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Commune de Plainpalais Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • P.152 - Comptabilité
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vtaa8a63f6e16f91e70

    • P.152.C - Comptes
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vtaf6a41db7190d0ce0

      • P.152.C.1 - Envoi du budget par la Commission des Communes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1818-1831
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Trois chiffres figurent sur ces pièces : les dépenses, les recettes et le solde.

        ark:/30782/vtab89ccce8ed459af7

      • P.152.C.2 - Approbation du budget par le Conseil d'Etat
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1863-1890
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta3e33418b9051595a

      • P.152.C.3 - Comptabilité : Dépenses (Reçus, factures, dépenses pour les travaux, etc.)
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1865-1866
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vta48916c746dce3f85

      • P.152.C.4 - Pièces concernant les exercices financiers de la Commune et comprenant : le compte de la caisse communale ; le rapport de la commission sur le compte rendu financier ; le budget ; le compte de dépôt au Département des Finances ; à partir de 1896, le compte rendu administratif est inclus (années 1896, 1899, 1902, 1904, 1906).
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1876-1883
        Importance matérielle et support : 1 boîte
        Notes :

        Ces pièces sont, en général, attachées en cahiers, par année. Manque pour 1876, 1877, 1878 et 1881 le compte de dépôt au département des finances. Pour la série des comptes rendus administratifs, voir la cote : P.03.CRA

        ark:/30782/vta0bfb364acd879946

      • P.152.C.5 - Pièces concernant les exercices financiers de la Commune et comprenant : le compte de la caisse communale ; le rapport de la commission sur le compte rendu financier ; le budget ; le compte de dépôt au Département des Finances ; à partir de 1896, le compte rendu administratif est inclus (années 1896, 1899, 1902, 1904, 1906).
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1884-1891
        Importance matérielle et support : 1 boîte
        Notes :

        En 1891, également : récupération de la taxe municipale.

        ark:/30782/vtad091faa52368906a

      • P.152.C.6 - Pièces concernant les exercices financiers de la Commune et comprenant : le compte de la caisse communale ; le rapport de la commission sur le compte rendu financier ; le budget ; le compte de dépôt au Département des Finances ; à partir de 1896, le compte rendu administratif est inclus (années 1896, 1899, 1902, 1904, 1906).
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1892-1899
        Importance matérielle et support : 1 boîte
        ark:/30782/vta80fafdf33adc4e84

      • P.152.C.7 - Pièces concernant les exercices financiers de la Commune et comprenant : le compte de la caisse communale ; le rapport de la commission sur le compte rendu financier ; le budget ; le compte de dépôt au Département des Finances ; à partir de 1896, le compte rendu administratif est inclus (années 1896, 1899, 1902, 1904, 1906).
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1900-1906
        Importance matérielle et support : 1 boîte
        Notes :

        En 1906, également le budget de l'usine à gaz.

        ark:/30782/vtad892b9f966e33238

      • P.152.C.8 - Pièces comprenant : le projet de budget ; le budget spécial de l'usine à gaz ; le compte du percepteur ; le compte rendu administratif ; le rapport de la commission du compte rendu ; le rapport de la commission du budget ;
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1908-1914
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vta3f1c2ed8f5a9c272

      • P.152.C.9 - Pièces comprenant : le projet de budget ; le budget spécial de l'usine à gaz ; le compte du percepteur ; le compte rendu administratif ; le rapport de la commission du compte rendu ; le rapport de la commission du budget ; le recensement cantonal de 1915 ; l'estimation des propriétés et terrains appartenant à la commune, valeurs au 31 juillet 1915 et 1916
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1914-1919
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vtabf8c7472f952df9a