Notice descriptive
152.HB - Hors-budget
Evaluation, tris, éliminations :
Les documents 152.HB.30 à 152.HB.48 ont été introduits en septembre 2009 à l'occasion du traitement du fonds de la Direction des services financiers. Il s'agit de dossiers de comptes hors budget concernant des affaires terminées entre 1970 et 1980. Cet ensemble faisait de toute évidence partie des archives définitives de la Comptabilité générale. L'ensemble était conservé dans 5 boîtes d'archives. Les documents ont été intégralement conservés.
Notes :
A partir de 1948, les dépenses et recettes hors-budget, auparavant contenues dans les registes de dépenses et recettes, forment une série à part
