Notice descriptive

03.ACRép.9 - Répertoire alphabétique sur les fiches de tous les actes et conventions actuellement conservés.

Niveau de description : Dossier
Dates extrêmes : s.d.
Importance matérielle et support : 14 classeurs
Notes :

Ces fiches font l'inventaire des pièces contenues dans les dossiers

ark:/30782/vta987c9446f3e07634

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Conseil administratif

Le formulaire de recherche :