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Présidence et direction du Département des affaires culturelles Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • 300.L - Partenariat
    Niveau de description : Série
    Dates extrêmes : 1954-1990
    ark:/30782/vta6d9cfb57364feed2

    • 300.L.3 - Gare routière
      Niveau de description : Sous-série
      Dates extrêmes : 1954-1984
      Evaluation, tris, éliminations :

      Documents éliminés : envois des procès-verbaux de la Commission de surveillance de la Gare routière

      ark:/30782/vtab548a6e83caa7c90

      • 300.L.3.1 - Statuts et conventions
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1958-1970
        ark:/30782/vtade47d033cd02ab15

        • 300.L.3.1/1 - Gare routière : statuts, cahier des charges et règlement de la Gare routière
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1958
          Importance matérielle et support : 1 chemise
          ark:/30782/vtaae9a2d6034f0a11d

        • 300.L.3.1/2 - Gare routière : convention entre les transporteurs par autocars intéressés à l'exploitation du tour de ville
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1970
          Importance matérielle et support : 1 chemise
          ark:/30782/vtac232f2959cceafc7