Imprimer cette page

Conseil administratif Inventaire complet (pdf)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 03.AC - Actes et conventions
    Niveau de description : Série
    Notes :

    Les actes et conventions sont rangés pas ordre numérique à l'intérieur de 90 boîtes à dossiers suspendus. Dans les notes des dossiers, le "concerne" reprend ce qui était indiqué sur des fiches cartonnées utilisées antérieurement pour permettre de retrouver l'information

    ark:/30782/vta389c56a84b3f8204

    • 03.AC.1689 - Achat de parcelles sises en la commune de Vernier-Constitution de servitudes
      Niveau de description : Dossier
      Dates extrêmes : 28 août 1911
      Notes :

      Concerne : J.J. Benages, S.I. Plateau de Grande Vue, Commune de Vernier

      ark:/30782/vtafddf29f459f68d72