Accueil• Inventaires • Inventaires • Tous les inventaires

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 151.H - Assurance responsabilité maître d'oeuvre
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vta65c2de4c6fbed3ed

    • 151.H.1 - Polices et avenants d'assurance Responsabilité Maître d'oeuvre
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vtaeaf527a55ac670db

      • 151.H.1/3 - Dossier d'assurance Responsabilité Civile Maître d'oeuvre de la démolition-reconstruction de l'immeuble 18, rue Saint-Léger-rue Beauregard
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 28.1.1957-28.3.1966
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        sinistres compris

        ark:/30782/vtaec1f9ad739059f86