Notice descriptive
520.A.2.2 - Rapports et notes de séance
Niveau de description : Sous-série
Dates extrêmes : 1989-1994
Evaluation, tris, éliminations :
Tous les rapports, notes et mémorandums de séance du Service qui se trouvaient au début des classeurs de correspondance pour les années 1989 à 1994 ont été extraits et reclassés chronologiquement pour former une série à part entière. En effet, au vu de l'importance matérielle de ces documents, il a été décidé de les reclasser, puisque ce type de documents n'a pas sa place dans la correspondance.
