Notice descriptive
530.C.1 - Gestion par secteur
Pour les dossiers relatifs à la gestion par secteur, ont été éliminés les cartes/plans qui ne concernent pas directement le service ou ses activités, les lettres dont la présence dans la série «Correspondance» est clairement indiquée et qui ne contiennent pas d'annexes risquant de ne pas y être, des devis, sauf présentant un intérêt particulier pour le service (essence des arbres, bacs à fleurs...), des formulaires de permission d'ouverture de fouilles, des formulaires d'autorisations et requêtes d'abattage/élagage lorsqu'ils sont accompagnés de lettres, des photos de sinistres, sauf cas exceptionnels (si la prise de vue possède un angle intéressant), des bulletins d'information «Les Grottes», à l'exception de ceux ayant un article en lien avec le service, des CV des personnes organisant des événements (spectacles, etc.), des rapports d'incident dont le contenu est repris dans la lettre jointe, des rapports d'autopsie (Bois-de-la-Bâtie) et des procédures de l'Office vétérinaire fédéral.
