Notice descriptive

01.G.8/1 - Documents relatifs à la nomination, parfois à la démission, des membres de la commission : extrait des registres du Conseil municipal, correspondance

Niveau de description : Dossier
Dates extrêmes : 1991
Importance matérielle et support : 1 fourre
ark:/30782/vtada38e02aeeba946d

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Conseil municipal

Le formulaire de recherche :