Notice descriptive

01.G.9/1 - Documents relatifs à la nomination, parfois à la démission, des membres de la commission : extrait des registres du Conseil municipal, correspondance

Niveau de description : Dossier
Dates extrêmes : 1991-1993
Importance matérielle et support : 1 fourre
ark:/30782/vta81286f855c6e56ee

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Conseil municipal

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