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Agents de Ville Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • 457.L - Ressources financières
    Fonds : Agents de Ville
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vta683e2fe0ae7fc1a5

    • 457.L.3 - Contrôle financier
      Fonds : Agents de Ville
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vtae98abc47b207249a

      • 457.L.3/1 - Procès-verbaux de séances concernant la régularisation de la situation des comptes du domaine public au 31.12.1997
        Fonds : Agents de Ville
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1999
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtac29bca0469a8e0d8

      • 457.L.3/2 - Rapport de contrôle du Service des agents de ville et du domaine public 13/2004 (version du 14 février 2005 annotée), commentaires du service
        Fonds : Agents de Ville
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 2005
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta1dae3e5755be3d7d

      • 457.L.3/3 - Rapport spécial sur le contrôle des procédures relatives aux amendes d'ordres ainsi qu'aux peines de police du service des agents de ville et du domaine public, No 10/2005 (versions 20 mars et 9 février 2006), extraits de séances de la commission des finances (19.09.2005)
        Fonds : Agents de Ville
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 2005-2006
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta1c838f39d9adafeb