Manuscrits et archives

Le 9 juin 2009, la Commission sports et sécurité ou Commission des sports et de la sécurité est restructurée et change de dénomination : une "Commission de la jeunesse et des sports" voit le jour alors que le volet sécurité est transféré à la nouvelle "Commission de la sécurité, de la salubrité et du domaine public".

Le 6 juin 2011, la Commission de la jeunesse et des sports devient la "Commission des sports" alors que le volet jeunesse est transféré à la Commission de la cohésion sociale qui devient la "Commission de la cohésion sociale et de la jeunesse", nom qu'elle porte encore en 2020.

Les sous-séries 01.C.20 Commission de la jeunesse et des sports et 01.C.26 Commission des sports créées lors du traitement des accroissements successifs du fonds ont été supprimées et les dossiers intégrés sous la cote 01.C.6 Commission sports et sécurité qui a été renommée Commission des sports afin de respecter la cohérence du fonds.

Les anciennes cotes ont systématiquement été référencées. La cote 01.C.20 a été attribuée à la Commission ad hoc Casino.