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Commune de Plainpalais Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • P.01 - Conseil municipal
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vta41d2d706ad268a68

    • P.01.PV - Procès-verbaux des séances du Conseil municipal
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vtaa3b754f35d84e482

      • P.01.PV.Bur.1 - Procès-verbaux du bureau du Conseil municipal
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 21 juin 1922-03 mai 1927
        Importance matérielle et support : 1 cahier
        Notes :

        Les procès-verbaux des séances du 23 janvier au 5 juin 1914 manquent.

        ark:/30782/vta5baab05579707339