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Secrétariat général Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • 110.H - Documentation administrative
    Niveau de description : Série
    Notes :

    Cote jusqu'en juin 2002 : 110 (fonds)

    ark:/30782/vta19082032edd96c13

    • 110.H.4. - Sport et sécurité
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta070f0df32e0c5b1b

      • 110.H.4.5 - Enseignes lumineuse et locations sur la voie publique
        Niveau de description : Sous-série
        ark:/30782/vta11de7302512ad441

        • 110.H.4.5/51 - Modifications et adjonctions apportées par le Conseil administratif aux règlements et tarif concernant les autorisations de travaux et de saillies et les locations sur la voie publique de la Ville de Genève
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 25.3.1919
          Importance matérielle et support : 1 pièce
          ark:/30782/vta222c320e5052605e