Notice descriptive
CAMVAL.A.5.1 - Contrats-Personnel
Niveau de description : Sous-série
Dates extrêmes : juin 1997-avril 1999
Importance matérielle et support : 0,03 ml
Evaluation, tris, éliminations :
Cet élément de cotation est formé à l'origine d'un classeur contenant des contrats d'engagement et des définitions de postes d'une partie des membres du personnel fixe, des contrats d'engagements de traducteurs en abondance ainsi qu'un certain nombre de contrats avec des entreprises et des fiduciaires. L'ensemble du classeur a été conservé, mis à part de la documentation sur les assurances maladies et sur la CCGC (Caisse cantonale genevoise de compensation). Le contenu de ce classeur été complété a posteriori par des documents en provenance d'autres éléments du fonds. Les documents ont été rassemblés par personne ou par dossier et mis dans des chemises individuelles
