Notice descriptive

01.C.4.1/72 - Ordres du jour

Niveau de description : Dossier
Dates extrêmes : 19 septembre 2011-27 août 2012
Importance matérielle et support : 1 fourre
Notes :

ancienne cote : 01.C.4.1/40. L'ordre du jour du 3 octobre 2011 est manquant.

ark:/30782/vtacedf0d57a21d1ef1

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Conseil municipal

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