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Conseil administratif Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • 03.AC - Actes et conventions
    Niveau de description : Série
    Notes :

    Les actes et conventions sont rangés pas ordre numérique à l'intérieur de 90 boîtes à dossiers suspendus. Dans les notes des dossiers, le "concerne" reprend ce qui était indiqué sur des fiches cartonnées utilisées antérieurement pour permettre de retrouver l'information

    ark:/30782/vta389c56a84b3f8204

    • 03.AC.21 - Convention entre le Conseil municipal et la Société économique relative à la Bibliothèque municipale
      18 vues - 03.AC.21 Convention entre le Conseil municipal et la Société économique relative à la Bibliothèque municipale (ouvre la visionneuse)

      18 vues

      Niveau de description : Dossier
      Dates extrêmes : 27 mars 1821
      Notes :

      Concerne : Société économique

      ark:/30782/vta7dc97aabf1fa56c8