Imprimer cette page

Conseil administratif Inventaire complet (pdf)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 03.AC - Actes et conventions
    Niveau de description : Série
    Notes :

    Les actes et conventions sont rangés pas ordre numérique à l'intérieur de 90 boîtes à dossiers suspendus. Dans les notes des dossiers, le "concerne" reprend ce qui était indiqué sur des fiches cartonnées utilisées antérieurement pour permettre de retrouver l'information

    ark:/30782/vta389c56a84b3f8204

    • 03.AC.47 - Convention entre la VG et la Société pour l'éclairage au gaz
      Niveau de description : Dossier
      Dates extrêmes : 24 février 1844
      Notes :

      Concerne : Société pour l'éclairage au gaz

      ark:/30782/vtaa2f40b43cd6c819f