Notice descriptive
01.C.5 - Commission des arts et de la culture
La Commission des arts et de la culture s'est appelée Commission des beaux-arts jusqu'à son changement de dénomination le 5 juin 2001.
Une sous-série intitulée "Commission des arts et de la culture" portant la cote 01.C.24 avait été créée en 2012, lors du traitement d'un accroissement du fonds du Conseil municipal. Tous les dossiers de cette sous-série ont été intégrés à la sous-série 01.C.5 "Commission des beaux-arts", lors du traitement d'un nouvel accroissement du fonds, en 2018. Cette sous-série a été renommée "Commission des arts et de la culture" afin de respecter la cohérence du fonds.
Les anciennes cotes des dossiers ont été systématiquement référencées. La cote 01.C.24 a été utilisée pour la Commission de la sécurité du domaine public, de l'information et de la communication.
