Notice descriptive
01.C.11 - Commission de l'aménagement et de l'environnement
Niveau de description : Sous-série
Histoire administrative :
La Commission de l'aménagement et de l'environnement s'est appelée Commission de l'aménagement jusqu'à son changement de dénomination en juin 1993 et de juin 2009 à mai 2011.
Modalités d'entrée :
Les procès-verbaux de l'année 1987 ont été classés en janvier 2009, à la suite d'un versement du Service des écoles aux Archives de la Ville. Il a été décidé de les incorporer au fonds du Conseil municipal dans un souci de cohérence.
