Notice descriptive
01.I.2/1 - Adjudication de l'impression du Mémorial
Niveau de description : Dossier
Dates extrêmes : 26 janvier 1983-2 novembre 1984
Importance matérielle et support : 1 fourre
Présentation du contenu :
Contient la convention originale signée pour l'impression du Mémorial durant la législature 1983-1987, ainsi que de la correspondance et des procès-verbaux du Bureau du Conseil municipal concernant les bases légales présidant au choix de l'entreprise par le Bureau.
Notes :
Deux dossiers du Conseil administratif appartenant à la série des 03.Dos, et portés manquants dans cette série, ont été intégrés à ce dossier avant son versement aux Archives. Ils ont été identifiés au moment du traitement de l'accroissement du fonds en juillet 2019. Il s'agit des dossiers portant la cote 81282 et 81336.
