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Comptabilité générale et titres Inventaire complet (pdf)

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Présentation du fonds

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  • Identification
  • Cote
    152
  • Dates extrêmes
    1814-1980
  • Importance matérielle et support
    38,00 ml. Documents textuels

  • Contexte
  • Nom du producteur
    Service de la comptabilité générale et du budget
  • Histoire administrative

    Lors de la création de la Municipalité en 1842 et jusqu'en 1844, les livres de comptes sont tenus par un conseiller administratif. En 1844, pour la première fois, un teneur de livre est rattaché au Bureau du Conseil administratif, sans former toutefois un service distinct. En 1883, le teneur de livre prend également le titre de "chef de la comptabilité". Dès 1900, la comptabilité emploie, hormis son chef, un commis; en 1902, le Service prend officiellement le nom de Comptabilité générale. A la veille de la Première Guerre mondiale, la Comptabilité générale emploie cinq personnes. En 1936, elle est intégrée à une structure nouvellement créée, les Services financiers, à laquelle succédera en 1987 le Département des finances et de l'administration générale.

    Le Service de la comptabilité générale et titres est rebaptisé en 1999 Service de la comptabilité générale et du budget, après que la préparation et le contrôle du budget, qui lui avaient été retirés en 1991, lui ont été restitués. Ce service est rattaché à la Division des finances du Département des finances et de l'administration générale. Actuellement, le Service de la comptabilité générale est scindé en deux sections : comptabilité générale et budget. Un chef de service est à la tête du Service; il est assisté d'un sous-chef de service et d'un chef de la section budget.

    A l'origine, la tâche du teneur de livre de la Ville de Genève est de maintenir à jour le Grand livre en enregistrant chaque mois les recettes et les dépenses, les pièces comptables et les retours de la caisse. Dès le début des années 1970, la Comptabilité générale s'occupe également de la gestion des titres.

    Aujourd'hui, la mission du Service de la comptabilité générale et du budget est de tenir à jour la comptabilité de l'ensemble des services de la Municipalité, ainsi que de contrôler et de payer les factures des fournisseurs; c'est également à ce service qu'incombe la charge d'établir et de contrôler le budget de fonctionnement de la Ville de Genève. De plus, la Comptabilité générale établit des statistiques pour chaque exercice comptable et assure le suivi et la formation des administrateurs des autres services ayant à charge une activité comptable.

  • Modalités d'entrée

    Un premier versement a été effectué peu après l'entrée en fonction de la première archiviste de la Ville en 1986. Il a été classé et décrit en 1989. D'autres versements sont venus s'ajouter chaque année de 1992 à 1996, et ont fait l'objet d'une description complémentaire en 2005. Des transferts de documents ont eu lieu entre le fonds de la Comptabilité générale et le fonds de la Direction des finances en 2009.


  • Contenu et structure
  • Présentation du contenu

    Ce fonds offre une vision générale de la comptabilité de la Ville de Genève depuis les origines de la Municipalité. Il comprend notamment les registres de dépenses et recettes, les Grands Livres comptables et les journaux. Des registres de copies-lettres sont aussi disponibles pour certaines années. Le fonds présente également une série Statistiques financières depuis les années 1930 jusqu'au début des années 1980 et une série Immeubles, complémentaire du fonds 156 Gérance immobilière municipale (GIM).

  • Evaluation, tris, éliminations

    Les doubles et les brouillons ont été éliminés. Ont également été éliminés dix cartons contenant des dossiers (fiches) des fournisseurs de la Ville pour la période de 1952 à 1966. Quatre boîtes intitulées "Relevé des comptes budget" et "Relevé des comptes hors-budget", concernant toutes 1963 et consignant, mois après mois, l'utilisation des sommes budgétés ont été éliminées. Un carton intitulé "Caisse municipale" concernant une toute petite partie de l'année 1966 et contenant des feuilles de virements émis par divers services municipaux (soit factures à payer par la Caisse municipale, soit encaissements) et transmis pour être comptabilisées a été éliminé. Enfin, une partie du versement consistant essentiellement en relevés de comptes bancaires et postaux, et représentant un volume considérable, avait été éliminée avant même le traitement de 2005. Enfin, 2008-2009, des transferts de documents ont été effectué entre le fonds de la Comptabilité générale et celui des la Direction des finances à l'occasion du traitement du fonds de la Direction des finances.

    Précisons, que la « Direction des finances » a été créée officiellement en 1987. Toutefois, il existe précédemment à cette date une entité jouant le rôle de direction. Du fait de cette situation, l'activité de la Direction se mélange avec celle du service de la Comptabilité générale. Cette proximité a entraîné quelques mélanges entre les archives de la Direction des finances et le service de la Comptabilité générale pour les périodes antérieures à 1984. A l'occasion du traitement du fonds de la Direction des finances (100) en 2005-2009, certains éléments ont été transférés d'un fonds à l'autre de façon à rétablir la cohérence des archives de ces deux entités.

    Dans ces circonstances, la série 152 « Compte-rendu » a été transférée dans le fonds de la Direction des finances. Elle a été intégrée à la série « 100.D.2 Elaboration du Compte rendu administratif et financier » de ce fonds. De leur côté, les séries 152 « Hors budget », « Emprunts » et « Correspondance » ont été complétées par des documents du Service de la comptabilité qui se trouvaient mélangés aux archives de la Direction des finances. Ces insertions concernent les cotes 152.HB.30 à 48, 152.EM/76 à 206 et les sous séries 152.COR.2 à 152.COR.4.

  • Accroissements

    Oui


  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Conditions d'accès

    Consultable selon les délais et restrictions en vigueur dans les archives publiques genevoises.

  • Condition de reproduction

  • Instrument de recherche

    Répertoire numérique


  • Sources complémentaires
  • Existence et lieu de conservation des copies

    Il n'existe aucune copie de ce fonds

  • Sources complémentaires

    Voir le fonds 156 Gérance immobilière générale - GIM

  • Notes

    Les intitulés originaux ont été en majeure partie conservés dans la description.


  • Contrôle de la description
  • Notes de l'archiviste

    Description réalisée par Mme Micheline Tripet en 1989 pour ce qui concerne les dossiers couvrant la période de la création de la Municipalité à 1947, complétée par Gérard Duc en décembre 2005 pour les dossiers postérieurs à 1947 et les séries HB, ES, SF, Im, CRF et FF. Modifications effectuées par Joan Lang et Emmanuel Ducry en septembre 2009.

  • Date(s) de la description
    1989, Décembre 2005, Septembre 2009