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Agents de Ville Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • 457.I - Domaine public
    Fonds : Agents de Ville
    Niveau de description : Série
    Notes :

    Voir aussi 457.A.1.4-6 et 457.J.3

    ark:/30782/vta48e5f3bed388a4fd

    • 457.I.6 - Dossiers "Recours"
      Fonds : Agents de Ville
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vtad6afc92786e79e50

      • 457.I.6/7 - Recours Tribunal administratif ou Commission de recours de la loi sur les constructions: C et A (vinettes et enseignes lumineuses), Cabaret "La Garçonnière" (fermeture de la rue Belmont/Confédération Centre), Casino de Divonne, G. Remor et Cie et autres cafés-restaurants (enseignes)
        Fonds : Agents de Ville
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1966-1979
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtae6db894641cace1a