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Présentation des notices

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  • 151.D - Assurance accidents
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vta747c0e73c62e6617

    • 151.D.1 - Contrats d'assurance Accidents
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta0a863ba517d520fd

      • 151.D.1/20.1 - Calcul de la prime d'assurance Accidents professionnels et non professionnels pour le personnel fixe de la ville et non professionnels pour ceux qui font usage de motos, vélomoteurs et side-cars
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1950-1961
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtad3b72d228a0c9d2f