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Commune de Plainpalais Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • P.01 - Conseil municipal
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vta41d2d706ad268a68

    • P.01.PV - Procès-verbaux des séances du Conseil municipal
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vtaa3b754f35d84e482

      • P.01.PV.1 - Procès-verbaux des séances du Conseil municipal
        454 vues - P.01.PV.1 Procès-verbaux des séances du Conseil municipal (ouvre la visionneuse)

        454 vues

        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 08 novembre 1800-01 novembre 1832
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vtafc989260b50e26ca