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Secrétariat général Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • 110.H - Documentation administrative
    Niveau de description : Série
    Notes :

    Cote jusqu'en juin 2002 : 110 (fonds)

    ark:/30782/vta19082032edd96c13

    • 110.H.3 - Culture et tourisme
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta2ce731f30005adb3

      • 110.H.3.7 - Musée d'Art et d'Histoire
        Niveau de description : Sous-série
        ark:/30782/vta1591f6d9b6293070

        • 110.H.3.7/31 - Loi fixant les conditions dans lesquelles les établissements spéciaux d'instruction publique seront remis par la ville à l'état
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1.4.1931
          Importance matérielle et support : 1 pièce
          ark:/30782/vta07e7cf2c5be04c76