Accueil• Inventaires • Inventaires • Tous les inventaires

Imprimer cette page

Présidence et direction du Département des finances et de l'administration générale Inventaire complet (pdf)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 100.B - Conseil municipal
    Niveau de description : Série
    Dates extrêmes : 1965-1997
    Evaluation, tris, éliminations :

    Les procès-verbaux des séances du Conseil municipal et des commissions sont conservés par le Secrétariat du Conseil municipal puis versés aux archives (fonds AVG 01 Conseil municipal). Les procès-verbaux qui se trouvaient dans ce fonds constituaient des doublets et ont été éliminés. Seuls ont été conservés ceux qui ne se trouvaient pas déjà dans le fonds du Conseil municipal.

    ark:/30782/vta39b3822ab352c0bf

    • 100.B.1 - Secrétariat du Conseil municipal
      Niveau de description : Sous-série
      Dates extrêmes : 1965-1996
      ark:/30782/vtafbb94757def0793b

      • 100.B.1.1 - Correspondance
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1965-1996
        ark:/30782/vtacb19ab5255eabb45

        • 100.B.1.1/1 - Modification du règlement du Conseil municipal
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 21 avril 1965-17 septembre 1968
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Les magistrats délégués successifs parcticipent à cette modification. Le dossier contient également des notes internes et des projets et rapports dactylographiés.

          ark:/30782/vtaebafb41e93490708

        • 100.B.1.1/2 - Ordres du jour, commentaires sur des points à l'ordre du jour, liste des objets en suspens
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 18 juillet 1995-7 mars 1996
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta4a2ec77e5938c3ec

        • 100.B.1.1/3 - Ordres du jour, commentaires sur des points à l'ordre du jour, liste des objets en suspens
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 13 mars 1996-23 décembre 1996
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtad8f5a622ee6d4994