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Toutes les notices
500.A Magistrature Jean-Paul Buensod (1969-1975)
500.A.1 Dossiers thématiques
500.A.2 Copies lettres du magistrat
500.B Magistrature René Emmenegger (1975-1978)
500.B.1 Dossiers alphabétiques
500.B.2 Correspondance de René Emmenegger, conseiller administratif / maire
500.C Magistrature Guy-Olivier Segond (1979-1990)
500.C.1 Dossiers thématiques du magistrat
500.C.2 Dossiers du directeur du Département, Philippe Aegerter
500.C.3 Dossiers de l'Adjointe de direction, Patricia Magnin
500.D Magistrature Michel Rossetti (1990-1998)
500.D.1 Dossiers du magistrat
500.D.2 Dossiers alphabétiques du directeur du Département, Philippe Aegerter
500.D.3 Correspondance de la Direction
500.D.4 Dossiers de la déléguée à l'information , Manuelle Pasquali
500.D.5 Dossiers de l'Adjointe de direction, Patricia Magnin
500.D.6 Dossiers de l'Adjointe de direction, Marilyne Borrello Menetrey
500.E Magistrature Manuel Tornare (1999-2011)
500.E.1 Dossiers du magistrat
500.E.2 Dossiers alphabétiques du directeur du Département, Philippe Aegerter
Présentation des notices
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500.D -
Magistrature Michel Rossetti (1990-1998)
Niveau de description :
Série
ark:/30782/vta8fb426c012bbf037
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500.D.1 -
Dossiers du magistrat
Niveau de description :
Sous-série
ark:/30782/vta6ca12afbb12dd728
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500.D.1/1 -
Association Suisse pour l'aménagement national (ASPAN) : procès-verbaux du Comité
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1988-1993
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vta98f8e7b4074cb3f3
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500.D.1/2 -
Service de l'urbanisme et domaine du bâtiment
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1991
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vta47cf2a846cbdd328
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500.D.1/3 -
Service de l'urbanisme et domaine du bâtiment
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1991
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vta87f3c293e4ee8aa2
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500.D.1/4 -
Société du tunnel du Mont-Blanc : procès-verbaux, rapports et correspondance du Conseil d'administration
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1990
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vta7de5e7971da56637
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500.D.1/5 -
Société du tunnel du Mont-Blanc : procès-verbaux, rapports et correspondance du conseil d'administration
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1990
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vta2bd85dab25cce6bc
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500.D.1/6 -
Société du tunnel du Mont-Blanc : procès-verbaux, rapports et correspondance du conseil d'administration
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1990
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vtab97a1da000202016
Lien vers la notice - nouvel onglet
500.D.1/7 -
Société du tunnel du Mont-Blanc : assemblée générale
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1990-1991
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vtabb209f1922a821a4
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500.D.1/8 -
Télégenève S.A. : procès-verbaux, correspondance, notes et statuts
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1986-1987
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vta94c0feb54013f5fa
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500.D.1/9 -
Télégenève S.A. : correspondance, notes et procès-verbaux de la commission juridique et immobilière, correspondance et procès-verbaux de la commission marketing/RP
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1986-1987
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vta9cdae03c6878e6bc
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500.D.1/10 -
Télégenève S.A. : correspondance et notes.
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1986-1987
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vta22981d824b2e9959
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500.D.1/11 -
Télégenève S.A. : correspondance
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1986-1987
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vta1d45cd305058b31a
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500.D.1/12 -
Télégenève S.A. : correspondance, coupures de presse, documentation, statuts du personnel
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1986-1988
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vtabf9294dbd3d335be
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500.D.1/13 -
Annexes du dossier Télégenève : procès-verbaux et documents du Conseil de direction
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1986-1987
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vta39ab34f69b48b413
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500.D.1/14 -
Annexes du dossier Télégenève : conventions de fourniture de programmes, contrats d'abonnement, contrat d'exploitation technique, statut du personnel de Coditel...
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1986-1987
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vta6dfc35b186eb2165
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500.D.1/15 -
Télégenève S.A. : correspondance, bilans et comptes
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1987-1989
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vta0dee8726b40333b2
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500.D.1/16 -
Télégenève S.A. : procès-verbaux du Conseil d'administration
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1987-1988
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vta52395bc92275ca90
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500.D.1/17 -
Télégenève S.A. : procès-verbaux du Conseil d'administration, procès-verbaux d'entretien
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1987-1988
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vta1dfa0ddc5de3401f
Lien vers la notice - nouvel onglet
500.D.1/18 -
Télégenève S.A. : procès-verbaux du Conseil d'administration et correspondance
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1986-1991
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vta230afebc3a93a35d
Lien vers la notice - nouvel onglet
500.D.1/19 -
Télégenève S.A. : procès-verbaux du Conseil d'administration
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1986-1991
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vta4de3e624527be268
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500.D.1/20 -
Télégenève S.A. : comptes et procès-verbaux de l'Assemblée générale
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1986-1991
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vtabfdde9eea558cbe7
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500.D.1/21 -
Télégenève S.A. : rapports d'activité
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1986-1991
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vtab1a5873d4abb91d8
Lien vers la notice - nouvel onglet
500.D.1/22 -
Télégenève S.A. : comptes, procès-verbaux commission "commerciale, marketing et RP", commission "construction et technique", commission "finances et gestion administrative", commission "juridique et immobilière"
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1986-1991
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vtad8ad48782f168a1d
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500.D.1/23 -
Télégenève S.A. : correspondance, procès-verbaux du Conseil d'administration, procès-verbaux du Conseil de direction, comptes
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1988-1989
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vta428052bd9489880f
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500.D.1/24 -
Télégenève S.A. : correspondance, coupures de presse, communiqués de presse, procès-verbaux de la commission des programmes
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1988-1989
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vtad1ac005d6321e3ca
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500.D.1/25 -
Télégenève S.A. : correspondance, procès-verbaux du Conseil de direction, notes au Conseil de direction
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1988-1990
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vtad4d223f327654c9a
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500.D.1/26 -
Télégenève S.A. : correspondance et statistiques
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1988-1991
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vtaf27109b87b2cb0d1
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500.D.1/27 -
Télégenève S.A. : correspondance, rapport sur la construction et l'exploitation d'un téléréseau radio/TV en ville de Genève
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1986-1992
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vtaee837385f778c48f
Lien vers la notice - nouvel onglet
500.D.1/28 -
Télégenève S.A. : correspondance, documents concernant la loi sur la radio/TV, questionnaire destiné à faciliter la présentation d'une demande de concession
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1988-1992
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vta554bdc7677de3114
Lien vers la notice - nouvel onglet
500.D.1/29 -
Télégenève S.A. : correspondance, procès-verbaux du conseil d'administration, procès-verbaux de l'Assemblée générale
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1991-1992
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vta794e9f0bbd944670
Lien vers la notice - nouvel onglet
500.D.1/30 -
Télégenève S.A. : correspondance, comptes, procès-verbaux de la commission "finances et gestion administrative", communiqués de presse
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1990-1992
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vta78503640ddd236b6
Lien vers la notice - nouvel onglet
500.D.1/31 -
Télégenève S.A. : rapport d'activités 1992, procès-verbaux du Conseil de direction, documents annexes pour le Conseil d'administration
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1990-1992
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vta242421709d1662d7
Lien vers la notice - nouvel onglet
500.D.1/32 -
Télégenève S.A. : notes au Conseil de direction
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1991-1992
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vta68aeeaed6dab0f89
Lien vers la notice - nouvel onglet
500.D.1/33 -
Télégenève S.A. : correspondance, notes de dossier, notes au Conseil de direction, procès-verbaux d'entretien de la réunion Télégenève / Coditel, procès-verbaux des commissions
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1991-1992
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vta9d1a2c39fa064658
Lien vers la notice - nouvel onglet
500.D.1/34 -
Télégenève S.A. : procès-verbaux du conseil de direction, procès-verbaux du Conseil d'administration, procès-verbaux des commissions
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1991-1992
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vtaaa3e324fda3f953f
Lien vers la notice - nouvel onglet
500.D.1/35 -
Télégenève S.A. : comptes, contrats, procès-verbaux d'une "table ronde sur la TV locale"
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1992
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vta61a95508136f12cb
Lien vers la notice - nouvel onglet
500.D.1/36 -
Télégenève S.A. : anciens et nouveaux statuts
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1986-1993
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vta508c794d62c9fcc6
Lien vers la notice - nouvel onglet
500.D.1/37 -
Télégenève S.A. : correspondance
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1994-1995
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vtafe2101a70c5168cf
Lien vers la notice - nouvel onglet
500.D.1/38 -
Télégenève S.A. : correspondance
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1996-1998
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vtab6b7418da229bcff
Lien vers la notice - nouvel onglet
500.D.1/39 -
Télégenève S.A. : procès-verbaux du Conseil d'administration
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1994-1998
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vta8daec34b3f097728
Lien vers la notice - nouvel onglet
500.D.1/40 -
Télégenève S.A. : procès-verbaux du Conseil de direction
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1995-1998
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vtaaa1b1f875a269ee5
Lien vers la notice - nouvel onglet
500.D.1/41 -
Télégenève S.A. : procès-verbaux des commissions ("programmes", "finances et gestion administrative" et "technique"), de l'Assemblée générale et de la séance du 20 mai 1996
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1995-1996
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vta99f7fb884c20f8ef
Lien vers la notice - nouvel onglet
500.D.1/42 -
Télégenève S.A. : rapport "Réseau large bande Genève 98"
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1997
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vtafddc0af0b939e388
Lien vers la notice - nouvel onglet
500.D.1/43 -
Télégenève S.A. : rapport de gestion, rapport de vérification des comptes
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1994-1996
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vtaa33b7dfe441defd9
Lien vers la notice - nouvel onglet
500.D.1/44 -
TV Léman S.A.
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1995
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vta5094d2c82aaf02be
Lien vers la notice - nouvel onglet
500.D.1/45 -
Société du téléphérique du Salève : procès-verbaux, communications diverses, groupe de travail sur l'aménagement du téléphérique du Salève et du site environnant
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1992-1999
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vta683b06d9dfeaa834
Réalisé avec
Ligeo Archives