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Présentation des notices

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  • 1103.H - Gestion des droits d'auteur
    Niveau de description : Série
    Dates extrêmes : 1981-1987
    Importance matérielle et support : 0,02 ml
    Présentation du contenu :

    Cette série se compose de deux volets, l'un consacré à la mise à disposition de cassettes vidéo par la RTSR et à leurs droits d'utilisation, l'autre regroupant des documents sur le droit d'auteur, principalement des coupures de presse.

    ark:/30782/vta297019638e069bde

    • 1103.H/1 - Correspondance et coupures de presse concernant le droit d'auteur
      Niveau de description : Dossier
      Dates extrêmes : 1981-1985
      Importance matérielle et support : 1 fourre
      ark:/30782/vta77d902e490603eea

    • 1103.H/2 - Mise à disposition de cassettes vidéo par la Radio-Télévision Suisse Romande
      Niveau de description : Dossier
      Dates extrêmes : 1984-1987
      Importance matérielle et support : 1 fourre
      ark:/30782/vtaf50084d860cf915a

    • 1103.H/3 - Imprimés sur le droit d'auteur : "Le droit d'auteur : législation et conventions" et "Message concernant la loi fédérale sur le droit d'auteur, la Convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques révisée à Paris, et la Convention universelle sur le droit d'auteur et ses protocoles additionnels 1 et 2 révisés à Paris"
      Niveau de description : Dossier
      Dates extrêmes : 1984
      Importance matérielle et support : 1 fourre
      ark:/30782/vta06679c9a2bdf6947