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Toutes les notices
156.A Direction
156.A.1 Procès-verbaux des séances de direction
156.A.2 Rapports d'activité
156.A.3 Extraits des séances du Conseil administratif
156.A.4 Correspondance
156.A.5 Statistiques
156.B Administration
156.B.1 Finances
156.C Location
156.C.1 Etat locatif
156.C.2 Locataires ayant quitté - échantillon
156.C.3 Location de salles
156.C.4 Fermage
156.C.5 Renouvellement des locations aux saisonniers
156.C.6 Droit de superficie
156.C.7 Gestion du patrimoine locatif
156.C.8 Immeubles : location et entretien
156.C.9 Commissions
156.C.10 Comptes de gestion
156.D Contentieux
156.D.1 Contentieux
156.D.2 Contrats de confiance
156.D.3 Squatters
156.D.4 Procès-verbaux de constat
156.D.5 Contentieux particuliers
156.E Sociétés immobilières
156.E.1 Bilans des Sociétés immobilières (SI)
156.E.2 Dossiers concernant les Sociétés immobilières
156.F Autorisations municipales
156.F.1 Autorisations municipales
Présentation des notices
Lien vers la notice - nouvel onglet
156.B -
Administration
Niveau de description :
Série
Dates extrêmes :
1977-1980
ark:/30782/vta37a3986bda50caf0
Lien vers la notice - nouvel onglet
156.B.1 -
Finances
Niveau de description :
Sous-série
ark:/30782/vta282744ab3318fa4c
Lien vers la notice - nouvel onglet
156.B.1.3 -
Budget
Niveau de description :
Sous-série
Dates extrêmes :
1994
ark:/30782/vta73123af871e6244e
Lien vers la notice - nouvel onglet
156.B.1.3/1 -
Budget
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
1994
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vtaae914f94acf05667
Réalisé avec
Ligeo Archives
