Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche
Manuscrits et archives
Accueil
Archives numérisées
Fonds numérisés
Conseil administratif : procès-verbaux
Conseil administratif : dossiers et actes
Cimetières
Musée d'art et d'histoire
Musée académique
Commune de Plainpalais
Commune du Petit-Saconnex
Commune des Eaux-Vives
Publications numérisées
Comptes rendus de l’Administration municipale
Mémorial des séances du Conseil municipal
Comptes rendus financiers
Budgets
Tous les documents numériques
Accès à tous les documents
Fermer le menu
Inventaires
Inventaires
Fonds publics
Fonds des communes fusionnées
Fonds privés
Fonds Sécheron
Tous les inventaires
Producteurs d'archives
Tous les producteurs
Bordereaux de versement
Fermer le menu
Recherche et consultation
Recherche
Recherche dans les fonds
Recherche dans le Mémorial et les Comptes rendus
Recherche dans les plans
Recherche multi-institutions
Aide à la recherche
Qu'est-ce qu'un fonds d'archives?
Les fonds conservés
Etat civil / Généalogie
Plans
Photographies et images
Journaux
Consulter un-e archiviste
Consultation
Horaires et modalités
Où nous trouver?
Comment consulter les archives?
Restriction de consultation
Guide de la consultation
Référence d'un document
Réservation
Fermer le menu
En savoir plus
Ressources complémentaires
Bibliothèque de travail
Sélection de liens
Articles et conférences
Les Archives de la Ville
Présentation
Mission
Donner ses archives
Politique d’acquisition
Rapports annuels
Origines et équipe
Contact
La Ville et ses élu-e-s
Maires
Conseillères et Conseillers administratifs
Présidentes et Présidents du Conseil Municipal
Organigrammes rétrospectifs
Livre d'Or de l’Hôtel municipal
Lois et règlements
Actualités
Mercredi 26 juin : Fête des écoles
Semaine Internationale des Archives (#IAW2024)
Autour de l'histoire du Conseil municipal
Immersion dans les coulisses des Archives de la Ville de Genève
Post Tenebras Rock (PTR) fête ses 40 ans
Semaine internationale des archives, du 6 au 11 juin 2022
100 ans de l'Association des archivistes suisses
Fermer le menu
Archives en Ville
Notice descriptive
Assurances
151.L Assurance responsabilité civile automobile
151.L.2 Sinistres Responsabilité Civile Automobile
Ouvrir la notice dans son contexte
151.L.2/2 -
Cas particulier de sinistre Responsabilité Civile Auto
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
5.5.1970-23.6.1970
Importance matérielle et support :
1 fourre
Notes :
accident en France
ark:/30782/vta92792abc0752b199
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Assurances
Le formulaire de recherche :
Recherche dans les fonds
