Rapport de traitement
Ce rapport a été rédigé lors du traitement du fonds de la PLT, de septembre à octobre 2002 par Réjane Etter et Maya Rombaldi Revaz, archivistes-assistantes. Il rend compte des documents conservés et éliminés, par séries ou dossiers. En général, les intitulés originaux ont été conservés dans la description. Les doubles ont été éliminés.
En août 2009, lors du traitement du fonds de la Direction des finances, nous avons découvert un ensemble de 13 boîtes d'archives contenant les papiers de M. Henninger relatifs à son activité au sein de la Commission de planification à long terme. La grande majorité de ces documents figurait déjà dans le fonds PLT. Ces documents ont été utilisés pour compléter le fonds PLT. D'une manière générale, les rapports et documents en double ainsi que les dossiers de travail ont été éliminés. Seuls ont été conservés les éléments qui ne figuraient pas déjà dans le présent fonds. Ces insertions concernent les séries "118.A.2 Procès-verbaux de la commission PLT", "118.C.2 Rapports, documents de travail, cahiers", "118.C.6 Participation à la société d'étude de la prévision et de la planification (SEPP)", "118.D.1 Documentation".
Administration (118.A)
Création, mission et règlement (118.A.1)
L'ensemble "Documents relatifs à la mise sur pied de la Commission PLT" (118.A.1/2) provient des papiers de M. Henninger traités en 2009.
Procès-verbaux de la commission PLT (118.A.2)
Un classeur contenait les procès-verbaux de la commission. Un second classeur, nommé "Divers" regroupait des arbres de pertinences, des procès-verbaux isolés de la commission PLT, des notes du chef de service et de la documentation. Les procès-verbaux de la commission ont été inclus dans la sous-série. Les autres documents ont été regroupés respectivement dans la correspondance et dans la documentation. Tout a été conservé.
En août 2009, quelques procès verbaux manquants ainsi que quelques annexes issues des papiers de M. Henninger sont venus compléter cet ensemble
Dates extrêmes : 1972-1979
Procès-verbaux du service PLT (118.A.3)
Un classeur contenait les procès-verbaux des séances du service. Tout a été conservé.
Dates extrêmes: 1973-1978
Extraits du Conseil administratif et du Mémorial (118.A.4)
Un classeur contenait les extraits du Conseil administratif, un autre les extraits du Mémorial. A travers les extraits du mémorial, il est possible de suivre l'évolution du service de la PLT et les débats que ce service suscite. Les extraits du Conseil administratif donnent quant à eux une idée des missions du service.
Dates extrêmes : 1971-1990
Personnel (118.A.5)
Cet ensemble a été inséré en 2009 à partir des papiers de M. Henninger.
Correspondance (118.B)
Correspondance du chef de service (118.B.1)
Un classeur intitulé "Correspondance" comprenait les échanges du chef de service avec les différents services de la Ville. Tout a été conservé.
Dates extrêmes : 1972-1978
Correspondance avec les organes publics (118.B.2)
Un classeur "Correspondance" regroupait la correspondance échangée avec des organismes privés, fédéraux, municipaux, et internationaux ; un autre celle échangée avec les organismes cantonaux. Ces documents étaient classés par ordre alphabétique, inversement chronologique, et par rubrique. Nous avons conservé l'ordre interne. La correspondance avec les organismes privés a été séparée et fait l'objet de la sous-série ci-après (118.B.3).
Dates extrêmes : 1972-1979
Correspondance avec les organes privés (118.B.3)
Un partie du classeur "Correspondance" (voir ci-dessus) fait l'objet de cette sous-série.
Dates extrêmes: 1974-1977
Correspondance et documents de M. Henninger (118.B.4)
Cet ensemble a été inséré en 2009 à partir des papiers de M. Henninger. Il n'avait pas d'existence en tant que telle et a été constitué en rassemblant de la correspondance et documents dispersés à travers les papiers de M. Henninger.
Activités (118.C)
Papiers du chef de service (118.C.1)
Un petit classeur regroupait des procès-verbaux, notamment ceux de séances avec les cadres du Département des Finances et des Services Généraux, des notes, des rapports. Tout a été conservé.
Dates extrêmes : 1975-1988
Rapports, documents de travail, cahiers (118.C.2)
Douze boîtes contenaient des rapports, documents de travail, cahiers numérotés et non numérotés ainsi que de la documentation de travail de la PLT. Pour chaque rapport, on a pu trouver jusqu'à six exemplaires. Un exemplaire de chaque rapport était également inclus dans la bibliothèque de la PLT. Il a été décidé de garder les exemplaires annotés ainsi qu'un double.
Les rapports numérotés (118.C.2.1) : Ils traitent de la méthode de travail utilisée par la PLT, et des études produites selon la dite méthode PPBS (Programming planning budgeting system). Ces rapports aboutissent, en octobre 1978, à la l'établissement du plan stratégique, horizon 1990, document qui servira de base de travail pour l'élaboration des Plans financiers quadriennaux. Les derniers rapports numérotés (de 9 à 10.5) regroupent ainsi les projets présentés au Conseil administratif, puis au Conseil municipal dans le but d'établir le 8ème et le 9ème PFQ.
Les rapports, documents de travail, cahiers non numérotés (118.C.2.2) : Il s'agit également d'études produites par la PLT, dont certaines traitent des méthodes de travail utilisées. Par contre, nous ignorons les raisons pour lesquelles elles n'ont pas été numérotées. Le plan stratégique, horizon 1990 fait partie de cette sous-série. Notons qu'un classeur contenait une série de rapports et autres documents de travail, dont certains n'étaient que des chapitres de documents de travail numérotés. Ils étaient classés par ordre inversement chronologique. Nous avons donc choisi de conserver ensemble l'intégralité de ces documents.
Quelques documents (118.C.2.1/1, 118.C.2.1/10 ainsi que 118.C.2.2/1-5 et 118.C.2.2/19) issus des papiers de M. Henninger sont venus compléter cet ensemble en août 2009.
Dates extrêmes : 1961-1982
Etudes par secteurs (118.C.3)
Dans cette sous-série se trouvent les documents relatifs à la mise en place des arbres de pertinence, puis de la méthode PPBS. Pour le déroulement des différentes phases de cette nouvelle méthode, le service organise des groupes de travail avec les chefs de service concernés. Nous trouvons ainsi les procès-verbaux des groupes de travail, des documents de travail, et des tableaux récapitulatifs des prestations liés à l'activité de chacun des groupes. Nous avons décidé de ne pas séparer les procès-verbaux des groupes de travail dans le respect du principe de provenance. D'autre part, nous avons organisé la sous-série en fonction de l'évolution des différentes étapes de la méthode. Tout a été conservé.
Documents relatifsa au groupes de travail PLT/II (118.C.3/10) cet ensemble a été inséré en 2009 à partir des papiers de M. Henninger.
Dates extrêmes : 1972-1976
Etudes d'aménagement (118.C.4) :
Il s'agit de présenter des propositions d'options générales d'aménagement, de définir des secteurs homogènes, de dresser un plan des contraintes et de formuler des hypothèses de travail pour les phases ultérieures. Au départ, le groupe de travail était nommé "Alvéole - Ville de Genève", puis "Etude d'aménagement de la Ville de Genève". Nous avons introduit dans cette sous-série des études relatives à l'aménagement, réalisées en collaboration avec les services immobiliers, section architecture, de la Ville de Genève, et le Département des Travaux Publics, de l'Etat de Genève. Ces documents sont présentés sous forme de brochures numérotées et étaient conservées à l'origine dans la bibliothèque de la PLT. Signalons encore que de nombreux plans se trouvent dans cette sous-série. Tout a été conservé.
Dates extrêmes : 1972-1986
Etudes relatives aux locaux administratifs (118.C.5) :
Ces études ont été réalisées en collaboration avec la CORA (commission d'organisation et de rationalisation administrative). Elles ont été menées dans l'optique d'une réorganisation des locaux administratifs, dont le réaménagement du Palais Eynard.
Dates extrêmes : 1981-1983
Participation à la société d'étude de la prévision et de la planification (SEPP) (118.C.6) :
Deux classeurs contenaient des procès-verbaux, des documents de travail, des rapports correspondant à la participation du chef de service de la PLT (Roger Charrière) à cette société d'étude en tant que représentant de la Ville de Genève. Les bulletins 1 à 23 de cette société ont été conservés.
Le bulletin n° 14 a été inséré dans cette série à l'occasion de la mise à jour du fonds effectuée en août 2009.
Dates extrêmes : 1973-1981
Projets relatifs au Plan financier quadriennal (PFQ) (118.C.7) :
Vingt-six classeurs contenaient des documents relatifs à l'élaboration des Plans financiers quadriennaux, du 7ème au 11ème, dont des programmes d'investissement. La structure, ainsi que le type de documents ne présentaient pas ou peu d'homogénéité d'année en année. Cette situation nous a posé quelques difficultés lors du traitement des documents.
- Un classeur "7ème PFQ, 1980-1983" contenait des copies de 132 formulaires relatifs au 6ème PFQ (1978-1981): projets devant faire l'objet d'une demande de crédit extraordinaire. Ces documents ont été éliminés ; il s'agissait de doublons. Néanmoins, nous avons gardé un document de comparaison du programme d'action PLT avec le 6ème PFQ. Un rapport relatif à l'analyse du programme d'investissement 1978-1981 et sa relation avec les programmes d'action PLT a également été conservé. Un autre classeur "préparation du 7ème PFQ, 1980-1983" était divisé en quatre rubriques (méthode, information, élaboration et appréciation). Tout a été conservé en respectant l'ordre interne. Enfin, deux classeurs contenaient les projets du 7ème PFQ. Nous les avons conservés, ainsi que la classification interne par rubrique.
- Un classeur contenait des documents pour l'élaboration du 8ème PFQ, 1982-1985. Tout a été conservé. D'autre part, cinq classeurs regroupaient les projets en cours, faits ou annulés. Nous avons gardé les originaux signés et jeté les doubles.
- Un classeur intitulé "Documents concernant le 8ème PFQ pour l'élaboration du 9ème PFQ, 1984-1987" contenait des projets du 8ème PFQ ; nous les avons conservés. Un classeur regroupant tous les projets des services de l'Administration a été gardé. Une boîte d'archives contenait les documents nécessaires à l'élaboration de la plaquette du 9ème PFQ ; nous les avons conservés. Trois classeurs nommés "fiches périmées" regroupaient des renseignements administratifs et financiers, le plan de réalisation des projets du 9ème PFQ et le plan d'investissement. Ces documents ont été éliminés ; on retrouve ces informations dans les présentations de projets et dans le 9ème PFQ. Notons que les projets présentés au Conseil administratif, puis au Conseil municipal se trouvent également dans la sous-série "rapports numérotés", soit les documents de travail 9 à 10.5. Un classeur "situation des engagements et des dépenses d'investissement pour les années 1985-1986" a été conservé.
- Pour le 10ème PFQ, 1986-1989, nous avons éliminé deux classeurs "Programme d'investissement 1986-1989", contenant des recueils de projets du 9ème ; il ne s'agissait que de copies. Nous avons par contre conservé les projets du 10ème PFQ.
- Pour le 11ème PFQ, 1988-1991, un classeur contenait des documents relatifs à l'élaboration d'un nouveau plan stratégique, horizon 2000 ; nous les avons donc conservés. Deux classeurs rassemblaient les projets du 11ème.
Ont été éliminés :
Trois classeurs concernant le contrôle des dépenses de 1976 à 1985 et regroupant des factures de moindre importance. Un classeur "Dépassement de crédits, demande de crédits", excepté une partie correspondance relative au budget. Un classeur "Relevé des crédits budgétaires, virements, budgets et projets de budget" datant de 1981-1982-1983.
Dates extrêmes : 1973-1988
Documentation (118.D)
Documentation (118.D.1) :
Il s'agissait de rapports ou d'études, brochés pour la majorité et cotés, contenus dans la bibliothèque. Comme ces derniers n'avaient pas été publiés nous avons décidés de les conserver. Enfin, nous avons trouvé de la documentation isolée dans les classeurs ; nous avons décidé d'intégrer ces documents à cette série par souci de cohérence.
Ont été éliminés :
- huit classeurs et une boîte d'archives comprenant des documents statistiques de l'Etat de 1977 à 1992 (bulletins et feuilles de listage)
- Un petit classeur regroupant les revues "Ecoles et Paix", 1977-1985, et "Information municipale", 1982-1985.
- Un petit classeur regroupant les bulletins du groupement romand des institutions d'assistance publique et privée, 1982-1989.
- Une boîte d'archives contenant des copies de plans cadastraux des différentes communes du canton de Genève.
- Des schémas élaborés pour différents exposés sur papier carbone grand format ; doublons.
- Un classeur rassemblant des listings "Comptes rendus par classes fonctionnelles" de 1978-1982, préparé à l'intention de l'Administration fédérale.
En août 2009, quelques documents issus des papiers de M. Henninger sont venus compléter cet ensemble (118.D.1/27-37). Les papiers de M. Henninger contenaient une documentation assez importante. D'une manière générale, seuls ont été conservés les éléments apportant des informations sur le territoire municipal et ayant peu de chance d'avoir été conservés autre part. Les éléments ne correspondant pas à cette définition ont été détruits. Cette destruction a aussi bien touché des éléments issus de l'Office statistique fédéral que des études urbanistiques différents centres urbains ou encore des cours sur la planification à long terme.
Bibliothèque (118.D.2) :
Au vu de la masse d'ouvrages de la bibliothèque de la PLT, il a été décidé de ne conserver que les fiches des ouvrages. Pour ceux dont les fiches manquaient, nous avons établi une liste bibliographique. Elle se trouve dans la cartothèque. Le chercheur qui désire connaître de quel type d'ouvrages se servait le service peut avoir recours à ce fichier.
