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PS.01 Conseil muncipal
PS.01.A Arrêtés
PS.01.PV Procès-verbaux des séances du Conseil municipal
PS.03 Conseil administratif
PS.03.AA Actes administratifs
PS.03.AC Actes et conventions
PS.03.AF Affiches
PS.03.AE Arrêtés du Conseil d'Etat
PS.03.B Budgets
PS.03.AS Autorités supérieures
PS.03.C Comptes
PS.03.CL Correspondance expédiée
PS.03.Contributions Contributions
PS.03.Dos Dossiers
PS.03.IA Inventaires archives
PS.03.PV Procès-verbaux des séances de la Mairie et, dès le 2 août 1918, du Conseil administratif
PS.21 Travaux et constructions
PS.21.PV Procès-verbaux de la Commission des travaux
PS.21.RT Répertoire des requêtes en construction
PS.52 Ecoles
PS.52.COM Procès-verbaux des séances de la commission des courses Schaub
PS.52.PV Fête des écoles. Procès-verbaux des commissions et sous-commissions d'organisation
PS.54 Etat civil
PS.54.E Extraits des registres d'Etat civil
PS.152 Comptabilité générale et titres
PS.152.GL Grand Livre
PS.440 Service d'incendie et de secours
PS.440.Dos Dossiers
Présentation des notices
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PS.03 -
Conseil administratif
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Série
ark:/30782/vta3b172eec753df0fe
Lien vers la notice - nouvel onglet
PS.03.AA -
Actes administratifs
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Sous-série
ark:/30782/vta0de1819b97290846
Lien vers la notice - nouvel onglet
PS.03.AA.I -
Actes administratifs
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
29 mai 1800-08 novembre 1810
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vtaadde994c3ad56ca7
Lien vers la notice - nouvel onglet
PS.03.AA.II -
Actes administratifs
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
04 décembre 1810-09 août 1810
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vtab81d3633a7bbaee9
Lien vers la notice - nouvel onglet
PS.03.AA.III -
Actes administratifs
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
15 août 1822-01 juillet 1888
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vtacc435076b3cafc24
Lien vers la notice - nouvel onglet
PS.03.AA.Rép.1 -
Répertoire des volumes I à III
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
s.d.
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vtaaed971c307e4b286
Lien vers la notice - nouvel onglet
PS.03.AA.IV -
Actes administratifs
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
16 juillet 1888-26 décembre 1900
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta4b182a18321ef5bb
Lien vers la notice - nouvel onglet
PS.03.AA.V -
Actes administratifs
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
04 janvier 1901-23 novembre 1904
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vtaf14b2d5532bce583
Lien vers la notice - nouvel onglet
PS.03.AA.Rép.2 -
Répertoire des volumes IV et V
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
s.d.
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta8fb5b1fa30d40b83
Lien vers la notice - nouvel onglet
PS.03.AA.1 -
Actes administratifs
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
25 novembre 1904-01 décembre 1906
Importance matérielle et support :
1 registre
Notes :
manque
ark:/30782/vtae1b42e1efe0a0e40
Lien vers la notice - nouvel onglet
PS.03.AA.2 -
Actes administratifs
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
05 décembre 1906-30 juillet 1908
Importance matérielle et support :
1 registre
Notes :
manque
ark:/30782/vtac17bd4199f34d37a
Lien vers la notice - nouvel onglet
PS.03.AA.3 -
Actes administratifs
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
04 août 1908-13 avril 1910
Importance matérielle et support :
1 registre
Notes :
manque
ark:/30782/vta11511f9d7cce8de1
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PS.03.AA.4 -
Actes administratifs
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
14 avril 1910-26 juillet 1911
Importance matérielle et support :
1 registre
Notes :
manque
ark:/30782/vta59f6259f274f08b7
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PS.03.AA.5 -
Actes administratifs
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
26 juillet 1911-13 septembre 1912
Importance matérielle et support :
1 registre
Notes :
manque
ark:/30782/vta76871331eb764535
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PS.03.AA.6 -
Actes administratifs
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
13 septembre 1912-19 septembre 1913
Importance matérielle et support :
1 registre
Notes :
manque
ark:/30782/vtaebe937ec84ca4705
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PS.03.AA.7 -
Actes administratifs
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
20 septembre 1913-15 septembre 1914
Importance matérielle et support :
1 registre
Notes :
manque
ark:/30782/vtaacb2f329be261c1c
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PS.03.AA.8 -
Actes administratifs
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
15 septembre 1914-28 septembre 1915
Importance matérielle et support :
1 registre
Notes :
manque
ark:/30782/vta5bbe45a2ee65854f
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PS.03.AA.9 -
Actes administratifs
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
29 septembre 1915-18 septembre 1916
Importance matérielle et support :
1 registre
Notes :
manque
ark:/30782/vta7a71fcdeeb0b8fa3
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PS.03.AA.10 -
Actes administratifs
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
18 septembre 1916-25 septembre 1917
Importance matérielle et support :
1 registre
Notes :
manque
ark:/30782/vtac091cf8c3409f6cd
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PS.03.AA.11 -
Actes administratifs
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
26 septembre 1917-10 mai 1918
Importance matérielle et support :
1 registre
Notes :
manque
ark:/30782/vta696e19d88b1f14be
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PS.03.AA.12 -
Actes administratifs
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
11 mai 1918-11 avril 1919
Importance matérielle et support :
1 registre
Notes :
manque
ark:/30782/vta0f20805782531919
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PS.03.AA.13 -
Actes administratifs
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
17 avril 1919-17 mai 1920
Importance matérielle et support :
1 registre
Notes :
manque
ark:/30782/vtaedd370c40eba28a4
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PS.03.AA.14 -
Actes administratifs
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
20 mai 1920-17 novembre 1921
Importance matérielle et support :
1 registre
Notes :
manque
ark:/30782/vta8baea8b87ad56608
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PS.03.AA.15 -
Actes administratifs
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
18 novembre 1921-10 juillet 1923
Importance matérielle et support :
1 registre
Notes :
manque
ark:/30782/vta2333f64562ea5c13
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PS.03.AA.16 -
Actes administratifs
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
11 juillet 1923-08 octobre 1926
Importance matérielle et support :
1 registre
Notes :
manque
ark:/30782/vta3ba78faff788e51f
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PS.03.AA.17 -
Actes administratifs
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
16 octobre 1926-04 mars 1930
Importance matérielle et support :
1 registre
Notes :
manque
ark:/30782/vta52fda973c59ff8ba
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