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  • Présidence et direction du Département des sports et de la sécurité
  • Identification

  • Type d'entité
    Collectivité
  • Forme(s) autorisée(s) du nom
    Présidence et direction du Département des sports et de la sécurité
  • Autre(s) forme(s) du nom
    Direction du Département des sports et de la sécurité (dénomination alternative)
    Secrétariat du Département des sports et de la sécurité (1983 - 1986)

  • Description

  • Dates d'existence
    1983-2007
  • Histoire

    Avant 1983, il n'existe pas de structure centralisatrice pour les services qui composent les dicastères du Département des sports et de la sécurité, même si le magistrat est délégué pour la supervision desdits services. Chaque service a cependant un chef à sa tête.

    Dès 1983, le développement constant du volume d'affaires traitées et l'administration de cinq services particulièrement disparates (Service des sports ; Enquêtes et surveillance, Halles et marchés ; Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes ; Service incendies et secours (SIS) ; Protection civile) poussent le Dicastère des sports et de la sécurité, présidé par Roger Dafflon, à se doter d'un secrétariat administratif. Ce secrétariat est chargé d'assister le Conseiller administratif responsable, d'assurer la bonne marche administrative des services du Département ainsi que d'entretenir des relations avec d'autres institutions. Il est directement rattaché au magistrat. Cette innovation structurelle est accompagnée par la création d'un nouveau poste, celui de secrétaire juriste du dicastère. Il apparaît en effet que tant le secrétaire général adjoint que le secrétaire juriste du Conseil administratif (CA) sont surchargés, notamment par des dossiers concernant le dicastère des sports et de la sécurité. Ce nouveau poste doit donc résoudre cette surcharge et permettre une certaine décentralisation du traitement au niveau du Département.

    En 1985, l'ensemble du Département est confronté à deux tendances : l'exigence d'effectuer des économies, tout en devant répondre aux nouvelles sollicitations pour de nouvelles prestations et en veillant au maintien de celles existantes. Cette situation amène le Département à «réaliser un effort de rationalisation et de meilleur rendement». Le secrétariat, composé de 4 postes à la fin de l'exercice, poursuit sa tâche de coordination et d'animation des services du Département, qui sont au nombre de 6, et s'attache cette année-là à la mise sur pied du Service du domaine public (auparavant section). De même, le secrétariat participe activement à la création de l'EMCO, état-major de commandement ayant pour mission de coordonner, en cas de situation extraordinaire, tous les moyens d'intervention de la Ville de Genève. C'est également en 1985 que le secrétariat se dote d'un ordinateur, ce qui facilite ses activités.

    Le 5 novembre 1986, le Conseil administratif décide, sur proposition de Roger Dafflon, de créer une réelle entité centralisatrice pour le Département des sports et de la sécurité, sur le modèle des directions des Départements des affaires sociales, des écoles et des parcs, des Services financiers et des Services immobiliers. Cette nouvelle direction se voit confier trois missions principales : assister le magistrat dans l'exécution de ses tâches ; diriger, sous l'autorité du Conseiller administratif, le Département ; traiter et gérer des dossiers particuliers du Département. Ainsi, la Direction et secrétariat du Département des sports et de la sécurité chapeaute les services des sports, incendie et secours, enquêtes et surveillance (qui devient police municipale l'année suivante), domaine public, l'abattoir (qui ferme en 1990) et la protection civile. C'est M. Eric Ischi qui est nommé directeur du département, assisté de Mme Janine Currat en tant que secrétaire-juriste.

    L'année 1987 est celle du changement de Conseiller administratif en charge du Département, avec la venue d'André Hediger. Un attaché à la direction, en la personne de M. Alain Clot, s'ajoute à celles de M. Ischi et Mme Currat dans la gestion de la direction. Au total, 4 postes et demi sont consacrés à la direction, qui voit passablement augmenter ses charges (de 287'506 francs en 1986 à 429'066 francs pour l'exercice 1987).

    En 1988, la direction du Département assure, indépendamment des affaires courantes que constituent l'élaboration du budget et la présentation des comptes, un appui permanent aux services sur les plans administratif et juridique. Cette année-là, elle accorde une attention particulière à la réorganisation du Service des sports et à l'amélioration des capacités de ce service. En outre, la direction du Département participe à l'élaboration des nouveaux règlements cantonaux en matière de gestion du domaine public (entrés en vigueur en janvier 1989). Par ailleurs, la Direction entretient des contacts réguliers avec l'Association des communes genevoises, afin d'instaurer si possible une politique commune dans les secteurs où s'exerce la compétence communale. Le nombre de postes attachés au secrétariat du Département passe à 6 et les charges se montent à 723'861 francs.

    En 1989, le service qui devient la Présidence et direction du Département entretient des relations étroites avec les différents départements de la Ville et de l'Etat, particulièrement avec le Département de l'intérieur et de l'agriculture, le Département des travaux publics et le Département de justice et police, tant dans le but d'élaborer une politique générale que de participer à l'élaboration des lois, règlements et conventions concernant les divers services du Département des sports et de la sécurité. La Direction développe également une collaboration avec les autres départements dans le cadre de dossiers divers : l'organisation de manifestations sportives importantes, la fermeture de l'Abattoir municipal, la participation financière de l'Etat et des communes aux frais de fonctionnement du Service incendie et secours, l'utilisation du domaine public, etc. C'est aussi à cette époque que sont mises en place des mesures administratives et financières visant à réaliser des économies, politique qui va se poursuivre dans les années 1990.

    En 1990, la direction du Département se concentre essentiellement sur la réalisation d'économies sur les crédits votés par le Conseil municipal dans le cadre du budget de fonctionnement ainsi que la recherche de solutions rationnelles pour améliorer les prestations des services sans pour autant augmenter les effectifs. En outre, la Présidence fait face aux difficultés liées à la fermeture de l'Abattoir municipal.

    Ce n'est qu'en 1991 que le Département compte une véritable Présidence et direction du Département, qui chapeaute le Domaine public, les Sports, le Service des agents de ville, le Service incendie et secours (SIS), le Service de protection civile et l'EMCO (Groupe gérant la coordination et la direction des moyens d'intervention et de soutien des services de la Ville de Genève en cas de situations extraordinaires survenant sur son territoire).

    En 1992, la Police municipale est réorganisée, et ses tâches sont redéfinies dans un espace nouveau : les îlotiers. Dans l'ensemble du Département se poursuit la rationalisation pour diminuer les effectifs du personnel et les dépenses en général. C'est également le renforcement des contacts avec les chefs de service pour assurer une plus grande polyvalence des collaborateurs et une meilleure collaboration entre les services.

    Les années suivantes, la présidence fait régulièrement état des difficultés du département suite au manque d'effectifs lié à la rationalisation. En 1995, les contacts étroits sont maintenus entre la Direction du département et les chefs de service, par des réunions hebdomadaires et un séminaire annuel, présidé par le magistrat. Depuis le mois de juin 1995, le dossier de la Société d'exploitation du casino est traité prioritairement par la direction du département qui négocie avec la SAGC des conditions favorables à la Ville et l'abandon d'actions judiciaires ou contentieuses. De façon générale, les dossiers juridiques des services sont traités par la direction du département.

    En 1996, le Conseil administratif, pour répondre à la crise économique qui persiste, décide d'introduire des réformes de l'administration sur le modèle de la Nouvelle gestion publique. Par ailleurs, en plus de celui du Casino, elle s'occupe du dossier de l'harmonisation de l'affichage en Ville de Genève.

    En 1998, la situation financière générale s'améliore avec une augmentation des recettes et une maîtrise des charges. Au départ à la retraite du chef du Service du domaine public, celui-ci est fusionné avec le Service des agents de ville afin de permettre une meilleure collaboration entre le personnel administratif et les agents de ville. En outre, pour étudier la possibilité de faire des économies, un groupe de travail «Sécurité civile» est mis sur pied entre la Ville et l'Etat. Il a pour but de faire l'inventaire des moyens et des personnes répartis dans les diverses entités. Par ailleurs, un groupe de travail de l'Association des communes genevoises continue à examiner la possibilité de détacher le SIS de la Ville de Genève pour en faire une entité autonome. Cette année-là, la Ville de Genève assure, par l'intermédiaire de la Présidence du département, la présidence de la Fondation du Stade de Genève (bien que sa participation financière ne soit que de 3 millions contre les 20 de l'Etat). Ce dossier nécessite un travail important pour la présidence. Quant au Casino de Genève, propriété de la Ville, il a été totalement rénové, les machines ont été achetées et de nombreux postes ont été créés. Ce casino génère des revenus non négligeables, mais l'entrée en vigueur d'une ordonnance fédérale, en mai 1998, empêche son développement. Sur le plan international, la présidence développe de nombreux contacts avec l'ONU par le biais de l'Association internationale des Villes messagères de la Paix. Cette association s'engage beaucoup dans la lutte contre les mines anti-personnel et l'utilisation de l'arme nucléaire.

    L'année 1999 semble annoncer la fin de 10 années de récession économique. La présidence continue à entretenir des contacts constants avec les chefs de service. C'est aussi l'année du centenaire du SIS et le cinquantenaire du Service des sports, avec la mise sur pied d'une exposition. Par ailleurs, le Département préside l'organisation de «Une journée sans ma voiture». Janine Currat est nommée directrice du Département en septembre 1999, en remplacement de M. Eric Ischi. Le poste de secrétaire-juriste passe dès lors à M. François Buensod.

    En 2000, la Présidence développe la communication interne entre les différents services pour intéresser les collaborateurs aux diverses activités du Département. Par ailleurs, elle entame une réflexion de fond sur la thématique du développement durable avec les chefs de service. L'année suivante, la présidence met en place une politique de communication externe avec la réalisation du site Internet ainsi qu'une plaquette de présentation du Département. En 2002, le personnel qui compose la présidence est de 8.5 postes. En 2003, le magistrat et le/la secrétaire-juriste ont participé à de nombreux groupes de travail tout au long de l'année. La Présidence fait état du problème persistant découlant des amendes d'ordre.

    En 2007, avec la nouvelle législature, le Département sports et sécurité disparaît dans la nouvelle réorganisation des départements. Le Service des sports passe ainsi dans le Département de la cohésion sociale, de la jeunesse et des sports (sous la présidence de Manuel Tornare) et les autres services dans le Département de l'environnement urbain et de la sécurité dirigé par Pierre Maudet.

    Magistrature Dafflon

    Roger Dafflon naît à Genève le 2 décembre 1914, d'un père ouvrier et d'une mère fille de tailleur. Il travaille dès l'âge de 14 ans, devient manoeuvre du bâtiment, chômeur, représentant de commerce. Il adhère en 1932 aux jeunesses socialistes et en 1935 au Parti socialiste. Il milite dans la Fédération socialistes suisse, s'occupant de la presse clandestine, la Section genevoise du Parti socialiste ayant été interdite. En 1943, il participe à la création du Parti ouvrier de Genève, qui deviendra le Parti du travail l'année suivante. Il s'occupe dès lors du service social du parti, est secrétaire permanent et membre du bureau politique. En 1944, il se fait emprisonner pour avoir fait passer la frontière à des résistants et des réfugiés. Il fonde l'AVIVO (Association pour les vieillards, invalides, veuves et orphelins) de Genève, et est président central de l'Association suisse de 1959 à 1993. Il siège au Conseil national de 1959 à 1984 et au Grand Conseil genevois de 1945 à 1975. Il est élu en 1970 au Conseil administratif et se voit confier le dicastère des sports. Il est élu maire en 1979 (premier maire communiste de la Ville), suite à un énorme succès électoral face à l'avocat libéral Olivier Vodoz. En 1984, il est élu à nouveau maire de la Ville et occupe la fonction de Conseiller administratif jusqu'en 1987. Successeur de Me Lucien Billy, Roger Dafflon s'est beaucoup préoccupé de peaufiner certains points forts du Service des sports, en même temps qu'il «inventait» l'hommage annuel aux Genevois champions de Suisse, les écoles de sport, l'Insigne sportif genevois, les loisirs sportifs des aînés ou les mouvements juniors. Dans ce domaine, il favorisa les subventions, avec l'accord du Conseil administratif, et eut l'initiative d'être le premier à indemniser les entraîneurs de football. Roger Dafflon décède le 26 mars 1996 à Genève.

    Magistrature Hediger

    André Hédiger est né à Paris en 1941. En 1953 sa famille vient s'installer à Genève. Il fait un apprentissage de mécanicien de précision à Genève dans l'entreprise Gardy. Il se forme politiquement au sein de la commission ouvrière de cette entreprise et adhère en 1959 au Parti du travail. A la suite des événements de Hongrie, de nombreux militants communistes sont écartés des syndicats. André Hédiger amorce leur retour en se faisant élire au comité de la FTMH (Fédération des travailleurs de la métallurgie et de l'horlogerie). Il est engagé dès 1973 au secrétariat du Parti du travail comme permanent. Sa mission au sein de cette organisation est de coordonner l'action des cellules et des groupes d'entreprises du parti et d'assurer des contacts avec divers syndicats. Lorsque le secrétaire cantonal du parti, Armand Magnin, prend des responsabilités au niveau national, c'est André Hédiger qui lui succède à la section de Genève. En juin 1967, ce dernier est élu au Conseil municipal de la Ville de Genève en tant que représentant du Parti du travail. Il est membre successivement des commissions suivantes : la Commission des finances des Services industriels, la Commission du tourisme, la Commission de l'enfance, la Commission des finances du Conseil municipal, la Commission du règlement, la Commission «ad hoc chargée d'examiner la proposition de modification du statut du personnel de l'Administration municipale». En 1987, il quitte ses fonctions au Conseil municipal car il est élu au Conseil administratif de la Ville de Genève. Il accède à trois reprises à la fonction de maire de la Ville, du 1er juin 1998 au 31 mai 1999, du 1er juin 2002 au 31 mai 2003 et du 1er juin 2006 au 31 mai 2007. Au sein du Conseil administratif, il est responsable durant ses divers mandats du Département municipal des sports et de la sécurité, qui comprend les Services des sports, de la Police municipale puis des Agents de ville, du Domaine public, de l'Abattoir et du Contrôle des viandes, d'Incendie et secours et de la Protection civile, auxquels s'ajoute l'Office communal d'approvisionnement économique et l'Etat-major de coordination (EMCO). En 2007, il décide de prendre sa retraite politique et, à la fin de sa troisième mairie, le 31 mai, il met un terme à une carrière de plus de 40 ans au sein du législatif puis de l'exécutif de la Ville de Genève.

  • Zones géographiques
    Genève
  • Statut juridique
    Organe administratif public
  • Fonctions et activités

    La Présidence et direction du Département a pour mandat d'assister le magistrat dans l'exécution de ses tâches, de diriger, sous l'autorité du Conseiller administratif, le Département, de traiter et gérer des dossiers particuliers du Département.

    Sa mission consiste à servir d'instrument de liaison avec le Conseil administratif et le Secrétariat général. La Présidence et direction du Département définit la politique générale des services dont elle soutient les activités sur les plans administratif, financier et juridique.

    Ses attributions sont les suivantes : le traitement des affaires générales (affaires relevant du Conseil administratif et du Conseil municipal, la Commission des sports, les crédits extraordinaires, les propositions au Conseil municipal, les interventions parlementaires, la Conférence des directions des services); les affaires administratives et financières (programme financier quadriennal, budget et comptes, comptes-rendus administratifs, la gestion du personnel, la question des locaux et chantiers de construction, la Commission d'organisation de rationalisation et d'informatique (CORI), les règlements, ordres de service et directives internes, les recours, expertises et recherches, les avis de droit et conseils juridiques, les contentieux, l'information et les relations publiques, les communiqués et conférences de presse, les publications etc.). Elle s'occupe également des subventions relatives aux services. En outre, elle s'occupe des travaux habituels d'un secrétariat.

    Le directeur du Département a pour mission de diriger, sous l'autorité du Conseiller administratif responsable, le Département municipal des sports et de la sécurité. Il dépend directement du magistrat et est hiérarchiquement responsable du personnel de la direction du Département. Il exerce une responsabilité hiérarchique sur les services du département, avant tout dans les domaines administratif et financier. Il a pour charge d'assister le magistrat et de diriger, sous l'autorité du magistrat, le Département, de traiter et gérer les dossiers particuliers du Département et d'assurer la représentation du Conseil administratif et du magistrat.

  • Textes de référence

    Dossier du Conseil administratifs, Rapport de M. R. Dafflon du 24.10.1986 (03.DOS.84912)

    Procès-verbal du Conseil administratif du 5 novembre 1986 (03.PV.145/3)

  • Organisation interne

    Dès 1984, le Département des sports et de la sécurité comporte un secrétariat. Il chapeaute les différents services qui composent le Département, s'occupant de dossiers particuliers. Il travaille de concert avec le Conseiller administratif en charge du Département. Le personnel qui le compose compte un secrétaire-juriste et un secrétaire administratif.

    En 1987, cette structure est transformée en Direction du Département. Elle compte un directeur, une secrétaire-juriste, un secrétaire administratif et trois secrétaires.

    Dans les dernières années de son existence, le Département des sports et de la sécurité est composé :

    a) du Service des sports

    b) du Service d'incendie et de secours

    c) du Service d'assistance et de protection de la population

    d) du Service des agents de ville et du domaine public


  • Relations

  • Relation 1
    Service municipal de l'Abattoir et du contrôle des viandes
  • Type de relation
    Relation hiérarchique
  • Description de la relation

    La Présidence et direction du Département supervise et échange avec les chefs de service.

  • Dates de la relation
    1983-1990
  • Relation 2
    Agents de Ville
  • Type de relation
    Relation hiérarchique
  • Description de la relation

    La Présidence et direction du Département supervise et échange avec les chefs de service.

  • Dates de la relation
    1983-2007
  • Relation 3
    Service d'incendie et de secours
  • Type de relation
    Relation hiérarchique
  • Description de la relation

    La Présidence et direction du Département supervise et échange avec les chefs de service.

  • Dates de la relation
    1983-2007
  • Relation 4
    Protection civile (Service d'assistance et de protection de la population)
  • Type de relation
    Relation hiérarchique
  • Description de la relation

    La Présidence et direction du Département supervise et échange avec les chefs de service.

  • Dates de la relation
    1983-2007
  • Relation 5
    Service des sports
  • Type de relation
    Relation hiérarchique
  • Description de la relation

    La Présidence et direction du Département supervise et échange avec les chefs de service.

  • Dates de la relation
    1983-2007

  • Contrôle de la description

  • Code d'identification
    CH.AVG.400ISAAR
  • Code d'identification du service
    CH-001140-3 Archives de la Ville de Genève
  • Règles et conventions
    Notice établie conformément à la norme internationale sur les notices d'autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles (2e édition, 2004) (ISAAR(CPF))
    Forme autorisée du nom établie par les Archives de la Ville (AVG)
  • Date de création, de révision ou de destruction
    Mars 2008. Création : Roxane Carretero
  • Langue et écriture
    Français (Suisse)
  • Sources
    CH AVG, 03.Dos.84912, Rapport de M. R. Dafflon du 24 octobre 1986.
    CH AVG, 03.PV.145/3, Procès-verbaux des séances du Conseil administratif, séance du 5 novembre 1986.
    Rapports de Gestion du Conseil administratif à l'appui des comptes, 1983-2006.
    Annuaire municipal, 1989 -2003.
    Organigrammes rétrospectifs de l'Administration municipale, in "Site des Archives de la Ville de Genève" [en ligne]. http://w3public.ville-ge.ch/seg/xmlarchives.nsf (consulté le 31 mars 2008).
    BAETTIG, Michel, « Ceux qui font Genève », Promoédition SA et Sonor SA, Genève, 1984.

  • Ressource(s) documentaire(s)

  • Ressource documentaire 1
    Présidence et direction du Département des Sports et de la Sécurité
  • Cote
    400
  • Type de ressource associée

    Fonds d'archives

  • Nature de la relation
    Producteur
  • Dates des ressources associées
    1931-2007 (surtout 1970-1996)