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Commune du Petit-Saconnex Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • PS.01 - Conseil muncipal
    Fonds : Commune du Petit-Saconnex
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vta021d2a2f9def0db8

    • PS.01.PV - Procès-verbaux des séances du Conseil municipal
      Fonds : Commune du Petit-Saconnex
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta504dbf1c4ee06ff2

      • PS.01.PV.1 - Procès-verbaux des séances du Conseil municipal
        58 vues - PS.01.PV.1 Procès-verbaux des séances du Conseil municipal (ouvre la visionneuse)

        58 vues

        Fonds : Commune du Petit-Saconnex
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 08 décembre 1800-19 septembre 1813
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vta1cefea91732f747a