Imprimer cette page

Conseil administratif Inventaire complet (pdf)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 03.AC - Actes et conventions
    Niveau de description : Série
    Notes :

    Les actes et conventions sont rangés pas ordre numérique à l'intérieur de 90 boîtes à dossiers suspendus. Dans les notes des dossiers, le "concerne" reprend ce qui était indiqué sur des fiches cartonnées utilisées antérieurement pour permettre de retrouver l'information

    ark:/30782/vta389c56a84b3f8204

    • 03.AC.1621 - Convention pour la pose de canalisation d'eau sur parcelles 3630, 3631,3632
      Niveau de description : Dossier
      Dates extrêmes : 5 juillet 1910
      Notes :

      Concerne : Commune de Lancy, Service des eaux

      ark:/30782/vta5c257d717991e0af