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Agents de Ville Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • 457.H - «Papiers Fleury»
    Fonds : Agents de Ville
    Niveau de description : Série
    Notes :

    Cf. rapport de traitement

    ark:/30782/vta03bbad1735e3f222

    • 457.H.6 - Documentation constituée par M.Fleury
      Fonds : Agents de Ville
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vtac0fb35a5dbc04b83

      • 457.H.6/1 - Rapports d'activité concernant les agents destiné au Conseiller administratif en charge. Documentation concernant les indemnités de fonction pour les agents. Catalogue des activités du Corps des Agents de Ville avec une annexe : «Police municipale, bases légales»
        Fonds : Agents de Ville
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1986-1991
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Contient des extraits de lois, et de procès-verbaux du Conseil administratif

        ark:/30782/vta58fd20fc7825f09d