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Commune des Eaux-Vives Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • EV.01 - Conseil municipal
    Fonds : Commune des Eaux-Vives
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vta057b78b9f4339a5d

    • EV.01.PV - Registres des procès verbaux du Conseil municipal
      Fonds : Commune des Eaux-Vives
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vtaf7260763a55c6a15

      • EV.01.PV.16 - Registres des procès verbaux du Conseil municipal
        127 vues - EV.01.PV.16 Registres des procès verbaux du Conseil municipal (ouvre la visionneuse)

        127 vues

        Fonds : Commune des Eaux-Vives
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 06 mai 1930-05 juin 1931
        Importance matérielle et support : 1 registre
        Notes :

        Les répertoires figurent à la fin de chaque volume, sauf pour le 12 (perdu) et le 13

        ark:/30782/vta72d63d430d81c91a