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Toutes les notices
PS.01 Conseil muncipal
PS.01.A Arrêtés
PS.01.PV Procès-verbaux des séances du Conseil municipal
PS.03 Conseil administratif
PS.03.AA Actes administratifs
PS.03.AC Actes et conventions
PS.03.AF Affiches
PS.03.AE Arrêtés du Conseil d'Etat
PS.03.B Budgets
PS.03.AS Autorités supérieures
PS.03.C Comptes
PS.03.CL Correspondance expédiée
PS.03.Contributions Contributions
PS.03.Dos Dossiers
PS.03.IA Inventaires archives
PS.03.PV Procès-verbaux des séances de la Mairie et, dès le 2 août 1918, du Conseil administratif
PS.21 Travaux et constructions
PS.21.PV Procès-verbaux de la Commission des travaux
PS.21.RT Répertoire des requêtes en construction
PS.52 Ecoles
PS.52.COM Procès-verbaux des séances de la commission des courses Schaub
PS.52.PV Fête des écoles. Procès-verbaux des commissions et sous-commissions d'organisation
PS.54 Etat civil
PS.54.E Extraits des registres d'Etat civil
PS.152 Comptabilité générale et titres
PS.152.GL Grand Livre
PS.440 Service d'incendie et de secours
PS.440.Dos Dossiers
Présentation des notices
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PS.03 -
Conseil administratif
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Série
ark:/30782/vta3b172eec753df0fe
Lien vers la notice - nouvel onglet
PS.03.AC -
Actes et conventions
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Sous-série
ark:/30782/vtad45270282b2adfc3
Lien vers la notice - nouvel onglet
PS.03.AC.21 -
Vente par les Consorts GABEREL à M. A. KOEKERT et élection de command au profit de la Commune (Gampert, Notaire)
Fonds :
Commune du Petit-Saconnex
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
21 mars 1874
Importance matérielle et support :
1 pièce
ark:/30782/vta02e3e8d9f08bfba4
Réalisé avec
Ligeo Archives