Notice descriptive

01.C.19 - Commission ad hoc Saint-Gervais

Niveau de description : Sous-série
Histoire administrative :

La commission ad hoc Saint-Gervais est instituée le 12 septembre 1995 sur proposition de trois conseillers municipaux dans le cadre du projet de réhabilitation du quartier de Saint-Gervais. En effet, il s'agit de permettre aux différents projets qui s'inscrivent dans le plan d'ensemble de réhabilitation dudit quartier "[d'être] traités globalement dans une seule commission qui ait les compétences requises et qui puisse non seulement s'intéresser aux différents objets précis [...], mais également avoir la possibilité d'auditionner les services municipaux sur la façon dont ils conçoivent le développement du quartier de Saint-Gervais." (Mémorial des séances du Conseil municipal de la Ville de Genève, 153e année, p. 764.)

Modalités d'entrée :

Ce dossier a été classé en janvier 2009, à la suite d'un versement du Service des écoles aux Archives de la Ville. Il a été décidé de l'incorporer au fonds du Conseil municipal dans un souci de cohérence.

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Pour aller plus loin

L'inventaire :

Conseil municipal

Le formulaire de recherche :