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Présidence et direction du Département des finances et de l'administration générale Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • 100.I - Relations extérieures à la Ville de Genève
    Niveau de description : Série
    Dates extrêmes : 1942-1999
    Présentation du contenu :

    Les dossiers contiennent les documents réunis par des conseillers délégués aux finances successifs (notamment Albert Dussoix, Frédéric Rochat, François Picot, Pierre Raisin, Claude Haegi, Madeleine Rossi et Pierre Müller). Ces documents témoignent de leurs contributions hors de la Ville : prises de décision, participation à des groupes de travail, à des comités ou des assemblées générales... Il s'agit d'une part de documents échangés entre la Ville de Genève et le reste de la Suisse : Confédération, Canton de Genève, associations diverses et communes suisses et genevoises ; échanges entre la Ville de Genève et le délégué aux finances, mais concernant des intervenants extérieurs suisses : par exemple, correspondance d'une commune genevoise reçue par la Ville de Genève et renvoyée au délégué pour examen ; ou encore notes du Conseil administratif adressées au délégué, concernant des projets de réponses à un intervenant particulier (Conseil d'État, associations...). Il s'agit d'autre part de documents échangés avec l'étranger (Europe et reste du monde). On retrouve ainsi des échanges entre la Ville de Genève et des Villes étrangères ou des organisations internationales, dans le cadre de collaboration à des projets particuliers : accords internationaux, préparation et travaux de réunions (assemblées, colloques, conférences...).

    Dans cette série on trouve donc principalement des dossiers de correspondance et notes, avec parfois des annexes et des documents divers (rapports, documentation, listes...). On trouve aussi des documents liés à des séances de travail (procès-verbaux, programmes...). On trouve enfin quelques documents comptables et financiers, qui peuvent se retrouver à la fois dans les documents de séances ou avec la correspondance.

    Il est à noter que pour tous les dossiers de cette série, il y a parfois des manques : il n'y a pas de documents pour toutes les années.

    Evaluation, tris, éliminations :

    -Des listes diverses ont été éliminées. Elles concernaient les logements et Hôtels pour les congrès, les participants à des dîners... Quelques cartons d'invitation à des rencontres ont été conservés.

    -Un reclassement des boîtes puis des dossiers a été effectué. À l'origine, les boîtes de cette série concernent plusieurs entités (canton suisses, Villes suisses ou mondiales, associations, comités...), et comportent plus ou moins un mélange de deux types de dossiers. D'une part on trouve des dossiers généraux, c'est à dire portant sur des sujets variés, mais classés selon leur typologie : par exemple un dossier de correspondances et notes provenant de divers expéditeurs, ou encore un dossier de procès-verbaux de séances diverses... D'autre part, on trouve des dossiers thématiques qui peuvent comporter plusieurs types de documents à la fois : correspondance, procès-verbaux, notes de séances, rapports, documents comptables et financiers, articles de presse... Ces dossiers contiennent les échanges avec des organes spécifiques (Conseil d'État, conseillers d'État chargés de Départements divers, organismes européens, associations mondiales...), dans le cadre de travaux communs : par rapport à des événements particuliers (séances, réunions, ou commissions ; journées, rencontres, anniversaires...), ou concernant des thèmes particuliers (nouvelles lois, revendications syndicales, finances, culture, mode d'administration, francophonie...). Chaque entité a donc été regroupée. Pour chacune, ont été rassemblé les documents généraux d'un côté, et les documents thématiques de l'autre.

    ark:/30782/vta099c38d86aa08fd3

    • 100.I.1 - Relations de la Ville de Genève en Suisse
      Niveau de description : Sous-série
      Dates extrêmes : 1942-1997
      ark:/30782/vta0325d47d0cc13546

      • 100.I.1.1 - Confédération
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1970-1993
        ark:/30782/vta6643117f7256094c

        • 100.I.1.1/1 - Échanges divers avec la Confédération : notes, correspondance et annexes
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1970-1983
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta73dbcf17eee45511

        • 100.I.1.1/2 - Recensement fédéral de 1990 - Préparation et résultats : documents préparatoires et articles de presse
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1990-1992
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Les documents préparatoires sont les suivant : organigramme du bureau de recensement, projets de budgets, spécimens de bulletins de recensement, tableaux de prévisions et de situation financières.

          ark:/30782/vta849f328e9ecec920

        • 100.I.1.1/3 - Recensement fédéral de 1990 - Préparation : correspondance et notes
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : avril 1987-juillet 1990
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta6e4a0bd66e4455bb

        • 100.I.1.1/4 - Recensement fédéral de 1990 - Suite des préparatifs et résultats : correspondance et notes
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : août 1990-mai 1993
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta0ead4a1410d9a746

      • 100.I.1.2 - Canton de Genève
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1956-1997
        Evaluation, tris, éliminations :

        Une des boîtes cotée ES.6.40 concernait la fiscalité et les perspectives de dépenses dans le Canton de Genève, et contenait des copies de rapports et de projets de loi, et des articles de presse (1964-1967). Il n'y avait aucune mentions de travaux communs avec la Ville de Genève. Ces documents ont été éliminés.

        ark:/30782/vtaa781025a37c200ee

        • 100.I.1.2/1 - Séances communes de l'État et de la Ville de Genève : documents de séances diverses
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : octobre 1963-février 1971
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtadcc4ab760ca7f3fc

        • 100.I.1.2/2 - Séances communes de l'État et de la Ville de Genève : documents de séances diverses
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : mars 1971-mai 1981
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta406ed8f7d0bff479

        • 100.I.1.2/3 - Séances communes de l'État et de la Ville de Genève : documents relatifs aux rapports entre le Canton et la Ville de Genève
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1966-1981
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Dossiers spécifiques : 'Coordination Ville-État' : correspondance, rapports, résolution et motion ; 'Séances de 1979 à 1981 de la Commission ad hoc' : rapport de la minorité et notes de séances.

          ark:/30782/vta2f4869c1e1b3bfa8

        • 100.I.1.2/4 - Séances communes de l'État et de la Ville de Genève : correspondance et notes
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1964-1977
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta2dca67a222b22392

        • 100.I.1.2/5 - Séances communes de l'État et de la Ville de Genève : correspondance et notes
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1978-1983
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta931db41f6d126f90

        • 100.I.1.2/6 - Travaux communs de l'État et de la Ville de Genève - Examens des revendications du personnel de la fonction publique : notes, correspondance et comptes rendus de réunions
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1980-1983
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta7b2d153294c29afe

        • 100.I.1.2/7 - Travaux communs de l'État et de la Ville de Genève - Collaboration au nouveau projet de loi sur l'administration des communes : notes, correspondance et projets de loi
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : juillet 1979?-janvier 1980
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta19ba9ea611234c53

        • 100.I.1.2/8 - Travaux communs de l'État et de la Ville de Genève - Collaboration au nouveau projet de loi sur l'administration des communes : notes, correspondance et projets de loi
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : février 1980-novembre 1984
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta3a54179340ed3384

        • 100.I.1.2/9 - Travaux communs de l'État et de la Ville de Genève - Convention et coordination concernant la sécurité incendie dans le Canton de Genève : notes, correspondance et annexes
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : septembre 1971-février 1984
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtadfb725a3dd2d0aa8

        • 100.I.1.2/10 - Travaux communs de l'État et de la Ville de Genève - Convention et coordination concernant la sécurité incendie dans le Canton de Genève : notes, correspondance et annexes, documents de séances
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : mars 1984-mai 1985
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta22ce4fc24f7fbd13

        • 100.I.1.2/11 - Travaux communs de l'État et de la Ville de Genève - Convention et coordination concernant la sécurité incendie dans le Canton de Genève : notes, correspondance et annexes, documents de séances
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : juin 1985-novembre 1986
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta0dcf632fe9c5441d

        • 100.I.1.2/12 - Échanges divers avec l'État de Genève : notes, correspondance et annexes
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1966-1983
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta6abf1b331ac962f8

        • 100.I.1.2/13 - Échanges divers avec l'État de Genève : notes, correspondance et annexes
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1984-1996
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta73e65b1302139cb7

        • 100.I.1.2/14 - Échanges avec le Département des finances et contributions : correspondance diverse
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1966-février 1984
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtadef2ad984f336ba5

        • 100.I.1.2/15 - Échanges avec le Département des finances et contributions : correspondance diverse
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : mars 1984-janvier 1995
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta08e20842867eb11f

        • 100.I.1.2/16 - Échanges avec le Département des finances et contributions - Fonds d'équipement communal : correspondance, procès-verbaux et documents divers
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1961-1977
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Les documents divers sont les suivants : réglementation et documents comptables et financiers tels que statistiques, rapports sur les comptes, rapport de gestion et budget.

          ark:/30782/vta6aadd667e943fecb

        • 100.I.1.2/17 - Échanges avec le Département de l'économie publique : correspondance diverse et annexes
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1975-1990
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta058f2f01ab7cdbd9

        • 100.I.1.2/18 - Échanges avec le Département de l'économie publique : correspondance diverse et annexes
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1991-1997
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta8f1e06bf3d2acfdb

        • 100.I.1.2/19 - Échanges avec le Département de l'intérieur et de l'agriculture : correspondance diverse et annexes
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1967-1981
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtaac9cb71c6758d53a

        • 100.I.1.2/20 - Échanges avec le Département de l'intérieur et de l'agriculture : correspondance diverse et annexes
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1982-1992
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtadba206ce2799ce24

        • 100.I.1.2/21 - Échanges avec le Département de l'intérieur et de l'agriculture : correspondance diverse et annexes
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1993-1996
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta65a2bf53670d9023

        • 100.I.1.2/22 - Échanges avec le Département des travaux publics : notes, correspondance diverses et annexes
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1974-1983
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta7c8fd69d945744c1

        • 100.I.1.2/23 - Échanges avec le Département des travaux publics - Aménagement du territoire : notes, correspondance et annexes
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1956-1973
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta6a95cfde1764d278

        • 100.I.1.2/24 - Échanges avec le Département des travaux publics - Programmes et projets d'aménagement des ponts, chaussées et égouts : rapports, plans, notes, correspondance et documentation
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1967-1981
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtad94a8659e0133fec

        • 100.I.1.2/25 - Échanges avec le Département des travaux publics - Grands travaux d'assainissement : notes, correspondance, annexes, rapports et statistiques
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1962-1975
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Le dossier concerne le financement des travaux, c'est à dire de la collecte, de l'évacuation et du traitement des résidus urbains (destruction des ordures, épuration des eaux...).

          ark:/30782/vta9f0203cc8e5058e9

        • 100.I.1.2/26 - Échanges avec le Département des travaux publics - Extension de l'usine de destruction des ordures ménagères des Cheneviers : notes, correspondance et annexes
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1962-1973
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtaeaa5c1c28cc590a1

        • 100.I.1.2/27 - Échanges avec le Département des travaux publics - Contribution d'exploitation des eaux usées : notes, correspondance et annexes
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1961-1973
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta4432f4ed8a76c49c

        • 100.I.1.2/28 - Échanges avec le Département des travaux publics - Désodorisation de la station d'épuration des eaux usées d'Aïre : notes, correspondance et annexes
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1974-1977
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta520b00b55ec5c8b3

        • 100.I.1.2/29 - Échanges avec le Département des travaux publics - Société générale d'affichage : notes, correspondance et annexes
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1971-1978
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Notes :

          Concernant la SGA, voir aussi le dossier 100.I.1.2/38 et la série 100.A.2.29.

          ark:/30782/vtac7302197d71eef8e

        • 100.I.1.2/30 - Échanges avec le Département de l'instruction publique : notes, correspondance et annexes
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1968-1996
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta54d69fc1e59509dd

        • 100.I.1.2/31 - Échanges avec le Département de la prévoyance sociale et de la santé publique : notes, correspondance et annexes
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1969-1996
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtab1452dd34e642fd4

        • 100.I.1.2/32 - Échanges avec le Département de justice et police : correspondance et annexes
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1969-1996
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta453bafc241c12ba6

        • 100.I.1.2/33 - Échanges avec le Département militaire : notes, correspondance et annexes
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1969-1994
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtaabc14f835c4a33f7

        • 100.I.1.2/34 - Échanges avec le Chef du protocole : notes, correspondance, annexes et communiqués divers
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1962-1979
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtad7cbcc5a1f3c9cd1

        • 100.I.1.2/35 - Échanges avec le Chef du protocole : notes, correspondance, annexes et communiqués divers
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1980-1984
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta0de98ffde2106ac6

        • 100.I.1.2/36 - Échanges avec le Chef du protocole : notes, correspondance, annexes et communiqués divers
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1985-1996
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta69b73f3b38c0c7c2

        • 100.I.1.2/37 - Projet genevois pour l'exposition nationale 1998
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1994
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Il s'agit du projet intitulé "Swiss Expo 98".

          ark:/30782/vta33f899f3120e50ea

        • 100.I.1.2/38 - Échanges avec le Département des finances et contributions et avec le Département des travaux publics (Société générale d'affichage)
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 16 novembre 1954-3 juillet 1970
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Notes, correspondance, extraits de séances du Conseil administratif, copie de convention, rapports d'entretiens, tableaux de répartition, coupures de presse et un arrêté du Conseil d'Etat.

          Notes :

          Concernant la SGA, voir aussi le dossier 100.I.1.2/29 et la série 100.A.2.29.

          ark:/30782/vta3f7d26259cb998fe

        • 100.I.1.2/39 - Echanges entre le Département des finances et contributions, la Ville de Genève et les Services industriels
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1965-1975
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Le dossier était intitulé '1203 Relations Etat-Services Industriels-Ville'. Il contient de la correspondance, des notes, rapports et tableaux et concerne les statuts et la classification des fonctionnaires.

          ark:/30782/vtab67b8e5e65822f26

      • 100.I.1.3 - Association 'Union des villes suisses' (UVS)
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1942-1993
        Evaluation, tris, éliminations :

        -Un classeurs E.S.6.41 intitulé 'Union des Villes suisses - Procès-verbaux' contenait des documents en vrac qui ont été reclassés avec les documents de réunions (assemblées, comité...) et avec les documents de gestion.

        -Une boite E.S.6.41 intitulée 'Union des Ville suisses ... Sport' a fait l'objet d'un reclassement. Les documents concernant l'association ont été reclassés sous les dossiers correspondants (assemblées des délégués, Séances du comité...). Des dossiers concernant le Département des travaux publics (usine des Cheneviers, assainissement et épuration des eaux usées...), ont été reclassés dans la série 'Relation avec le canton'. Enfin, les documents concernant le sport (~1958-1976) doivent être reclassés avec les dossiers thématiques (100.A.2), car ils n'ont aucun rapport avec l'UVS. Il s'agit de dossiers intitulés Services des sports ; Pavillon des sports ; Patinoire et piscine ; Buvette stade de Champel ; Référendum de Vessy (propriété Vecchio acheté par le Canton de Genève pour une affectation à des besoins sportifs).

        -De la Documentation publiée par l'UVS a été éliminée : Bulletins d'information, revue 'Les Villes', annuaires statistiques. Ont également été éliminés des documents publiés par des organes divers : statistiques fédérales, rapport annuel de l'organisation 'Union internationale des villes', rapport sur la ville de Zürich, tirages d'exposés sur les finances...

        ark:/30782/vtabf9fbe05d6ea703a

        • 100.I.1.3/1 - Assemblées des délégués ou 'Journées des villes suisses' : correspondance, comptes rendus, rapports et documents pour les séances
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1942-1968 (surtout 1963-1968)
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Le dossier contient également des statuts de 1951 et des nouveaux statuts de 1993.

          ark:/30782/vtad2c502f2ff954bba

        • 100.I.1.3/2 - Assemblées des délégués ou 'Journées des villes suisses' : correspondance, comptes rendus, procès-verbaux et documents pour les séances
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1969-1993
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta7582f52cbda21295

        • 100.I.1.3/3 - Séances du comité : procès-verbaux et documents pour les séances
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1965-1966
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtaa5089534223ff2eb

        • 100.I.1.3/4 - Séances du comité : procès-verbaux et documents pour les séances
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1967-1969
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtae7c5ca264bff050b

        • 100.I.1.3/5 - Rapports de gestion du Comité : exercices 1961-1971 et 1992
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1962?-1992
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtaef84bbbf4d0b6890

        • 100.I.1.3/6 - Séances de commissions diverses : procès-verbaux et documents pour les séances
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1965-1987 (surtout 1965-1969)
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Le dossier concerne les commissions suivantes : finances, assurances, coordination, construction, pollution de l'air-hygiène, élimination des ordures, défense civile et militaire, 'Forum Helveticum'.

          ark:/30782/vtacc754c8e5ac2831b

        • 100.I.1.3/7 - Notes, correspondance et annexes
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1950-1967
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta22fdcd4903f2c54d

        • 100.I.1.3/8 - Notes, correspondance et annexes
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1968-1970
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta7f0e872112f0f732

        • 100.I.1.3/9 - Notes, correspondance et annexes
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1976-1980
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta1fefecb0b126406f

        • 100.I.1.3/10 - Notes, correspondance et annexes
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1981-1985
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta8bc292dc9debf594

        • 100.I.1.3/11 - Notes, correspondance et annexes
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1986-1993
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta9d3df56407e8692b

      • 100.I.1.4 - Communes genevoises
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1954-1997
        ark:/30782/vta7898d04c8fd8f37a

        • 100.I.1.4.1 - Communes diverses
          Niveau de description : Sous-série
          Dates extrêmes : 1956-1995
          ark:/30782/vta4a5a1f117b9da71a

          • 100.I.1.4.1/1 - Réunions collectives diverses : procès-verbaux et comptes rendus
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1960-1968
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Réunions de 1960 à 1963 : Groupement des Conseils administratifs de la Ville de Genève et des communes suburbaines ; Association des maires du Canton de Genève.

            ark:/30782/vtabe6fe6902835f3f6

          • 100.I.1.4.1/2 - Notes, correspondance générales et articles de presse
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1968-1995
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta036794e8dbb6abb5

          • 100.I.1.4.1/3 - Notes et correspondance thématiques : arts et culture dans les communes genevoises - Musées divers et Muséum d'histoire naturelle
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1962-1972
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtacfa386e5fa6e55a1

          • 100.I.1.4.1/4 - Notes et correspondance thématiques : arts et culture dans les communes genevoises - Maison Tavel
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1957-1973
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta4d0e38f1ccffbe39

          • 100.I.1.4.1/5 - Notes et correspondance thématiques : arts et culture dans les communes genevoises - Théâtre de Carouge
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1965-1969
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Contient quelques documents comptables et financiers.

            ark:/30782/vtad20c8ee7a42eb929

          • 100.I.1.4.1/6 - Notes et correspondance thématiques : arts et culture dans les communes genevoises - Théâtre de la Comédie
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1956-1968
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta93b3ef3287af0221

          • 100.I.1.4.1/7 - Notes et correspondance thématiques : arts et culture dans les communes genevoises - Conservatoire de Musique
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1956-1969
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtaa43448bae11faf67

          • 100.I.1.4.1/8 - Notes et correspondance thématiques : arts et culture dans les communes genevoises - Rencontres internationales
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1962-1973
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtaedbccf08bdbe0b9c

          • 100.I.1.4.1/9 - Notes et correspondance thématiques : arts et culture dans les communes genevoises - Prix de la Ville de Genève
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1965-1974
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta553eb8a8192ca979

          • 100.I.1.4.1/10 - Correspondance thématique : convention et travaux concernant des immeubles rue de Carouge et boulevard des Philosophes
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1989-1990
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Concerne les travaux envisagés et les réclamations des habitants. Contient notamment un dossiers de plans.

            ark:/30782/vta2d6309b5830fa3b7

        • 100.I.1.4.2 - Association des communes genevoises (ACG)
          Niveau de description : Sous-série
          Dates extrêmes : 1954-1997
          Présentation du contenu :

          Les documents traitent principalement des compétences communales, de l'autonomie communale et des finances. On y trouve les travaux institués par l'ACG concernant la 'Péréquation financière inter-communale'. Les documents traitent par exemple de la capacité financière des communes, du maintien des contributions communales, de la répartition des tâches entre le Canton et les communes, du droit d'initiative des communes...

          Evaluation, tris, éliminations :

          De la documentation éditée par l'ACG a été éliminée : 'Bulletins d'information des communes' pour les années 1970 à 1990.

          ark:/30782/vta7c56e463a5d90d09

          • 100.I.1.4.2/1 - Assemblées générales : procès-verbaux et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1964-1978
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtab80836429c7d4f07

          • 100.I.1.4.2/2 - Assemblées générales : procès-verbaux et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1979-1990
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Le dossier contient également des statuts de 1964, modifiés en 1979.

            ark:/30782/vta02c1b91240e5963d

          • 100.I.1.4.2/3 - Assemblées générales : procès-verbaux et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1991-1996
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtae64bcd30def284a9

          • 100.I.1.4.2/4 - Séances du comité : procès-verbaux et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1964-1969
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta195d2ccd291378b7

          • 100.I.1.4.2/5 - Séances du comité : procès-verbaux et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1970-1992
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtaa0add00a9cb440a8

          • 100.I.1.4.2/6 - Participation aux projets de révision de la loi sur l'administration des communes : notes, correspondance et annexes
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1954-1982
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta4d4985ddcdb9f388

          • 100.I.1.4.2/7 - Participation à des groupes de travail et à des réunions diverses : procès-verbaux, rapports et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1964-1988
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtac1ea459c75186033

          • 100.I.1.4.2/8 - Participation à des groupes de travail et à des réunions diverses : procès-verbaux, notes et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1989-1995
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta690ca7b361a6e144

          • 100.I.1.4.2/9 - Participation à des groupes de travail et à des réunions concernant l'autonomie communale et les finances : procès-verbaux, notes et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1990-1992
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta5f7f81b77dcf9fe0

          • 100.I.1.4.2/10 - Participation à des groupes de travail et à des réunions concernant l'autonomie communale et les finances : procès-verbaux, notes, rapports et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1993-1995
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta45524b5742d84a2f

          • 100.I.1.4.2/11 - Participation à des groupes de travail et à des réunions concernant l'autonomie communale et les finances : procès-verbaux, notes et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1996-1997
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta04f200fc715df571

          • 100.I.1.4.2/12 - Notes, correspondance et annexes diverses
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1965-1976
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta4f44ac31153731e3

          • 100.I.1.4.2/13 - Notes, correspondance et annexes diverses
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1977-1979
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta3f0ddb2b989a655c

          • 100.I.1.4.2/14 - Notes, correspondance et annexes diverses
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1980-1983
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta618f36b9d3e0aac2

          • 100.I.1.4.2/15 - Notes, correspondance et annexes diverses
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1984-1988
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta0a05490c42f00623

          • 100.I.1.4.2/16 - Notes, correspondance et annexes diverses
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1989-1991
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtab6d4fe9740ff1af8

          • 100.I.1.4.2/17 - Notes, correspondance et annexes diverses
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : janvier 1992-avril 1992
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta83935983771ea50d

          • 100.I.1.4.2/18 - Notes, correspondance et annexes diverses
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : mai 1992-octobre 1995
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtaa62204e66fd1983f

          • 100.I.1.4.2/19 - Notes, correspondance et annexes concernant l'autonomie communale et les finances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : février 1984-avril 1990
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta2312d362bbcac431

          • 100.I.1.4.2/20 - Notes, correspondance et annexes concernant l'autonomie communale et les finances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : mai 1990-mars 1991
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta5d4ba64f886fb81c

          • 100.I.1.4.2/21 - Notes, correspondance et annexes concernant l'autonomie communale et les finances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : avril 1991-juillet 1992
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtacdd2459cc7b4c5e7

          • 100.I.1.4.2/22 - Notes, correspondance et annexes concernant l'autonomie communale et les finances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : août 1992-septembre 1994
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtaee803c7c1b4bfa46

          • 100.I.1.4.2/23 - Notes, correspondance et annexes concernant l'autonomie communale et les finances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : octobre 1994-décembre 1997
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtaeb56595abca22619

        • 100.I.1.4.3 - Projets communs du Canton, de la Ville et des communes genevoises
          Niveau de description : Sous-série
          Dates extrêmes : 1968-1994
          Notes :

          Les documents des quatre dossiers thématiques concernant la péréquation inter-communale se trouvaient dans un classeur avec plusieurs onglets. L'ordre et les titres des onglets ont été conservés, et apparaissent dans la présentation du contenu de chaque dossier.

          ark:/30782/vta73a2998ead78bc7d

          • 100.I.1.4.3/1 - Dossier thématique 'Motions diverses au Grand Conseil relatives à la péréquation inter-communale (PP/PM) - Finances des communes genevoises' (1) : notes, correspondance, documentation et annexes
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1977-1982
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Documents divers : projet de loi, travaux et études sur la Péréquation intercommunale (projet institué par l'ACG).

            ark:/30782/vta016bc4870a82eec0

          • 100.I.1.4.3/2 - Dossier thématique 'Motions diverses au Grand Conseil relatives à la péréquation inter-communale (PP/PM) - Finances des communes genevoises' (2) : notes, correspondance, documentation et annexes
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1974?-1980
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Dossiers spécifiques : 'Motion : principe de la Péréquation' et 'Réponse à la motion'.

            ark:/30782/vta9588fb2f053a2faf

          • 100.I.1.4.3/3 - Dossier thématique 'Motions diverses au Grand Conseil relatives à la péréquation inter-communale (PP/PM) - Finances des communes genevoises' (3) : documentation, notes et annexes
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1972-1983
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Dossiers spécifiques : 'Part privilégiée' ; 'Nombre de centimes additionnels' ; 'Dette publique' ; 'Exemples d'impositions entre diverses communes' ; 'Fonds d'équipement communal et subventions'.

            ark:/30782/vtaf0c3f798a354889b

          • 100.I.1.4.3/4 - Dossier thématique 'Motions diverses au Grand Conseil relatives à la péréquation inter-communale (PP/PM) - Finances des communes genevoises' (4) : notes et documentation
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1975-1983
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Dossiers spécifiques : 'Indice de capacité financière' ; 'Budgets, comptes' ; 'Valeur du centime additionnel'.

            ark:/30782/vta9370c85c60672c37

          • 100.I.1.4.3/5 - Commémoration du 150ème de l'autonomie communale genevoise - Séances du Comité d'organisation : procès-verbaux et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1991-1993
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta1bcffcf2bc5b01a9

          • 100.I.1.4.3/6 - Commémoration du 150ème de l'autonomie communale genevoise : Correspondance, notes et articles de presse
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1987-1994
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta7acbb4dfc3a0d466

          • 100.I.1.4.3/7 - Documentation sur l'autonomie communale : études, articles de presse...
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1968-1993
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtaf1dec324e0f8515e

          • 100.I.1.4.3/8 - Question de l'adhésion de la Suisse à la Communauté européenne : documentation
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1991-1992
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta2d5fffd3e8184645

          • 100.I.1.4.3/9 - Question de l'adhésion de la Suisse à la Communauté européenne : articles de presse
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1992
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta5ee866bb0670bc26

        • 100.I.1.4.4 - Coopérative financière des communes genevoises (COFICOGE)
          Niveau de description : Sous-série
          Dates extrêmes : 1974-1996
          Présentation du contenu :

          Dans le but de 'faciliter la solution des problèmes financiers des communes genevoises', l'Association des communes genevoises créé la COFICOGE, avec le soutien de la Banque hypothécaire du canton de Genève (BCG). La Ville de Genève y détient des parts. Les documents traitent de la création, du fonctionnement et de l'activité de la coopérative. Dès 1994, les documents traitent principalement de la transformation de la coopérative en société financière. On retrouve donc de la correspondance, des procès-verbaux et des documents de séances : documents comptables (bilans, comptes de pertes et profits, balances, listings de la BCG) ; rapports de gestion et rapports de l'organe de contrôle sur ceux-ci ; rapports d'examen des comptes d'une Société fiduciaire de contrôle ; rapports de groupes de travail ; projets de règlement interne... Les documents de séances sont généralement d'abord utilisés dans les séances du conseil, puis ils sont réutilisés (pour information ou approbation) aux séances des assemblées générales. C'est pourquoi certains de ces documents, notamment les rapports d'examen des comptes, peuvent se retrouver parfois classés avec les documents de séance du conseil et parfois avec ceux des assemblées générales.

          ark:/30782/vtad70138c703de52e1

          • 100.I.1.4.4/1 - Séances du conseil d'administration : procès-verbaux et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1974-1979
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta32de54b830641edd

          • 100.I.1.4.4/2 - Séances du conseil d'administration : procès-verbaux et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1984-1986
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta5185df2183f64e55

          • 100.I.1.4.4/3 - Séances du conseil d'administration : procès-verbaux et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1987-1988
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta2623407ba8649322

          • 100.I.1.4.4/4 - Séances du conseil d'administration : procès-verbaux et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1989-1991
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta98e655d3560b9845

          • 100.I.1.4.4/5 - Séances du conseil d'administration : procès-verbaux et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1992-1993
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtab4f85b72a7c4fd9f

          • 100.I.1.4.4/6 - Séances du conseil d'administration : procès-verbaux et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1994-avril 1995
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta311cbb4ce970e077

          • 100.I.1.4.4/7 - Séances du conseil d'administration : procès-verbaux et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : mai 1995-octobre 1996
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta3bd52ad746364cfb

          • 100.I.1.4.4/8 - Assemblées générales : procès-verbaux et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1974-1979
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Contient un procès-verbal de l'ACG du 14 mai 1974, dans lequel la COFICOGE est officiellement constituée.

            ark:/30782/vtaa929332a5225eb5e

          • 100.I.1.4.4/9 - Assemblées générales : procès-verbaux et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1980-1985
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtaed09146b70c6b881

          • 100.I.1.4.4/10 - Assemblées générales : procès-verbaux et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1986-1988
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtac399a0b2b453a16c

          • 100.I.1.4.4/11 - Assemblées générales : procès-verbaux et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1989-1991
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta5f622a908b9ad4ce

          • 100.I.1.4.4/12 - Assemblées générales : procès-verbaux et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1992-1994
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtaa589f82460f6adbd

          • 100.I.1.4.4/13 - Assemblées générales : procès-verbaux et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1995-1996
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta10ba5374457179de

          • 100.I.1.4.4/14 - Correspondance et annexes
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : janvier 1974-janvier 1982
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Contient notamment des échanges avec l'ACG sur le projet de création de la COFICOGE.

            ark:/30782/vtae71967d2d2a180ff

          • 100.I.1.4.4/15 - Correspondance et annexes
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : février 1982-juin 1987
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtaee775f6fc0981c62

          • 100.I.1.4.4/16 - Correspondance et annexes
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : juillet 1987-avril 1991
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta517caf56e4e78fb7

          • 100.I.1.4.4/17 - Correspondance et annexes
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : mai 1991-juillet 1995
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta4b457de49c95ae0c

          • 100.I.1.4.4/18 - Correspondance et annexes
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : août 1995-novembre 1995
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta63c92a6378080b42

          • 100.I.1.4.4/19 - Correspondance et annexes
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : décembre 1995-novembre 1996
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtacb2026e79f8675e2

      • 100.I.1.5 - Villes suisses diverses
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1981
        ark:/30782/vtad02dc9b4cd89349e

        • 100.I.1.5/1 - Échanges avec la Ville de Lausanne concernant les statistiques du service contentieux de la Ville de Genève
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : février 1981-mai 1981
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtaf474e4ef01a851a9

      • 100.I.1.6 - Villes et cantons suisses
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1985-1995
        ark:/30782/vtaafab5d290091f34c

        • 100.I.1.6.1 - Fédération du pied du Jura pour la promotion des voies de communication / Conférence intercantonale des transports ferroviaires de l'arc jurassien
          Niveau de description : Sous-série
          Dates extrêmes : 1985-1995
          Histoire administrative :

          La Conférence intercantonale des transports ferroviaires de l'arc jurassien est créée dans le cadre de la Fédération du pied du Jura en 1985. Le but étant de contribuer à la sauvegarde et au développement de la ligne du pied du Jura, c'est-à-dire l'axe ferroviaire desservant les cantons de Bâle, Jura, Berne, Zurich, Argovie, Soleure, Neuchâtel, Vaud, Genève et Valais.

          Evaluation, tris, éliminations :

          Ont été éliminées les listes de présences aux Assemblées générales.

          ark:/30782/vtaee5246ce8c49f6b4

          • 100.I.1.6.1/1 - Procès-verbaux Fédération du pied du Jura pour la promotion des voies de communication
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1985-1995
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta9b868a8b8affd976

          • 100.I.1.6.1/2 - Procès-verbaux Conférence intercantonale des transports ferroviaires de l'arc jurassien
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1985-1988
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta3b1415e2d122d1b7

          • 100.I.1.6.1/3 - Procès-verbaux Conférence intercantonale des transports ferroviaires de l'arc jurassien
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1989-1994
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtacd5900ef148b7542

          • 100.I.1.6.1/4 - Correspondance avec la Fédération du pied du Jura pour la promotion des voies de communication et la Conférence intercantonale des transports ferroviaires de l'arc jurassien
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1985-1986
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Contient également des coupures de presse.

            ark:/30782/vta9dc001d6b5d74c5f

          • 100.I.1.6.1/5 - Correspondance avec la Fédération du pied du Jura pour la promotion des voies de communication et la Conférence intercantonale des transports ferroviaires de l'arc jurassien
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1986-1995
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtacaf0793379795d7f

    • 100.I.2 - Relations de la Ville de Genève à l'étranger
      Niveau de description : Sous-série
      Dates extrêmes : 1967-1999
      ark:/30782/vta2224660a47107b18

      • 100.I.2.1 - Villes et organisations européennes
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1981-1997
        ark:/30782/vtac121b281ee871b18

        • 100.I.2.1.1 - Conseil des communes et régions d'Europe (CCRE)
          Niveau de description : Sous-série
          Dates extrêmes : 1987-1996
          Présentation du contenu :

          Les dossiers de correspondance générale concernent des rencontres diverses sur l'Europe : réunions (de travail, de commissions, de l'Assemblée générale et du Comité...), journées d'information ou de rencontres, et enfin congrès, séminaires et conférences. Cette correspondance est parfois accompagnée d'annexes : programmes, statuts, brochures et documentation diverse, rapports, règlements, plans de salles... Concernant les dossiers de séances, certains documents tels que les rapports d'activité, peuvent être envoyés avec les documents de séance des assemblées générales et parfois avec ceux du Comité.

          ark:/30782/vtac4aed56ab89cf723

          • 100.I.2.1.1/1 - Création et composition de l'Association suisse (ASCCRE) : notes, correspondance, rapport, statuts et listes de membres
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1987-1994
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta86901d74eaeaeb47

          • 100.I.2.1.1/2 - CCRE section suisse - Assemblées générales de l'association : procès-verbaux et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1989-1995
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta54753131383f717c

          • 100.I.2.1.1/3 - CCRE section suisse - Comité de l'association : procès-verbaux et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : mars 1990-janvier 1992
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta6414eb5dc26d3150

          • 100.I.2.1.1/4 - CCRE section suisse - Comité de l'association : procès-verbaux et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : avril 1992-janvier1994
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtaeb55ddf69d7bcb03

          • 100.I.2.1.1/5 - CCRE section suisse - Comité de l'association : procès-verbaux et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : mai 1994-mai 1995
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta910780dff0bab065

          • 100.I.2.1.1/6 - CCRE section suisse - Correspondance générale
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : avril 1990-juillet 1991
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta1f9340d1b3961a4b

          • 100.I.2.1.1/7 - CCRE section suisse - Correspondance générale
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : août 1991-avril 1993
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta9ef52482728d1f3d

          • 100.I.2.1.1/8 - CCRE section suisse - Correspondance générale
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : mai 1993-août 1996
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta41728f0aa73e9f02

        • 100.I.2.1.2 - Eurocités
          Niveau de description : Sous-série
          Dates extrêmes : 1990-1997
          Présentation du contenu :

          Les dossiers témoignent des échanges entre la Ville de Genève et ce réseau de coopération de villes européennes. La Ville collabore en tant que membre associé. On y retrouve des documents de rencontres et de réunions diverses : correspondance et notes, comptes rendus, rapports, procès-verbaux, déclarations finales, documents de travail (programmes, listes...), articles de presse... On trouve aussi quelques informations sur l'organisation d'Eurocités (statuts, listes des membres et des commissions...).

          ark:/30782/vta86850955f5d10180

          • 100.I.2.1.2/1 - Échanges concernant les conférences, commissions et autres rencontres
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1990
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtacdfe9713bcfb90ee

          • 100.I.2.1.2/2 - Échanges concernant les conférences, commissions et autres rencontres
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1991
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtaed129bdb54dbd8ea

          • 100.I.2.1.2/3 - Échanges concernant les conférences, commissions et autres rencontres
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1992-1996
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtac64158242b847fef

          • 100.I.2.1.2/4 - Échanges concernant les conférences, commissions et autres rencontres
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1997
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtaf655057c228bcfeb

        • 100.I.2.1.3 - Comité régional franco-genevois
          Niveau de description : Sous-série
          Dates extrêmes : 1983-1988
          ark:/30782/vtaa3f9ff4670d49b64

          • 100.I.2.1.3/1 - Documents de séances : comptes rendus des réunions, rapports des commissions, ordres du jour
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1983-1985
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta2bc080928b69a104

          • 100.I.2.1.3/2 - Documents de séances : comptes rendus des réunions, rapports des commissions, ordres du jour
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1986-1988
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtadd1bfcfd10f237d8

          • 100.I.2.1.3/3 - Notes, correspondance et annexes (listes, rapports, articles de presse...)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1983-1988
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtacd4d7e5f91a2da93

        • 100.I.2.1.4 - Conseil du Léman
          Niveau de description : Sous-série
          Dates extrêmes : 1990-1992
          ark:/30782/vta0321cf329b32cfb9

          • 100.I.2.1.4/1 - Correspondance
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1990-1992
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Contient également des coupures de presse, ainsi qu'une brochure sur la coopération transfrontalière.

            ark:/30782/vta94d89553580e31cf

        • 100.I.2.1.5 - Autres organisations et Villes d'Europe
          Niveau de description : Sous-série
          Dates extrêmes : 1981-1992
          Evaluation, tris, éliminations :

          Deux fourres provenant de deux boîtes du versement 2002.V7 (articles /217 et /232) intitulées 'Divers...', contenaient des documents concernant la Ville de Barcelone ainsi que diverses communes d'Europe. Elles ont été intégrées dans l'article 100.I.2.1.4/2.

          ark:/30782/vta3fcc4d40303f9c7f

          • 100.I.2.1.5/1 - Groupement des frontaliers - XVe Congrès du 25 novembre 1984 : rapports et articles de presse
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1984
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta9e7eee070cdf82c4

          • 100.I.2.1.5/2 - Échanges avec diverses villes et organisations européennes : correspondance et annexes (articles de presse, questionnaires, documentation, brochures de rencontres...)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1981, 1990-1992
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta87199d12efbfac96

      • 100.I.2.2 - Villes et organisations mondiales
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1967-1999
        ark:/30782/vta4eb364725a110447

        • 100.I.2.2.1 - Association international des Maires de capitales francophones (AIMF)
          Niveau de description : Sous-série
          Dates extrêmes : 1982-1997
          Présentation du contenu :

          Les documents concernent les rencontres entre les Maires de capitales francophones, par le biais d'une association constituée le 2 mai 1979 à Québec : l'Association internationale des Maires de capitales francophones (AIMF). Il s'agit des séances de l'association tenues dans divers pays. Les documents nous renseignent sur le fonctionnement de l'AIMF, la comptabilité, et des projets divers. On y trouve les dossiers des rencontres classés par ville d'accueil. Ces dossiers comprennent des échanges (notes, correspondance et annexes) et des documents de séances.

          Evaluation, tris, éliminations :

          Un dossier provenant d'un versement de 2002 (boîte '2002.V7/143 ACG'), contenait des documents de séance de l'AIMF. Il a été reclassé dans cette série, avec les documents du Colloque de février 1994 à Monaco.

          ark:/30782/vtaae4694542850527d

          • 100.I.2.2.1/1 - Paris (septembre 1983) ; Québec (juillet 1984) - Correspondance et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1983-1985
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Contient également une copie des statuts adoptés à Québec par l'Assemblée générale constitutive de l'AIMF, le 2 mai 1979.

            ark:/30782/vta8bd731f7c4829c1e

          • 100.I.2.2.1/2 - Genève (mai 1985) - Correspondance et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1983-1985
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtab7c66e292a690916

          • 100.I.2.2.1/3 - Kinshasa (juillet 1985) - Correspondance
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : mai 1982-août 1985
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtaae002368dd38f2ac

          • 100.I.2.2.1/4 - Kinshasa (juillet 1985) - Documents de séance
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1985
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta959b05a0d8098623

          • 100.I.2.2.1/5 - Tunis (janvier 1986) ; Casablanca (fin 1986?) ; Québec (avril 1987) ; Libreville (juillet 1989) ; Abidjan (février 1990) ; Tunis (juillet 1990) ; Lomé (janvier 1991) - Correspondance et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1985-1991
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta632b87201c936a3f

          • 100.I.2.2.1/6 - Bordeaux (juillet 1991) - Correspondance
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : mai 1991-décembre 1991
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtadefb426fd5c51c72

          • 100.I.2.2.1/7 - Bordeaux (juillet 1991) - Documents de séance
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1991
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtac41bed87e104202c

          • 100.I.2.2.1/8 - Montréal (juillet 1992) - Correspondance et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1991-1992
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta1e2f104d8421e2d6

          • 100.I.2.2.1/9 - Paris (janvier 1993) ; Port-Louis (juillet 1993) - Correspondance et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1992-1994
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtaef7ac785ca5ed986

          • 100.I.2.2.1/10 - Monaco (février 1994) - Correspondance et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1993-1994
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta9bb2f0a53b4d1e2d

          • 100.I.2.2.1/11 - Casablanca (juillet 1994) ; Abidjan (janvier 1995) ; Aoste (juillet 1995) ; Québec (mars 1996) ; Brazzaville (juillet 1996) ; Bruxelles (juillet 1997) - Correspondance et documents de séances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1994-1997
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtaa30862f6bb90f7de

          • 100.I.2.2.1/12 - Correspondance diverse de l'association
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1984-1997
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta8494671560f237db

          • 100.I.2.2.1/13 - Correspondance thématique de l'association : associations diverses sur la langue française, UNESCO, cotisation de la Ville de Genève à l'AIMF
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1982-1997
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta32a6e5f8405fbf5d

        • 100.I.2.2.2 - Association internationale des villes d'avenir (AIVA)
          Niveau de description : Sous-série
          Dates extrêmes : 1983-1989
          ark:/30782/vta7e7a96d47bdedf0f

          • 100.I.2.2.2/1 - Statuts et comptes rendus des Assemblées générales
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1985-1987
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta2faa3853f70009e1

          • 100.I.2.2.2/2 - Correspondance thématique : listes des villes membres de l'association (envoi de l'AIVA à la Ville de Genève)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : mars 1986
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtaf69db9544eb752a1

          • 100.I.2.2.2/3 - Correspondance thématique : listes des membres de la Chambre de commerce et d'industrie de Genève (envoi de la CCIG à l'AIVA)
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : juin 1986
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta1bd4267281696a7c

          • 100.I.2.2.2/4 - Correspondance générale
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1983-1989
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtaac4ea9179333dc79

          • 100.I.2.2.2/5 - Notes au Conseil administratif et à la Direction des finances
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 1984-1988
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Présentation du contenu :

            Les notes à la Direction des finances sont accompagnées de relevés, et concernent les cotisations de la Villes de Genève à l'AIVA.

            ark:/30782/vta74e1341dd747f42c

        • 100.I.2.2.3 - Coordination des associations mondiales des villes et autorités locales (CAMVAL)
          Niveau de description : Sous-série
          Dates extrêmes : 1996-1999
          Présentation du contenu :

          Les documents de la CAMVAL ont été réunis par le Conseiller administratif délégué aux finances Pierre Müller entre 1996 et 1999. Les dossiers contiennent des extraits de séances du Conseil administratif, des notes et de la correspondance accompagnées d'annexes. Ces annexes sont essentiellement des documents de réunions diverses (conférences, réunions de groupes d'experts, réunions des secrétaires généraux, forums...). Il s'agit des documents suivants : listes, programmes, protocole d'accord, documentation, comptes rendus et procès-verbaux...

          ark:/30782/vtaa0e565d9acb2b798

          • 100.I.2.2.3/1 - Documents de Pierre Müller
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : mai 1996-février 1997
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtaf9a4524410fe0980

          • 100.I.2.2.3/2 - Documents de Pierre Müller
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : mars 1997-janvier 1998
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vtae78ae3e07fe62866

          • 100.I.2.2.3/3 - Documents de Pierre Müller
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : février 1998-décembre 1999
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta7289ccbba7645253

        • 100.I.2.2.4 - Institutions internationales
          Niveau de description : Sous-série
          Dates extrêmes : 1967-1998
          ark:/30782/vta5c40e95326dbcca1

          • 100.I.2.2.4/1 - Mission permanente de la Suisse auprès des organisations internationales
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 3 février 1967-25 mars 1968
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta1af886ce264cac28

          • 100.I.2.2.4/2 - Banque asiatique de développement (BAD) : 31e assemblée annuelle
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 28 janvier 1997-27 août 1997
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            Histoire administrative :

            La BAD est fondée en 1965. Il s'agit d'une institution financière dont le siège est à Manille aux Philippines et dont le but est de favoriser le développement économique et social de la région de l'Asie et du Pacifique. La Suisse devient membre en 1967 et la Ville de Genève en est l'hôte pour la 31e assemblée en 1998.

            Présentation du contenu :

            Ce dossier et les deux suivants témoignent de la participation de la Ville de Genève à l'organistion de la 31e assemblée, notamment par l'intermédiaire du délégué aux finances Pierre Muller, co-président au Comité de liaison. Il contiennent : correspondance et notes, programmes, rapports et procès-verbaux, extraits de séances du Conseil administratif, listes (sponsors, personnel), organigrammes, projets de budgets, plans, dossier de presse et discours.

            ark:/30782/vta552729b1427e5e50

          • 100.I.2.2.4/3 - Banque asiatique de développement (BAD) : 31e assemblée annuelle
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 29 août 1997-12 février 1998
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta59efe7c9abfa69ce

          • 100.I.2.2.4/4 - Banque asiatique de développement (BAD) : 31e assemblée annuelle
            Niveau de description : Dossier
            Dates extrêmes : 13 février 1998-31 août 1998
            Importance matérielle et support : 1 fourre
            ark:/30782/vta7c6061ee06a4174e