Notice descriptive
01.E.5 - Motions
Niveau de description : Sous-série
Présentation du contenu :
Contient les projets de motions manuscrits ou tapuscrits signés des conseillers municipaux, en général non datés, mais parfois avec la date de leur acceptation, renvoi en commission ou rejet par le Conseil municipal sur l'exemplaire remis en forme et numéroté.
Sources complémentaires :
Aux Archives de la Ville (AVG) : les motions manquantes dans les dossiers peuvent être consultées dans le Mémorial du Conseil municipal (Cote : VG 11).
