, Pavillon des sports, Ernest Pictet, Piscine, Plaipalais, Ponts, Prévost Martin, Protection civile, Puiserande
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1968-1970
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtae3b4fb72e2549858

          • 100.A.2.10.1/13 - R: Reposoir, Rieu, Rippe, Rousseau
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1969-1970
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta1201202bbb2bd113

          • 100.A.2.10.1/14 - S: Sauter, Sellon, Servette, Services Industriels, Seujet, Sillem, Sodip S.A., Soret, Soubeyran, Sous-terre
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1969-1970
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtaa529e045bbd6f8d9

          • 100.A.2.10.1/15 - St: Stade des Fourches, Sainte-Clotilde, Saint-George, Saint-Jean
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1968-1970
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta75c348dc8dfc2344

          • 100.A.2.10.1/16 - T: Terrassière, Tourelle, Trois Maures
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1968-1970
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta234e6cc17d92e22d

          • 100.A.2.10.1/17 - V: Vernier, Versonnex, Vessy, Vieux-Billard, Villa le Chêne, Voirie
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1968-1970
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta4ac78e44ef404a36

        • 100.A.2.10.2 - Gestion immobilière
          Niveau de description : Sous-série
          Dates extrêmes : 1963-1996
          Présentation du contenu :

          Les dossiers 100.A.2.10.2/4 à 100.A.2.10.2/28 ont été ajoutés a posteriori et faisaient partie d'un ensemble de boîtes intitulées 'Dossiers terminés'. Les titres et l'ordre des sous dossiers ont été conservés. Globalement, ces dossiers contiennent de la correspondance, des notes internes et notes de travail, rapports et procès-verbaux, extraits de séances et propositions du Conseil administratif, plans, documents financiers, coupures de presse, motions et questions écrites, projets d'arrêtés, listes, cahiers des charges et expertise.

          Evaluation, tris, éliminations :

          Un des 'dossier terminé' ne concernait pas l'immobilier, mais la Fondation Le Comte, au sein de laquelle le magistrat délégué aux finances représente la Ville. Ce dossier a été reclassé dans la série 100.E.

          ark:/30782/vtacea56e86cff2eb5f

          • 100.A.2.10.2/1 - Liquidation de sociétés immobilières et transferts d'immeubles
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1963-1965
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta988fe7ebaf5f1305

          • 100.A.2.10.2/2 - Acquisitions d'hôtels
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1980-1984
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Ces hôtels ont été acquis par la Ville de Genève afin de remettre leur exploitation à diverses associations actives dans le domaine social.

            Notes :

            Voir aussi le dossier 100.A.2.10.2/6.

            ark:/30782/vta7ffb3b87f705f0ae

          • 100.A.2.10.2/3 - Ancienne usine Saprochi
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1987-1994
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Il s'agit de locaux loués par la Ville de Genève destinés, entre autres, aux répétitions du Grand Théâtre.

            ark:/30782/vtac3f78849267f4c18

          • 100.A.2.10.2/4 - Boulevard Helvétique 27 : acquisition par la Ville et évacuation des locataires (1/2)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1969-1980
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Ce dossier et le suivant concernent l'acquisition par la Ville d'un immeuble au boulevard Helvétique 27, propriété de l'Etat (Caisse publique de prêts sur gages), en vue de la construction d'un bâtiment administratif.

            ark:/30782/vtac44c4e78fe18c109

          • 100.A.2.10.2/5 - Boulevard Helvétique 27 : acquisition par la Ville et évacuation des locataires (2/2)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1979-1984
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta5b85c306930fd99b

          • 100.A.2.10.2/6 - Acquisitions d'hôtels
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1981-1984, 1989
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Evaluation, tris, éliminations :

            Ce dossier a été traité et intégré a posteriori. Des documents faisaient doublons avec certains de ceux du dossier 100.A.2.10.2/2. Ils ont donc été éliminés.

            Notes :

            Voir aussi le dossier 100.A.2.10.2/2.

            ark:/30782/vtae9b64af846e31336

          • 100.A.2.10.2/7 - Grütli : organisation et financement de la rénovation et des aménagements (1/2)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1977-1985
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta2a6ffb388aca97a1

          • 100.A.2.10.2/8 - Grütli : organisation et financement de la rénovation et des aménagements (2/2)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1986-1989
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtaaa1cbbd6e773dc05

          • 100.A.2.10.2/9 - Conservatoire de musique : organisation et financement de la rénovation et des aménagements
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1982-1987
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtab462ce6919a97d31

          • 100.A.2.10.2/10 - Casino-Théâtre : organisation et financement de l'acquisition, de la rénovation et de l'aménagement
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1981-1989
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta2017b88c438ab243

          • 100.A.2.10.2/11 - Litige avec des locataires
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1979-1988
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Notes :

            Confidentiel.

            ark:/30782/vta664a614f474e2c1a

          • 100.A.2.10.2/12 - Salissures de chiens : impôts et aménagement de parcs
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1979-1983
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta00c043cfb507cc1a

          • 100.A.2.10.2/13 - Piscine de Rieu : projet d'acquisition
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1982-1983
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Contient notamment quelques photographies.

            ark:/30782/vta37f287933565427c

          • 100.A.2.10.2/14 - 39 Grande-Rue : acquisition et restauration de l'immeuble
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1978-1983
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta192efa076a5be88f

          • 100.A.2.10.2/15 - Organisme Noël pour la paix : demandes de subventions, notamment pour frais d'infrastructure
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1983-1984
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtafa2b53117593709e

          • 100.A.2.10.2/16 - Palais Eynard : rénovation et aménagement pour la nouvelle mairie (1/2)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1977-1984
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Contient notamment quelques plans du Palais.

            ark:/30782/vta1d59dc65c1ad576e

          • 100.A.2.10.2/17 - Palais Eynard : rénovation et aménagement pour la nouvelle mairie (2/2)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1984-1988
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta7291fd7d05a7c36a

          • 100.A.2.10.2/18 - Rond-Point de Rive : projet d'aménagement
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1982, 1995-1996
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtaaadf3b0143f6baa6

          • 100.A.2.10.2/19 - Villa Bartholoni : restauration et projet de classement du bâtiment
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1982-1992
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtab70ef2af6facacdb

          • 100.A.2.10.2/20 - Centre Femmes
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1989-1992
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Notes :

            Confidentiel.

            ark:/30782/vta18577e6ac02b1013

          • 100.A.2.10.2/21 - Hôtel des archives : évaluation des besoins des Archives d'Etat et des archives municipales et genèse du projet à la place Sturm
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1978-1984
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Correspondance et notes, rapports, extraits de séances du Conseil administratif et publications (coupure de presse et imprimé).

            Notes :

            Concernant les archives municipales, voir aussi la série 100.G.11.

            ark:/30782/vtaee3bc6463b7fcac6

          • 100.A.2.10.2/22 - Hôtel des archives : étude légale sur une possible intégration des archives municipales aux Archives d'Etat et décision finale de création du Service des Archives de la Ville au Palais Eynard
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1980-1987
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta21578875017671a1

          • 100.A.2.10.2/23 - Hôtel des archives : projet place Sturm
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1985-1986
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Contient les premiers plans du projet. Contient également quelques documents sur les bases légales et règlementaires des archives.

            ark:/30782/vtabf127ee3e5e1da46

          • 100.A.2.10.2/24 - Hôtel des archives : suite et abandon du projet place Sturm
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1987-1989
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta11514e0a7d0979ec

          • 100.A.2.10.2/25 - Hôtel des archives, 'Dossier de la place Sturm : chronologie du projet'
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1985-1988
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Ce dossier reprend les étapes marquantes du projet.

            ark:/30782/vtaa68d73a7cc2ab1bd

          • 100.A.2.10.2/26 - Hôtel des archives et nouveau projet place Sturm pour le Musée d'ethnographie
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1991, 1993
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Ce dossier était intitulé 'DPT ACV / Hôtel des archives'. Il contient le projet d'un Hôtel des archives au secteur Rosemont... (1991) et un nouveau projet à la place Sturm pour le Musée d'ethnographie (1993).

            ark:/30782/vta945750be3ca84197

          • 100.A.2.10.2/27 - Ancien Palais des expositions : organisation et financement de l'aménagement de locaux
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1982-1983
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Contient notamment des copies de la convention signée entre la Ville et l'Etat pour la mise à disposition d'une partie des locaux.

            ark:/30782/vtad6e8cf15281a90be

          • 100.A.2.10.2/28 - Ancien Palais des expositions : organisation et financement de l'aménagement de locaux
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1983-1995
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta4f25b79634b233c7

      • 100.A.2.11 - Groupe de travail "Etudes et prévisions fiscales"
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1981-1998
        ark:/30782/vta64746b74f1e62f35

        • 100.A.2.11/1 - Rapports, procès-verbaux de séances, documents de M. Raisin et de M.Haegi.
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 9 mars 1981-22 décembre 1983
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta466aefe7b585e866

        • 100.A.2.11/2 - Rapports ; procès-verbaux de séances, statistiques, documents de M. Haegi.
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 4 avril 1984-15 décembre 1986
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta3804adc327c938e1

        • 100.A.2.11/3 - Rapports ; statistiques par trimestre, documents de M. Haegi.
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 27 février 1987-8 décembre 1989
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta2d0642af454f097e

        • 100.A.2.11/4 - Procès-verbaux de séances et annexes, documents de Mme Rossi.
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 23 mars 1989-12 décembre 1991
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta264968b33284837f

        • 100.A.2.11/5 - Procès-verbaux de séances et annexes, documents de Mme Rossi.
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 6 avril 1992-8 décembre 1994
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta1db5c8cd3cb269ed

        • 100.A.2.11/6 - Procès-verbaux de séances et annexes, documents de Mme Rossi et M. Müller.
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 10 mars 1995-28 novembre 1996
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtab73a965d25452dc8

        • 100.A.2.11/7 - Renseignements fiscaux destinés aux communes.
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 5 juillet 1993-18 août 1997
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtaf1822f051d30dc3c

        • 100.A.2.11/8 - Procès-verbaux de séances et annexes, documents de
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 11 juin 1997-7 avril 1998
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta898b1e97f8753a34

      • 100.A.2.12 - Dossiers relatifs au personnel
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1962-1999
        ark:/30782/vta109edf8f78e597c3

        • 100.A.2.12.1 - Révision des statuts
          Niveau de description : Sous-série
          Dates extrêmes : 1973-1999
          Présentation du contenu :

          Les dossiers 100.A.2.12.1/2 à /12 proviennent en partie de Claude Haegi qui était partie prenante des négociations avec les représentants du personnel, en tant que Magistrat délégué aux finances et représentant de l'Administration municipale. Ces dossiers étaient conservés dans des classeurs dont certains contenaient une table des matières numérotée. Il s'agit de correspondance avec les parties concernées, des procès-verbaux, des coupures de presse.

          Evaluation, tris, éliminations :

          Un classeur, intitulé 'État-Association des communes', contenait des documents relatifs à la révision des statuts du personnel de l'état provenant du Canton : procès-verbaux des séances entre une délégation du Conseil d'Etat et une délégation du Cartel intersyndical ; copies des accords mettant fin aux négociations ; propositions du Conseil d'Etat dans le cadre des négociations. Ces documents ont été éliminés. Claude Haegi recevait ces documents à titre d'information. Il avait même été invité à assister à des réunions entre l'Etat et le Cartel.

          Seuls ont été conservés la correspondance avec le Conseil d'Etat et les documents relatifs à l'Association des communes genevoises.

          Enfin, un dossier-type provenant de l'Etat et intitulé 'Négociations 1984' a été détruit.

          ark:/30782/vtaed29ea4c763c70c3

          • 100.A.2.12.1/1 - Révision des statuts du personnel 1973-1975, dossier de Pierre Raisin
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : s.d., 25 avril 1973-25 février 1975
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Documents de travail : notes dactylographiées et manuscrites ; notes internes ; extraits de séances du Conseil administratif ; tableaux et projets de règlement, d'amendements et de révision avec annotations ; ordres de service et une coupure de presse.

            ark:/30782/vtaa4a163f21efaf78b

          • 100.A.2.12.1/2 - Commission du personnel, syndicats : accords, correspondance, procès-verbaux, revendications, groupe de travail chargé d'étudier les revendications
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 28 janvier 1982-28 mai 1986
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtaa8cd57327c381673

          • 100.A.2.12.1/3 - Commission du personnel, syndicats : Association des cadres de l'Administration municipale, Commission du personnel SIS, Commission du personnel Voirie, Fédération des syndicats patronaux- Union des associations patronales genevoises, syndicats divers, correspondance générale (divers)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 4 avril 1985-11 juin 1986
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtad5a29b9f0d35a151

          • 100.A.2.12.1/4 - Commission du personnel, syndicats : coupures de presse
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1984-1986
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta941606a6f88a688b

          • 100.A.2.12.1/5 - Documents "Ville de Genève" : proposition 213, projets de révision des statuts, Conseil administratif-correspondance et notes, Conseil administratif-procès-verbaux et décisions, Conseil municipal
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 4 février 1985-6 août 1986
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtac34c4eb8471f4323

          • 100.A.2.12.1/6 - Documents "Ville de Genève" : Conseil municipal-commission des finances, correspondance et procès-verbaux
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 16 janvier 1986-22 septembre 1988
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta468b9c0c274950b8

          • 100.A.2.12.1/7 - Documents "Ville de Genève" : Office du personnel-notes
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 17 août 1983-20 août 1986
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtaee6215ab21c0e276

          • 100.A.2.12.1/8 - Documents "Ville de Genève" : Documents de travail et notes personnelles, formation du personnel
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1er juillet 1983-1er janvier 1986
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtafb2842df3077f510

          • 100.A.2.12.1/9 - Association des communes genevoises : correspondance, procès-verbaux
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 4 avril 1985-7 juillet 1986
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtafcdd9cdc68b36450

          • 100.A.2.12.1/10 - Négociations avec le personnel 1993-1995 : Correspondance avec le Conseil administratif, le Conseil municipal et la Commission du personnel
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 16 février 1993-11 décembre 1995
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta991a88f287fa531b

          • 100.A.2.12.1/11 - Négociations avec le personnel 1993-1995 : Association des cadres de l'Administration municipale, correspondance générale, presse
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 4 février 1993-22 décembre 1995
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtaac7aebe77fef9191

          • 100.A.2.12.1/12 - Négociations avec le personnel 1996-1999 : Commission du personnel, Association des cadres de l'Administration municipale, correspondance générale
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 17 janvier 1996-15 septembre 1999
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta61fd31eda6dd0687

          • 100.A.2.12.1/13 - Révisons des statuts du Service d'incendie et de secours (SIS) 1984-1987, dossier de Claude Haegi
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 21 février 1984-4 mai 1987
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Correspondance, notes, texte du projet de révision, extraits de séances du Conseil administratif, rapports imprimés avec annotations manuscrites.

            ark:/30782/vta44a8802fff901809

        • 100.A.2.12.2 - Commission du personnel
          Niveau de description : Sous-série
          Dates extrêmes : 1962-1976
          Présentation du contenu :

          Cette série témoigne des différents travaux au sein de la commission, concernant d'une part l'organisation de celle-ci (séances, élections, bilan de travail), et d'autre part les affaires traitées : affaires diverses (démissions et remplacements de personnel, allocations...), révision des statuts du personnel de la Ville, évaluation et reclassification des fonctions...

          Contient : correspondance, notes, ordres de service, extraits de séances du Conseil administratif, procès-verbaux de séances, notes internes, notes manuscrites, règlements.

          Notes :

          Des dossiers sur certains sujets traités ici sont également abordés dans la série 100.G.6.

          ark:/30782/vta932d1a2f1a2aba16

          • 100.A.2.12.2/1 - Commission du personnel 1962-1969, documents d'Albert Dussoix, Frédéric Rochat, François Picot et Pierre Raisin
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 14 avril 1962-14 juillet 1969
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta322ccf952dd37900

          • 100.A.2.12.2/2 - Commission du personnel 1971-1976, documents de Pierre Raisin
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 22 janvier 1971-15 janvier 1976
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta2352c72ba271e164

      • 100.A.2.13 - Promotion économique
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1996-1999
        Evaluation, tris, éliminations :

        Ont été éliminés : les photocopies de projets de la plaquette de promotion de Genève, devis de la plaquette, deux CV de candidats au poste de délégué à la promotion économique, la documentation envoyée par différentes entreprises.

        ark:/30782/vta9da2a8da68d1eb1e

        • 100.A.2.13/1 - Correspondance relative à la plaquette intitulée "A Genève, dynamiser votre entreprise", dossier de presse.
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 14 mai 1996-18 juin 1997
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta1020f5a27478bf23

        • 100.A.2.13/2 - Voyage à Silicon Valley ; Africa télécom à Johannesburg.
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1er janvier 1998-16 septembre 1998
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtae1998485894ac033

        • 100.A.2.13/3 - Correspondance générale ; salon international des marchés émergeants ; partenariat avec la ville de Perm en Russie ; voyage à Barcelone pour la 6ème Conférence sur le financement municipal.
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 22 janvier 1998-5 novembre 1999
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta07904529491f34cd

        • 100.A.2.13/4 - Salon des marchés émergents ; voyage à Silicon Valley.
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 4 mars 1998-21 décembre 1999
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta2286362cc791037a

      • 100.A.2.14 - Financement des frais d'études
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1980-1982
        ark:/30782/vta6b52f2331b7e316c

        • 100.A.2.14/1 - Commission ad hoc chargée d'étudier la proposition n° 64 de MM. François Berdoz et Albert Chauffat concernant le financement des crédits d'études et la mise en soumission et adjudication des travaux : Procès-verbaux et correspondance
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1980-1982
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta8f2c6ce4b803bd1e

      • 100.A.2.15 - Legs
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1966-1975
        Présentation du contenu :

        Il s'agit de documents relatifs à des legs fait à la Ville de Genève.

        Evaluation, tris, éliminations :

        Ces documents se trouvaient conservés dans une boîte portant l'intitulé "legs". Ils ont été intégralement conservés.

        Un dossier intitulé '1202 Legs divers' 1966-1975 a été ajouté a posteriori. Il faisait partie d'un ensemble de dossiers suspendus divers.

        ark:/30782/vta1b7cf74d3ba23eb6

        • 100.A.2.15/1 - Succession de Mlle Antionette Coeuille
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1968-1969
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta5852edde5b65c5c7

        • 100.A.2.15/2 - Fondation Lucien Baszanger
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1967-1974
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Notes :

          Voir aussi le dossier 100.A.2.15/6 contenant quelques correspondances de décembre 1975 concernant les frais d'administration 1974 pour la fondation.

          ark:/30782/vta18b43350afd4538f

        • 100.A.2.15/3 - Succession Paul Robert Lanz
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1968-1970
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtaa8c83df0eaa9f86a

        • 100.A.2.15/4 - Donation Sussmann
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1969
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtade0a6ee37279a852

        • 100.A.2.15/5 - Succession Marcel Auguste Testuz
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1969-1970
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtab8d27cd0ab003c16

        • 100.A.2.15/6 - Legs divers
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 28 avril 1966-8 décembre 1975
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Notes :

          Concernant la Fondation Lucien Baszanger, voir aussi le dossier 100.A.2.15/2.

          ark:/30782/vta2013aac4e3f9f4c0

      • 100.A.2.16 - Championnats internationaux
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : s.d., 1959-1986
        Présentation du contenu :

        Les dossiers de cette série témoignent de l'organisation de championnats sportifs internationaux se déroulant à Genève. Les dossiers concernent les séances et les échanges liés à l'organisation de ces championnats : participation de la Ville aux réunions (comités d'organisation par exemple), comptabilité suivie par la Ville de Genève, et organisation générale des événements. Cette série contient des documents de séances : listes de membres (comité d'organisation, comité d'honneur...), procès-verbaux de séances, etc. Elle contient également des documents comptables et financiers : budget global, Journal, relevé de bouclement des comptes et de situation des comptes... Elle contient enfin des échanges concernant l'organisation de ces manifestations : correspondance et notes, documents de préparation et de résultats (programmes, listes d'attributions/tâches, plans de bâtiments, brochures finale des rencontres avec les résultats et les prix décernés...

        Evaluation, tris, éliminations :

        -Les documents suivants ont été éliminés : documentation des PTT et des banques pour les titulaires de comptes, feuilles officielles des postes, convocations aux séances du comité d'organisation, formulaires vierges (inscription, information...), documents 'Droit des pauvres' (décomptes des billets), tableaux de prise en charge des équipes (logement à l'hôtel...), listes de travail (nom des interprètes, réservations d'hôtels, téléphones divers...), et laissez-passer.

        -Un document sur l'organisation et le fonctionnement des championnats du monde de 1981 en Grande-Bretagne a été éliminé, car il ne concerne pas les championnats organisés à Genève. Il devait probablement être utilisé comme document de travail ou de référence pour l'organisation des championnats de 1986.

        ark:/30782/vtac15f596f11ab9524

        • 100.A.2.16.1 - Championnats de Hockey sur glace
          Niveau de description : Sous-série
          Dates extrêmes : 1970-1972
          ark:/30782/vta7ef91f779df22dbe

          • 100.A.2.16.1/1 - Championnats du monde de Hockey sur glace du 27 mars au 3 avril 1971 : documents de séances, correspondance et documents comptables et financiers
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1970-1972
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Contient également une copie des comptes des championnats de mars 1961.

            ark:/30782/vta66f052decb199c6b

        • 100.A.2.16.2 - Championnats de patinage artistique et de danse sur glace
          Niveau de description : Sous-série
          Dates extrêmes : s.d., 1959-1986
          ark:/30782/vta81a86b6c733aef43

          • 100.A.2.16.2.1 - Championnats d'Europe
            Niveau de description : Sous-série
            Dates extrêmes : s.d., 1959-1976?
            ark:/30782/vtaf278803a0b31e8de

            • 100.A.2.16.2.1/1 - Championnats du 27 février au 3 mars 1962 - Comité d'organisation : procès-verbaux
              Niveau de description : Dossier
              Dates extrêmes : 1961-1962
              Importance matérielle et support : 1 fourre
              ark:/30782/vta4d1d3d84f1c9bc39

            • 100.A.2.16.2.1/2 - Championnats du 27 février au 3 mars 1962 - Comptabilité et finances : budget et comptes, Journal, correspondance
              Niveau de description : Dossier
              Dates extrêmes : s.d., 1959-1963
              Importance matérielle et support : 1 fourre
              ark:/30782/vtad9b41339e0d4ad4b

            • 100.A.2.16.2.1/3 - Championnats du 27 février au 3 mars 1962 - Logement et entretien des concurrents et officiels (prise en charge et organisation générale) : correspondance
              Niveau de description : Dossier
              Dates extrêmes : 1962
              Importance matérielle et support : 1 fourre
              ark:/30782/vtae1a4308846fd4b2f

            • 100.A.2.16.2.1/4 - Championnats du 27 février au 3 mars 1962 - Organisation générale : correspondance et documents de renseignements pratiques
              Niveau de description : Dossier
              Dates extrêmes : 1961-1962
              Importance matérielle et support : 1 fourre
              Présentation du contenu :

              Concerne les inscriptions, la gestion des places (billets, abonnements, carnets...), et des renseignements pratiques : listes (participants/collaborateurs/prix), fiches (dispositions générales/tâches/renseignements divers), programmes et brochure finale avec résultats.

              ark:/30782/vtaa208b106614695f2

            • 100.A.2.16.2.1/5 - Championnats du 13 au 18 janvier 1976 - Organisation et comptabilité
              Niveau de description : Dossier
              Dates extrêmes : 1975-1976?
              Importance matérielle et support : 1 fourre
              Présentation du contenu :

              Contient les documents suivants : deux insignes en métal, des listes de membres (comité d'honneur, comité d'organisation, comité de l'Union internationale de patinage, juges arbitres), un programme et de la comptabilité journalière.

              ark:/30782/vta42836ee135044ce7

            • 100.A.2.16.2.1/6 - Championnats du 13 au 18 janvier 1976
              Niveau de description : Dossier
              Dates extrêmes : 1975-1976
              Importance matérielle et support : 1 fourre
              Présentation du contenu :

              Contient, entre autres, un rapport du vérificateur des comptes, le plan des entraînements, ainsi qu'une affiche de la manifestation.

              ark:/30782/vtaa4c47057b3d5b1d1

          • 100.A.2.16.2.2 - Championnats du monde
            Niveau de description : Sous-série
            Dates extrêmes : 1967-1986
            ark:/30782/vta13dd77cd667225bb

            • 100.A.2.16.2.2/1 - Championnats du 27 février au 3 mars 1968 - Comité d'organisation : procès-verbaux
              Niveau de description : Dossier
              Dates extrêmes : 1967-1968
              Importance matérielle et support : 1 fourre
              ark:/30782/vtac6b8936e9ef34d36

            • 100.A.2.16.2.2/2 - Championnats du 27 février au 3 mars 1968 - Comptabilité et finances : budget et comptes, Journal
              Niveau de description : Dossier
              Dates extrêmes : 1967-1968
              Importance matérielle et support : 1 fourre
              ark:/30782/vtacd2726ca2caf529b

            • 100.A.2.16.2.2/3 - Championnats du 27 février au 3 mars 1968 - Organisation générale : correspondance et documents de renseignements pratiques
              Niveau de description : Dossier
              Dates extrêmes : 1967-1968
              Importance matérielle et support : 1 fourre
              Présentation du contenu :

              La fourre concerne les thèmes suivants : logement, dîners et transport, matériel, frais ; renseignements pratiques (documentation, plans, programmes, liste des membres du comité d'organisation et fiches de leurs tâches, rapport du chef de presse et brochure finales avec résultats).

              ark:/30782/vta5dc3a0b90227c713

            • 100.A.2.16.2.2/4 - Championnats du 17 au 23 mars 1986 - Échanges entre la Ville de Genève et l'agence de publicité Heinz Heimann S.A.
              Niveau de description : Dossier
              Dates extrêmes : 1984-1985
              Importance matérielle et support : 1 fourre
              Présentation du contenu :

              La Ville de Genève a mandaté l'agence de publicité Heinz Heimann S.A. pour l'ensemble de la publicité, du marketing, des relations publiques et du sponsoring de ces championnats. Le dossier témoigne de leurs échanges.

              Evaluation, tris, éliminations :

              Ont été conservés une étude, des projets de conventions, des procès-verbaux de réunions et de la correspondance. Concernant cette correspondance, seuls les échanges entre la Société anonyme H. Heimann et la Ville de Genève ont été conservés : échanges entre l'Agence et les services de la Ville tels que les Sports ou le Contrôle financier (notamment avec les conseillers Roger Dafflon et Claude Henninger). Quelques échanges internes à la Ville, mais concernant la Société ont aussi été conservés. Cependant, les échanges entre la Société et ses prestataires ont été éliminés, car il s'agissait de copies envoyées à la Ville pour information (copies de lettres et de devis avec les sponsors, les banques, les magasins, les tailleurs...). Ont aussi été éliminés quelques documents de travail (notes et tableaux concernant les comparaisons de prix des prestataires...), et des articles de presse sans lien avec les championnats.

              ark:/30782/vta8995215d4550b171

            • 100.A.2.16.2.2/5 - Championnats du 17 au 23 mars 1986 - Budget et comptes
              Niveau de description : Dossier
              Dates extrêmes : février 1986-décembre 1986
              Importance matérielle et support : 1 fourre
              Présentation du contenu :

              La fourre contient d'une part des documents concernant les prévisions de dépenses et de recettes (propositions budgétaires), classés par numéro de poste budgétaire. Elle contient également des documents concernant le budget global. Enfin, le dossier présente les comptes des championnats. On y trouve donc des fiches de poste budgétaire, le budget global, et des documents comptables. Ces documents comptables sont les suivants : bilan et exploitation (situation au 13 août 1986), planning général de bouclement et de présentation des comptes, tableau comparatif (comptes-budget), résultats (comptes globaux pour approbation par le conseiller administratif), rapport de contrôle des comptes, comptes globaux finaux, et correspondance sur la répartition du bénéfice net.

              Evaluation, tris, éliminations :

              Concernant les prévisions de dépenses et de recettes, seule la première page de prévision pour chaque poste budgétaire a été conservée (proposition définitive). Les documents de travail permettant le trouver ces résultats ont eux été éliminés (premières estimations, notes, factures, détails des calculs, copies de correspondance avec des hôtels ou pour des demandes de matériels, et autres copies diverses...).

              ark:/30782/vtaad7968897752e68f

            • 100.A.2.16.2.2/6 - Championnat du 17 au 23 mars 1986 - Documents du conseiller Claude Henninger (Direction du Comité d'organisation) : 1/ gestion des locaux
              Niveau de description : Dossier
              Dates extrêmes : juin 1984-février 1986
              Importance matérielle et support : 1 fourre
              Présentation du contenu :

              Le dossier contient les schémas des gradins (avec prix des places et répartition sur le plan), les plans des locaux et les listes d'attribution des places (tribunes pour la presse, salles de réunions, local disponible...).

              ark:/30782/vta3b4dafc992872aa7

            • 100.A.2.16.2.2/7 - Championnat du 17 au 23 mars 1986 - Documents du conseiller Claude Henninger (Direction du Comité d'organisation) : 2/ gestion des ressources humaines
              Niveau de description : Dossier
              Dates extrêmes : mars 1986
              Importance matérielle et support : 1 fourre
              Présentation du contenu :

              Le dossier contient des documents utiles sur l'organisation générale (accueil, contrôles et tâches diverses, responsables, membres du comité d'organisation...), sur les invités au banquet, et sur les participants (patineurs et entraîneurs). On y trouve les documents suivants : listes ('check-list', noms des responsables, listes alphabétiques des invités au banquet, listes des juges, des coaches...) ; plans de tables (positions des personnes présentes) ; documents d'information (programmes, dossier relié de fiches des participants avec les noms des entraîneurs, les musiques choisies...).

              ark:/30782/vtab48c781f52429744

            • 100.A.2.16.2.2/8 - Championnat du 17 au 23 mars 1986 - Documents du conseiller Claude Henninger (Direction du Comité d'organisation) : 3/ compilation des résultats
              Niveau de description : Dossier
              Dates extrêmes : novembre 1985-mars1986
              Importance matérielle et support : 1 fourre
              Présentation du contenu :

              Le dossier contient un tableau des cadeaux et médailles décernées, un dossier relié de fiches sur les points accordés et les gagnants, et des articles de presse.

              ark:/30782/vta62b0bae28ea5ad26

            • 100.A.2.16.2.2/9 - Championnat du 17 au 23 mars 1986 - Notes et correspondance thématique : organismes bancaires
              Niveau de description : Dossier
              Dates extrêmes : septembre 1984-octobre 1986
              Importance matérielle et support : 1 fourre
              Présentation du contenu :

              La fourre contient trois dossiers. Le premier concerne la demande d'ouverture et de clôture de comptes à l'Office des chèques postaux et au Crédit suisse, par le comité d'organisation des championnats et par la Direction des Services financiers de la Ville de Genève. Il contient de la correspondance et des formulaires (septembre 1984-octobre 1986). Le second dossier concerne les prix des championnats (médailles et pièces), et contient des notes et de la correspondance de la Ville de Genève et du Crédit suisse (septembre 1985-mars 1986). Le troisième dossier contient des copies de correspondance du Club des patineurs de Genève et du Comité des championnats, avec le Crédit suisse, concernant des demandes de débit sur les comptes (avril 1986-mai 1986?).

              ark:/30782/vta1302ee3829c9ce40

            • 100.A.2.16.2.2/10 - Championnat du 17 au 23 mars 1986 - Notes et correspondance générales
              Niveau de description : Dossier
              Dates extrêmes : 1985-1986
              Importance matérielle et support : 1 fourre
              Présentation du contenu :

              Le dossier concerne les thèmes suivants : proposition de répartition des futurs bénéfices, assurance risques, organisation (sponsors, présentation des médailles...), récapitulation du montant dû à l'agence de publicité H. Heimann, cotisations de la Ville, personnel (engagements et indemnités), réunions, statistiques sur les entrées, et droits d'auteurs (musiques diffusées).

              ark:/30782/vtadba0f30b7984e6f9

            • 100.A.2.16.2.2/11 - Championnats du monde de patinage artistique : préparation du mémorendum pour plusieurs éditions du championnat
              Niveau de description : Dossier
              Dates extrêmes : 1981-1985
              Importance matérielle et support : 1 fourre
              Présentation du contenu :

              Le classeur original s'intitulait 'Memorendum ISU (Département M. Second)'. Ce mémorendum doit servir de guide pour l'organisation des championnats et fournit les directives données par l'International skating union (ISU) dont M. Henninger fait partie au niveau du comité directeur.

              Evaluation, tris, éliminations :

              Destruction d'un imprimé publié par la Fédération ISU.

              ark:/30782/vta2ffd20dd93b63f92

        • 100.A.2.16.3 - Championnats de natation jeunesse
          Niveau de description : Sous-série
          Dates extrêmes : 1975
          ark:/30782/vta0fb2c1489163664c

          • 100.A.2.16.3/1 - Championnats d'Europe de natation jeunesse 1975
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1975
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta0a88a277ee593b19

      • 100.A.2.17 - Réhabilitation de la maison de Jean-Jacques Rousseau
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1990
        ark:/30782/vtab3c4fda860ee007c

        • 100.A.2.17/1 - Correspondance
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1990
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Contient également des coupures de presse, ainsi qu'un communiqué de presse.

          ark:/30782/vta858143c1486b9fbc

      • 100.A.2.18 - 50e anniversaire des Nations unies
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1994-1996
        ark:/30782/vta8c8125e52c06bb38

        • 100.A.2.18/1 - Correspondance
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1994-1996
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Contient également un premier rapport sur l'organisation de l'événement, ainsi que le programme des festivités.

          ark:/30782/vtaf31a134c81c38d53

      • 100.A.2.19 - 700e anniversaire de la Confédération
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1983-1992
        ark:/30782/vtaaa064d954f64a6e5

        • 100.A.2.19/1 - Correspondance
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1983-1988
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Contient également des coupures de presse, un rapport final de la commission CH91 concernant le plan général des festivités, des conférences de presse,

          ark:/30782/vtad23b08c40cc84060

        • 100.A.2.19/2 - Correspondance
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1988-1991
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Contient également un dossier relatif à la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour participer aux manifestations destinées à marquer le 700e anniversaire de la Confédération.

          ark:/30782/vta064c6d68e251b32e

        • 100.A.2.19/3 - Correspondance
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1991
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta7dc3b63775f3553f

        • 100.A.2.19/4 - Coupures de presse
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1986-1992
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtaed4867cb818ed9ed

      • 100.A.2.20 - Réorganisation et rationalisation de l'Administration municipale
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : s.d., 1957-1995
        ark:/30782/vta158a3e10d0d6c701

        • 100.A.2.20/1 - Réorganisation des mandats de paiement émis par les services municipaux (1/2)
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : s.d., 1957-1972
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Histoire administrative :

          Vers la fin des années 1950, le Département des finances participe à la réorganisation du système des mandats de paiement, notamment par l'intermédiaire du délégué aux finances Albert Dussoix, chargé de commencer les études sur la rationalisation de ces mandats.

          Présentation du contenu :

          Ce dossier contient des notes et de la correspondance, des circulaires, des listes et des tableaux.

          Evaluation, tris, éliminations :

          Une chemise intitulée 'Démarches auprès de diverses municipalités' a été détruite. Elle contenait de la documentation de 1956-1957, non produite par le Service, mais provenant de municipalités extérieures : règlementation, budgets, exemples de formulaires et de documents de contrôle, timbres et mandats-types.

          ark:/30782/vta482398fd9096e285

        • 100.A.2.20/2 - Réorganisation des mandats de paiement émis par les services municipaux (2/2)
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : s.d.
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Diapositives.

          ark:/30782/vta015364a08a65d704

        • 100.A.2.20/3 - Rationalisation de l'administration municipale : travaux avec la Société d'organisation et de recherche appliquée S.O.R.A (1/2)
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : s.d., 1966-1968
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Histoire administrative :

          La SORA est une société anonyme de conseil privée qui a secondé, à la fin des années 60, une commission chargée d'élaborer des propositions de réorganisation de l'administration, notamment par la reclassification des fonctions. Cette commission était placée sous la responsabilité du Conseiller administratif délégué aux finances.

          Présentation du contenu :

          Premiers travaux (méthodes, études et projets) : tableaux, rapports, circulaires, projets de loi et de règlementation.

          ark:/30782/vtabacf6231ba7ae24a

        • 100.A.2.20/4 - Rationalisation de l'administration municipale : travaux avec la S.O.R.A (2/2)
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : s.d., 1968-1970
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Ce dossier contient trois chemises :

          Suite des travaux (description des fonctions ; méthode d'évaluation ; évaluation et nouvelle classification des fonctions) : fiches, tableaux et rapports

          Classement et analyse des emplois : fiches, propositions et analyses, rapports de séances.

          Bilan de la rationalisation : rapport.

          ark:/30782/vta2612b0b0db04ea41

        • 100.A.2.20/5 - Création d'audits en Ville de Genève et privatisation partielle ou totale de certaines activités municipales
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1989-1991
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Histoire administrative :

          En 1990, l'administration municipale rencontre des difficultés budgétaires, qui donnent lieu à la création d'audits en Ville de Genève et à des études pouvant aboutir à la réorganisation et à la privatisation de certaines activités municipales. Les '101 propositions' en question visent, comme le prévoit le 13e PFQ 1994-1997, le rétablissement de l'équilibre du budget de fonctionnement de la Ville.

          Présentation du contenu :

          Contient, entre autres, de la correspondance, des procès-vebaux, ainsi que des coupures de presse.

          ark:/30782/vtab7b188c94519978b

        • 100.A.2.20/6 - Modernisation de l'Administration municipale
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1989-1992
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Contient, entre autres, de la correspondance et des rapports.

          ark:/30782/vta91a97debae0bb5e5

        • 100.A.2.20/7 - "101 propositions pour une meilleures gestion des affaires municipales"
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 15 octobre 1990-4 septembre 1992
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Ce dossier et le suivant contiennent des notes internes, de la correspondance et des documents de travail : rapports, comptes-rendus, coupures de presse, extraits de séances du Conseil administratif, tableaux financiers et listes, notes de réflexions, programmes et textes (séminaires, conférences).

          ark:/30782/vtaaa7eada7afcd184f

        • 100.A.2.20/8 - "101 propositions pour une meilleures gestion des affaires municipales"
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 16 septembre 1992-30 août 1995
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtaff4d4fc095a253ac

      • 100.A.2.21 - Révision de la taxe d'équipement
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1992-1995
        Histoire administrative :

        La révision de la taxe d'équipement est le fruit d'un groupe de travail composé de représentants de l'Etat, de l'Association des communes genevoises et de la Ville de Genève.

        ark:/30782/vtaaf8c3b7baf47cbd1

        • 100.A.2.21/1 - Rapports et correspondance
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1992-1995
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta3590e99c79181660

      • 100.A.2.22 - Fêtes du 1er août
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1983-1996
        ark:/30782/vta69b3e00171ca4011

        • 100.A.2.22/1 - 1er août 1984 et 1985
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1983-1985
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Réponses négatives ; correspondance ; services Ville de Genève ; programme ; concerts ; plan.

          ark:/30782/vta949b221356af391c

        • 100.A.2.22/2 - 1er août 1984 et 1985
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1984-1985
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Coupures de presse ; budget, tarifs ; procès-verbaux comité d'organisation ; procès-verbaux Ville de Genève ; demandes groupes ; réponses positives.

          ark:/30782/vtaa2d5d1f951e22479

        • 100.A.2.22/3 - 1er août 1986 et 1987
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1985-1987
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Documents financiers ; procès-verbaux comité d'organisation ; animation : demandes groupes, réponses positives, réponses négatives ; correspondance administrations publiques.

          ark:/30782/vtacaa1db9d4cda120d

        • 100.A.2.22/4 - 1er août 1986 et 1987
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1985-1987
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Coupures de presse ; services Ville de Genève ; programme ; invitations.

          ark:/30782/vtac59d46d266af6c3c

        • 100.A.2.22/5 - 1er août 1988 et 1989
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1985-1989
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Documents financiers ; procès-verbaux comité d'organisation ; animation : demandes groupes, réponses positives, réponses négatives ; correspondance : administrations publiques, Ville de Genève.

          ark:/30782/vta598cc4db0ad8b5c0

        • 100.A.2.22/6 - 1er août 1988 et 1989
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1986-1989
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Liste matériel ; coupures de presse ; programmes ; invitations.

          ark:/30782/vtae5f073e07177f1c0

        • 100.A.2.22/7 - 1er août 1990
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1984-1990
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Comité : convocations, procès-verbaux, comptes ; animation : demandes groupes, réponses positives, réponses négatives ; correspondance : administrations publiques, Ville de Genève ; coupures de presse ; programme ; invitations et conférence de presse.

          ark:/30782/vta8c2d14d933c6c372

        • 100.A.2.22/8 - 1er août 1991
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1990-1991
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Comité : convocations, procès-verbaux ; animation : demandes groupes, réponses positives.

          ark:/30782/vtace6c6815e80ba075

        • 100.A.2.22/9 - 1er août 1991
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1989-1991
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Animation : réponses positives, réponses négatives ; correspondance : administrations publiques, Ville de Genève ; liste des invités ; programme ; coupures de presse ; délégation du Conseil d'Etat au 700e anniversaire de la Confédération.

          ark:/30782/vta42ca33b9d0598486

        • 100.A.2.22/10 - 1er août 1992 à 1995
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1991-1995
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Comité : convocations, procès-verbaux ; documents financiers ; animation : demandes groupes, réponses positives, réponses négatives : correspondance : administrations publiques.

          ark:/30782/vtad1040631031065ef

        • 100.A.2.22/11 - 1er août 1992 à 1995
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1992-1996
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Correspondance : Ville de Genève ; programmes ; coupures de presse ; liste des invités ; plans.

          ark:/30782/vtaf49261e2e6cff010

      • 100.A.2.23 - Disparition du quotidien "La Suisse"
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1994
        ark:/30782/vta01662ca531a601dc

        • 100.A.2.23/1 - Correspondance
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1994
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Correspondance au sujet de la tentative de sauvetage du quotidien "La Suisse".

          ark:/30782/vta6c99078441cd406c

        • 100.A.2.23/2 - Coupures de presse et exemplaires du quotidien
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1994
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Il s'agit des numéros gratuits (nos 1-5), parus entre le 14 et le 18 mars 1994, suite à la création de la "Société coopérative des Savoises", en vue du sauvetage du quotidien.

          ark:/30782/vtafb3223b248961cca

      • 100.A.2.24 - Sports
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1958-1974
        ark:/30782/vtad2f0bf0caaf9e3fc

        • 100.A.2.24/1 - Installations sportives
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1958-1972
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Concerne les installations sportives suivantes : Centre sportif des Vernets, Piscine des Vernets, Patinoire des Vernets et Genève-Servette Hockey Club.

          ark:/30782/vtab7ee6abccdbca787

        • 100.A.2.24/2 - Installations sportives
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1966-1974
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Concerne les installations sportives suivantes : Pavillon des sports (Stade de Champel), Buvette du Bout-du-Monde, Ancien Golf d'Onex (Parc des Evaux). Contient également la réponse du Conseil administratif à la motion présentée par Dominique Föllmi concernant le projet d'aménagement de points d'eau de la protection civile en bassins de natation de quartier.

          ark:/30782/vta0865de91bbbc2a0e

        • 100.A.2.24/3 - Installations sportives
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1963-1974
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Concerne des échanges de terrains à usage d'activités sportives avec la Commune de Vernier, ainsi que le Stade de Vessy.

          ark:/30782/vta77572b8e232e3235

      • 100.A.2.25 - Stratégie informatique
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1992-1995
        ark:/30782/vtac92e4187aa5ce023

        • 100.A.2.25/1 - Correspondance
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1992-1994
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Contient, entre autres, des documents concernant l'échec de la mise en place de la version initiale de la base de données comptable.

          ark:/30782/vta5d6080592edf1298

        • 100.A.2.25/2 - CONFIDENTIEL
          Niveau de description : Dossier
          ark:/30782/vta297fc7ceef444288

        • 100.A.2.25/3 - Correspondance
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1994-1995
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta02164906e2be54f9

        • 100.A.2.25/4 - CONFIDENTIEL
          Niveau de description : Dossier
          ark:/30782/vta7d9602a384d235cb

      • 100.A.2.26 - Affaire Institut et Musée Voltaire
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1951-1974
        ark:/30782/vta5c55843d0aca9f83

      • 100.A.2.27 - Conventions entre la Ville et des fondations
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1968-1977
        Présentation du contenu :

        Les dossiers témoignent des rapports entre la Ville et des fondations, pour lesquelles elle s'engage à supporter tous les frais (droits, impôts, taxes...).

        ark:/30782/vta7fb49c1610d55d2b

        • 100.A.2.27/1 - Fondation Garengo et Fondation Gérald Cramer
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 20 décembre 1968-17 juin 1977
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Correspondance, notes, conventions, projet de donation et liste d'oeuvres, projets d'actes constitutifs.

          ark:/30782/vtac83d994d0240bcc1

      • 100.A.2.28 - Musée de la Croix-Rouge
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1979-1992
        Histoire administrative :

        Le délégué aux finances participe à la création du musée et de sa fondation, en collaboration avec l'Etat et la Confédération, notamment par le biais d'une subvention pour la création de celui-ci. Le délégué est représentant au Comité pour promouvoir le Musée. Ce dernier est inauguré le 29 octobre 1989, jour du 125e anniversaire de la création de la Croix-Rouge. Le Conseil de fondation du Musée remet chaque année un rapport de gestion à la Ville. Les dossiers de cette série témoignent de la création et de la gestion du Musée.

        Présentation du contenu :

        Ces dossiers contiennent de la correspondance et des documents de travail : rapports, brochure du projet, extraits de séances du Conseil administratif, imprimés municipaux (proposition du Conseil administratif, extraits séléctionnnés du Mémorial, projets de lois...), ordres du jour, listes (donateurs, membres du Conseil de fondation, travaux), notes dactylographiées et manuscrites, planning, documents comptables et financiers, diagrammes et plans.

        ark:/30782/vtae4c075e2c87db691

        • 100.A.2.28/1 - Création et financement du Musée
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 20 décembre 1979-7 novembre 1984
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtaf2a414e78893ba32

        • 100.A.2.28/2 - Création et financement du Musée
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : s.d., 12 novembre 1984-1 avril 1987
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta84cf4746e59e3eae

        • 100.A.2.28/3 - Création et financement du Musée
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 6 avril 1987-24 août 1990
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtaa8e74eb1d0d3fd45

        • 100.A.2.28/4 - Création et financement du Musée
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 11 septembre 1990-19 mai 1992
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Notes :

          Ce dossier s'intitulait à l'origine ' Musée Crois-Rouge terminé'.

          ark:/30782/vta4c2c405be601963f

        • 100.A.2.28/5 - 125e anniversaire du Comité international de la Croix-Rouge (CICR) : organisation et allocution de Claude Haegi
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 11 mars 1987-21 mai 1988
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Contient notamment le texte d'allocution en question et un imprimé sur la Cérémonie.

          Notes :

          Ce dossier faisait partie des boîtes 'Musée de la Croix-Rouge', mais concerne spécifiquement le CICR.

          ark:/30782/vta5d2efde12313b2aa

      • 100.A.2.29 - Société générale d'affichage (SGA)
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : s.d., 1972-1997
        Histoire administrative :

        Par convention du 11 janvier 1943, l'Etat de Genève, avec la Ville, attribuent à la Société générale d'affichage (ou SGA) 'le droit exclusif d'affichage sur les voies publiques de la Ville de Genève'. Des pourparlers sur la modification de cette convention ont lieux dans les années 1960, mais sans résultats. Les dossiers de cette série témoignent des nouveaux projets de révision de la convention engagés dès les années 1970, et des offres proposées en parallèle par d'autres Sociétés concurrentes. Les directeurs et délégués successifs aux finances participent aux séances de travail, évaluent les offres et reçoivent notamment les rapports du Contrôle financier et la comptabilité de la SGA et vérifie l'application effective de la convention par SGA.

        Présentation du contenu :

        Les dossiers de cette série proviennent d'un ensemble de cinq boîtes réunies par les magistrats délégués ou les directeurs successifs, qui contenaient d'une part des dossiers généraux (correspondance générale concernant la convention d'affichage et son renouvellement, suivi des comptes de la SGA, réglementation sur la publicité...) et d'autre part des dossiers plus spécifiques, classés par thèmes (soumissions et offres des concurrents, convention concernant les abribus...). L'ordre des dossiers a été conservé, ainsi que les intitulés d'origine.

        Les dossiers contiennent de la correspondance et des notes internes, des documents de travail et de séances et des annexes : conventions, questions écrites et extraits du Mémorial sélectionnés, notes de travail, extraits de séances du Conseil administratif, avis de droit, coupures de presse, tableaux, avis de soumission publique, offres, quelques photographies, copie d'arrêté du Conseil d'Etat (accord de concession à la SGA), statuts de la SGA, directives, procès-verbaux.

        Notes :

        Concernant la SGA, voir également les dossiers 100.I.1.2/29 et /38.

        ark:/30782/vtac97b6b20fa0c04de

        • 100.A.2.29/1 - Correspondance générale et documents de travail
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 8 juin 1972-16 mai 1980
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta8a67008c1c321747

        • 100.A.2.29/2 - Correspondance générale et documents de travail
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 20 mai 1980-28 mai 1982
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta8cec29ac8c0781a5

        • 100.A.2.29/3 - Correspondance générale et documents de travail
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 10 juin 1982-24 janvier 1990
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta6d8d87371094f961

        • 100.A.2.29/4 - Dossier de Claude Henninger
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : s.d., 27 janvier 1981-25 août 1982
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Contient les sous-dossiers suivants : Liste des dossiers, '1. Articles soumission publique' ; '2. Convention SGA (correspondance, PV, convention)'.

          ark:/30782/vta47c31c4babca4b63

        • 100.A.2.29/5 - Dossier de Claude Henninger
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : s.d., 21 novembre 1980-26 mai 1983
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Contient les sous-dossiers suivants : '3. Offre Orell Fussli, OFA Rubin' ; 4. Notes services H et M ; 5. Articles presse documentation SGA ; 6. Extraits CA ; 7 Comptes SGA, rapports annuels ; 8.Concession affichage Lausanne ; 9. Visites, invitations ; 10. Publicité'.

          ark:/30782/vtaa82fe0a7bad509a3

        • 100.A.2.29/6 - Correspondance générale et documents de travail
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 2 avril 1991-8 décembre 1994
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtad125dd0a6c759ba8

        • 100.A.2.29/7 - Correspondance spécifique à la convention d'affichage concernant les abribus
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 7 janvier 1992-18 janvier 1993
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtaad3f45b68a55cd4d

        • 100.A.2.29/8 - Correspondance générale et documents de travail
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 12 juillet 1995-30 janvier 1997
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta797eaa9061df799d

        • 100.A.2.29/9 - Correspondance générale et documents de travail
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 5 février 1997-23 juillet 1997
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta3b443851d18ccefd

        • 100.A.2.29/10 - Correspondance générale et documents de travail
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 23 juillet 1997-27 novembre 1997
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta6e93b19120c91010

      • 100.A.2.30 - Projets d'autoroutes avec la France
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1981, 1988
        Présentation du contenu :

        Cette série témoignent des projets et accords conclus avec la France concernant des construction d'autoroutes.

        Notes :

        Concernant les autoroutes, voir également les dossiers relatifs au Tunnel du Mont-Blanc (100.E.10).

        ark:/30782/vta394e730892a38d8e

        • 100.A.2.30/1 - Correspondance et documents de réunions
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1981, 1988
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Le dossier porte sur des liaisons autoroutières entres différentes villes françaises et Genève (Macon, Dijon...), avec entre autre, un projet en collaboration avec la Société du tunnel du Mont-Blanc. Il contient la liste des participants aux réunions, des cartes du réseau autoroutier, des comptes rendus et rapports.

          ark:/30782/vta19ffaecd95f72c30

      • 100.A.2.31 - Centrale nucléaire de Creys-Malville
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1988-1997
        Histoire administrative :

        Dès 1987, la Ville est préoccupée par les problèmes de sécurité nucléaire, suites à divers incidents du surgénérateur 'Superphénix' de la centrale de Creys-Malville à Creys-Mépieu dans l'Isère (France). Elle entame, conjointement avec des associations, des actions judiciaires devant les tribunaux français, contre le ministre de l'industrie française et les sociétés françaises EDF et NERSA. Le but étant de contester la remise en marche et l'exploitation de la centrale. Les délégués aux finances successifs suivent l'affaire. Après des expertises et de nombreuses démarches, la centrale ferme officiellement en février 1998.

        Présentation du contenu :

        Contient de la correspondance et des notes, des documents judiciaires (référés, requêtes, constat d'urgence) et des documents annexes (extraits de séances et propositions du Conseil administratif, coupures de presse, pétition, motion).

        ark:/30782/vtad6833945db41804a

        • 100.A.2.31/1 - Procédures judiciaires
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 26 octobre 1988-28 juillet 1989
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta83354c1c9801f5ca

        • 100.A.2.31/2 - Procédures judiciaires
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 22 août 1989-25 juin 1997
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtafdcdc6af1f89fe12