Accueil• Inventaires • Inventaires • Tous les inventaires

Imprimer cette page

Agents de Ville Inventaire complet (pdf)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 457.I - Domaine public
    Fonds : Agents de Ville
    Niveau de description : Série
    Notes :

    Voir aussi 457.A.1.4-6 et 457.J.3

    ark:/30782/vta48e5f3bed388a4fd

    • 457.I.3 - Empiètements
      Fonds : Agents de Ville
      Niveau de description : Sous-série
      Présentation du contenu :

      Toutes utilisations accrues, provisoires ou permanentes du domaine public (sur ou sous le sol), destinées à des fins industrielles, commerciales ou idéologiques, sont considérées comme des empiètements. L'utilisation du domaine public, excédant l'usage commun, est donc subordonnée à une permission. Cette dernière est accordée par l'autorité cantonale ou communale qui administre le domaine public. Elle peut être retirée sans indemnité pour de justes motifs et peut être révoquée sans indemnité si le bénéficiaire ne se conforme pas aux dispositions légales ou aux conditions fixées.

      Evaluation, tris, éliminations :

      Les documents suivants, d'utilité purement administrative et de courte durée, ont été éliminés par le service: copies d'autorisations pour fouilles et chantiers, copies blanches (une autre copie existe dans les dossiers numérotés d'autorisations de chantiers); listes de rendez-vous avec des représentants de l'Etat et des corps de métier, reçues par fax; listages informatiques de chantiers par clients et par mois, la facturation des chantiers (jusqu'en 2000 la facture existe à la comptabilité du service); copies d'autorisations envoyées par le DTP/DAEL pour les chantiers sur le domaine public de la Ville; et métrages des chantiers pour la facturation de l'utilisation du domaine public.

      ark:/30782/vta38e4794a166d9fe1

      • 457.I.3.1 - Dossier "Occupation du domaine public"
        Fonds : Agents de Ville
        Niveau de description : Sous-série
        Modalités d'entrée :

        Les documents de cette sssérie nous ont été versés en 2013.

        Présentation du contenu :

        Dossiers créés lorsque les factures envoyées pour utilisation du domaine public pour enseignes, marquises, etc. (installation permanente) reviennent car l'installation n'existe plus ou a été modifiée. Un constat est alors effectué.

        Evaluation, tris, éliminations :

        Les dossiers contiennent des factures. De taille réduite, ces dossiers ont un caractère très répétitif et le tout représente un volume important. Comme il est utile de conserver une trace de cette activité, il a été décidé de procéder à un prélèvement d'exemples: les dossiers volumineux comprenant beaucoup d'annexes (plans, photos, correspondance) ont été conservés pour les années en "0" et en "5".

        ark:/30782/vtab27d17cefe228360

        • 457.I.3.1/1 - Dossiers : SIG (sous-station Casemates), Locaux provisoires PTT (Plainpalais), transformation BPS, Fehlmann travaux hydroliques SA, Kleinwort Benson SA, Archambault Barthassat et Prati architectes, SIG (alimentation forains), Services immobiliers (colonne affichage), PTT (boîte aux lettres)
          Fonds : Agents de Ville
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1985-1987
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta59d0111a9b87cb95

        • 457.I.3.1/2 - Dossiers : Immeuble administratif Etat de Genève, affichage libre (listes emplacements), elec-engineering SA, pavillons proviosires PTT, local centre de quartier de Plainpalais, ancrages sur le domaine public
          Fonds : Agents de Ville
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1985-1987
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtaea424dacf5142ee6

      • 457.I.3.2 - Retours de constats
        Fonds : Agents de Ville
        Niveau de description : Sous-série
        Modalités d'entrée :

        Les documents de cette sssérie nous ont été versés en février 2004.

        Présentation du contenu :

        Dossiers créés lorsque les factures envoyées pour utilisation du domaine public pour enseignes, marquises, etc. (installation permanente) reviennent car l'installation n'existe plus ou a été modifiée. Un constat est alors effectué.

        Evaluation, tris, éliminations :

        Les dossiers contiennent des factures. De taille réduite, ces dossiers ont un caractère très répétitif et le tout représente un volume important. Comme il est utile de conserver une trace de cette activité, il a été décidé de procéder à un prélèvement d'exemples: les dossiers volumineux comprenant beaucoup d'annexes (plans, photos, correspondance) ont été conservés pour les années en "0" et en "5".

        ark:/30782/vta7b2ab0ac15744110

        • 457.I.3.2/1 - Factures et correspondance
          Fonds : Agents de Ville
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1990
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta46fd849a5b5cfb93

        • 457.I.3.2/2 - Factures et correspondance
          Fonds : Agents de Ville
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1995
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta731309d3a3ba7159

      • 457.I.3.3 - Pose d'enseignes et d'objets divers
        Fonds : Agents de Ville
        Niveau de description : Sous-série
        Modalités d'entrée :

        Les documents de cette sssérie nous ont été versés en février 2004.

        Présentation du contenu :

        Les enseignes et objets divers font l'objet d'une demande d'autorisation, les décorations de Noël en font partie. Les demandes sont présentées par les commerçants ou associations de commerçants, lesquels participent activement à la décoration de la Ville. Un dossier comprend une demande de permission, la permission, la facture et de la correspondance.

        Evaluation, tris, éliminations :

        Les dossiers des décorations de Noël ont un caractère très répétitifs. Par conséquent, seuls les dossiers volumineux des années en "0" et en "5" ont été conservés.

        ark:/30782/vtae5888a2ed27225a0

        • 457.I.3.3/1 - Dossiers relatifs à la demande de permission de pose de décorations de Noël
          Fonds : Agents de Ville
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1995
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtab14e1bc1ad830c8d

        • 457.I.3.3/2 - Dossiers "Enseignes et objets divers" (1985-1988), A-G: liste des dossiers (A-Z), correspondance, demandes d'autorisation, constats, éclairages façades €
          Fonds : Agents de Ville
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1984-1988
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta5850d49e3268b593

        • 457.I.3.3/3 - Dossiers "Enseignes et objets divers" (1985-1988), H-Z: correspondance, demandes d'autorisation, constats, pétition contre luminosité enseigne
          Fonds : Agents de Ville
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1985-1988
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta828124ba332afdba

        • 457.I.3.3/4 - Dossiers transmis par le Département des travaux publics concernant des autorisations dans la rue Céard et la rue du Cendrier
          Fonds : Agents de Ville
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1938-1978
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Notes :

          Comprend une enveloppe avec essais de microfilms Archives D.P.

          ark:/30782/vta8d8b8e83b263b281

        • 457.I.3.3/5 - Dossiers "Enseignes et objets divers" (1986-1989): règlements à Genève, enseigne lumineuse SPG, menus à l'entrée des restaurants (coffrets façade), enseignes à feu intermittent (Placette), éclairage de façades, projecteurs sur platanes (Place du Molard), dossier Bally-Arolla SA (vitrines), caissettes à journaux
          Fonds : Agents de Ville
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1986-1989
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtae934f23cf9d78d2c